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Agréments des carrières de sables: Les noms des bénéficiaires
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[QUOTE="alicemoitronkil, post: 11050166, member: 287923"] R1: je en suis pas devin, mais je ne vois pas comment l'état peu retirer un agrément obtenu légalement. Ils peuvent imposer un changement dans le reporting et les controles, mais ils ne peuvent pas retirer un agrément arbitrairement. même chose pour les agréments de cars. Personne n'a enfreint la loi. R2: comment veux tu que quelqu'un sur ce forum répond à ta question??? :wazaa: [/QUOTE]
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