Calcul de la gratification versée aux stagiaires à partir de septembre 2015

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la rose et le réséda
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Un stagiaire est rémunéré au moins 554 euros par mois : un simulateur de calcul permet d'évaluer le coût d'accueil d'un stage en entreprise.

La gratification versée aux stagiaires est revalorisée à compter du 1er septembre 2015. Rappelons que du 1er au 31 décembre 2014, la gratification a été portée à 13,75% du plafond horaire de la sécurité sociale. Le montant de la gratification était au minimum de 479,66 euros. Du 1er janvier au 31 août 2015, le montant de la gratification a été porté à 508,20 euros.

A compter du 1er septembre 2015, la gratification est au moins égale à 15% du plafond horaire de la sécurité. Dès lors, elle atteint les 554,40 euros.

A noter que le montant varie en fonction du nombre d'heures de présence effective du stagiaire. Les entreprises ne doivent pas oublier d'inscrire leurs stagiaires au registre unique du personnel. En effet, le RUP doit comporter les noms et prénoms des stagiaires accueillis dans l'établissement, dans l'ordre d'arrivée, dans une partie spécifique du registre unique du personnel. D'autres informations précisées par un décret publié au journal officiel fin novembre, doivent aussi y figurer.

Afin d'évaluer le coût d'accueil d'un stagiaire, l'employeur peut utiliser le simulateur gratuit de calcul de la gratification minimale qu'il doit verser au bénéficiaire du stage. Cela ne le dispense pas de consulter sa Convention collective afin de savoir si elle prévoit le versement d'un montant supérieur.

Notons également que :


depuis le mois de mars 2015, toute période de deux mois de stage en entreprise ou administration ouvre droit à la validation d'un trimestre d'assurance vieillesse ;
les gratifications perçues par les stagiaires dont la convention de stage est signée à compter du 1er septembre 2015 sont exonérées d'impôt sur le revenu à hauteur du montant annuel du SMIC.

Source : Circulaire Acoss n°2015-42 du 2 juillet 2015
http://www.net-iris.fr/veille-jurid...n-versee-aux-stagiaires-en-septembre-2015.php

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