bonjour tt le monde, je suis marié en 2007 au maroc, je suis entré en 2008 en france, et j ai eu ma certe de residence de 10 ans apres 2 rec. valide de 2008 a 2018 ( ma femme n a pas la nationalité feancaise elle a une carte de 10 ans). ma question et la suivante, si on divorce maintenant, est ce que je risque de perdre ma carte de residence sachant que ma femme qui veut divorcer, on a pas de enfants. merci de me repondre.
carte de 10 ans, risque d'expulsion apres divorce?
- Initiateur de la discussion bartal
- Date de début
vanilla007
Tassekurt Tanuwacht ***
ba non ,je vois pas pourquoi tu la perdrais . tu pourra même la renouveler
déjà tu dépends de quel préfecture celle qui t as fourni ta carte de 10 ans ?
,sinon si ta femme ne dépose pas plainte contre ta presence en france ,personne ne te retira ta carte.
Allah i3awennnnn
j'allais te dire c'est pas possible d'avoir une carte de resident en 2 ans, mais j'ai eu la reponse..... dans un autre post (qui date de ce meme mois) ta femme est française et tu as une carte d'un an !!
lah yastar ou safé
http://www.bladi.info/184082-changement-statut/
pour ZAZA, j ai pas bien compri votre reponse, et vous n avez pas bien lu mon message, j'ai dit que l epouse n a pas de nationalité francaise, elle a une carte de 10 ans, donc apres deux recepicé de 3 mois et non pas en deux ans comme vous l avez compri , on a delivré la carte de 10 ans. j'ai trouvé sur des sites que la carte ne peut etre retiré que si on vit hors de france plus qun un certain delais ... il n y a rien sur le divorce. mais bon, chaqu un dit un avi different et je ne sais pas encore la reponse exacte. merci quand meme pour la réponse.
endurcie
un grand bonheur est en chemin
carte de 10 ans aprés deux recipicés alors que ta femme n'a pas la nationalité française !!!! jamais vu jusque là!
et il dit dans un autre post que sa femme est française et il a une carte d'un an
soit il s'exprime tres tres mal
soit .....ka ytafala 3lina
et il dit dans un autre post que sa femme est française et il a une carte d'un an
soit il s'exprime tres tres mal
soit .....ka ytafala 3lina
ou juste le recipissé et il etudie toutes les eventualités
Pour Zaza, hacha wach kantfala 3likom, mais dans les deux cas, je parle des situations differentes de 2 collegues a moi, ben je ne veux pas m ammuser a dire un collegue a moi a tel probleme, mais je parle a sa place, alhamdo lillah moi je n ai aucun probleme. juste que parfois mes collegues me demandent des informations et a leurs place je me connecte sur ce forum en esperant leurs trouver des reponses. voila pour etre franc et claire. les deux cas spnt differents car c pas la meme personne, alhamdo lillah pour le premier cas, il n a plus besoin d'information car il s est reconsilié avec sa femme et tt va bien pour eux alhamdo lillah, par contre pour l autre, il est marié avec une femme qui a une carte de 10 ans, en fin bref, la femme est harselé par son ex car elle a des enfants avec lui, alors que mon collegue veut faire sa vie, il veut se marier pour de bon et avoir des efnats ...etc, et il veut juste savoir si il divorce maintenant il ne risque rien puisque sa femme ne veut plus rester avec lui a cause de son ex. voila j evitais les detailles mais bon, puisque vous croyez que je plaisante, j essaye d expliquer un peu plus pour avoir vraiment des renseignement serieux a communiquer a mon collegue. désolé pour le mal entendu. salam
merci noraa, que allah soit a tes cotés toi aussi, par contre Mr ifmrime, si c vrai il a eu sa carte de residant de 10 ans apres deux recepissé de 3 mois, je l ai vu de mes propres yeux en plus je connais tres bien le mec. et justement pour ca qu il a peur de divorcer maintenant car il n est entré officielement en france qu en 2008. et sa carte est valide jusqu a 2018. se qui m a inquiété c se que j ai lu sur un le sote sos-net... mais je crois qu il parle ici de la carte de sejour et non pas de resident de 10 ans voila une copie de se qui est ecri:
Votre titre de séjour peut-il être retiré ?
Votre titre de séjour peut vous être retiré par l'Administration dans certains cas :
le titre de séjour doit vous être retiré dans les cas suivants :
lorsque vous cessez de remplir les conditions nécessaires pour obtenir le titre de séjour. Toutefois, la carte "salarié" ou "travailleur temporaire" ne peut pas être retirée au seul motif que vous être privé de votre emploi, involontairement.
si vous êtes polygame et si vous avez fait venir en France, dans le cadre du regroupement familial, plusieurs conjoints ou des enfants autres que ceux du premier conjoint
si vous vivez en état de polygamie en France (le titre de séjour de vos conjoints sera aussi retiré)
si votre carte de résident est périmée parce que vous vous êtes absenté du territoire de l'Union Européenne pendant une période de plus de trois ans consécutifs, ou en dehors de la France pendant plus de 6 ans consécutifs, ou si vous avez acquis le même statut dasn un autre Etat membre.
si vous avez fait l'objet d'une mesure d'expulsion ou si vous avez été condamné à une peine d'interdiction du territoire
si vous avez été condamné pour une excision
si vous avez été condamné pour menaces ou actes d'intimidation contre des personnes exerçant une fonction publique, pour destruction ou soustraction de biens contenus dans un dépôt public, ou pour rebellion. Dans ce cas, si vous avez une carte de résident et si vous êtes protégé contre l'expulsion en raison de vos attaches en France, une carte "vie privée et familiale" vous est remise à la place de la carte de résident.
Si vous êtes titulaire d'une carte de résident et protégé contre l'expulsion en raison de vos attaches en France, en cas de condamnation pour des faits de menaces ou d'actes d'intimidation contre des personnes exerçant une fonction publique (policiers, agents SNCF par exemple), ou pour destruction ou soustraction de biens contenus dans un dépôt public, ou rebellion, la carte vous est retirée et il vous est remis une carte "vie privée et familiale" à la place.
le titre de séjour peut vous être retiré, c'est-à-dire que l'Administration décide en fonction des circonstances, dans les cas suivants :
si vous êtes étudiant et si vous avez dépassé la limite de 60% de la durée de travail annuelle
si vous êtes conjoint d'un étranger admis au titre du regroupement familial, auquel un titre de séjour a été délivré, en cas de rupture de la vie commune pendant les 3 ans qui suivent sa délivrance (divorce ou séparation). Le retrait est exclu en cas de décès du conjoint, ou si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
si vous êtes conjoint de français, en cas de rupture de la vie familiale dans les 4 ans qui suivent le mariage. Le retrait est exclu si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
si vous avez fait venir votre conjoint ou vos enfants en dehors de la procédure de regroupement familial. Toutefois, vous pourrez conserver votre titre de séjour si vous pouvez justifier d'une grande ancienneté de présence ou de liens familiaux en France.
si vous avez employé un étranger dépourvu d'autorisation de travail.
si vous êtes passible de poursuites pénales pour des infractions très graves
si le titre de séjour a été obtenu par fraude : par exemple, sur présentation d'un document falsifié, mariage blanc, exercice d'une activité professionnelle autre que celle autorisée pour le titulaire d'un titre "scientifique", ...
Si le titre de séjour vous est retiré, vous êtes refusé de séjour en France et vous ne pouvez plus rester sur le territoire
si malgré tout vous ne quittez pas la France, vous encourez des sanctions
Si vous estimez que votre titre de séjour vous a été injustement retiré, vous pouvez exercer des recours.
Votre titre de séjour peut-il être retiré ?
Votre titre de séjour peut vous être retiré par l'Administration dans certains cas :
le titre de séjour doit vous être retiré dans les cas suivants :
lorsque vous cessez de remplir les conditions nécessaires pour obtenir le titre de séjour. Toutefois, la carte "salarié" ou "travailleur temporaire" ne peut pas être retirée au seul motif que vous être privé de votre emploi, involontairement.
si vous êtes polygame et si vous avez fait venir en France, dans le cadre du regroupement familial, plusieurs conjoints ou des enfants autres que ceux du premier conjoint
si vous vivez en état de polygamie en France (le titre de séjour de vos conjoints sera aussi retiré)
si votre carte de résident est périmée parce que vous vous êtes absenté du territoire de l'Union Européenne pendant une période de plus de trois ans consécutifs, ou en dehors de la France pendant plus de 6 ans consécutifs, ou si vous avez acquis le même statut dasn un autre Etat membre.
si vous avez fait l'objet d'une mesure d'expulsion ou si vous avez été condamné à une peine d'interdiction du territoire
si vous avez été condamné pour une excision
si vous avez été condamné pour menaces ou actes d'intimidation contre des personnes exerçant une fonction publique, pour destruction ou soustraction de biens contenus dans un dépôt public, ou pour rebellion. Dans ce cas, si vous avez une carte de résident et si vous êtes protégé contre l'expulsion en raison de vos attaches en France, une carte "vie privée et familiale" vous est remise à la place de la carte de résident.
Si vous êtes titulaire d'une carte de résident et protégé contre l'expulsion en raison de vos attaches en France, en cas de condamnation pour des faits de menaces ou d'actes d'intimidation contre des personnes exerçant une fonction publique (policiers, agents SNCF par exemple), ou pour destruction ou soustraction de biens contenus dans un dépôt public, ou rebellion, la carte vous est retirée et il vous est remis une carte "vie privée et familiale" à la place.
le titre de séjour peut vous être retiré, c'est-à-dire que l'Administration décide en fonction des circonstances, dans les cas suivants :
si vous êtes étudiant et si vous avez dépassé la limite de 60% de la durée de travail annuelle
si vous êtes conjoint d'un étranger admis au titre du regroupement familial, auquel un titre de séjour a été délivré, en cas de rupture de la vie commune pendant les 3 ans qui suivent sa délivrance (divorce ou séparation). Le retrait est exclu en cas de décès du conjoint, ou si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
si vous êtes conjoint de français, en cas de rupture de la vie familiale dans les 4 ans qui suivent le mariage. Le retrait est exclu si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.
si vous avez fait venir votre conjoint ou vos enfants en dehors de la procédure de regroupement familial. Toutefois, vous pourrez conserver votre titre de séjour si vous pouvez justifier d'une grande ancienneté de présence ou de liens familiaux en France.
si vous avez employé un étranger dépourvu d'autorisation de travail.
si vous êtes passible de poursuites pénales pour des infractions très graves
si le titre de séjour a été obtenu par fraude : par exemple, sur présentation d'un document falsifié, mariage blanc, exercice d'une activité professionnelle autre que celle autorisée pour le titulaire d'un titre "scientifique", ...
Si le titre de séjour vous est retiré, vous êtes refusé de séjour en France et vous ne pouvez plus rester sur le territoire
si malgré tout vous ne quittez pas la France, vous encourez des sanctions
Si vous estimez que votre titre de séjour vous a été injustement retiré, vous pouvez exercer des recours.
salam, je voulais juste vous dire, k je connai aussi plein 2 personne ki on eu la carte resident (10ans) du 1er coup, ces gents la sont mariés avec des gents ki ont aussi une carte de 10ans, cad le cadre du regroupement familiale, par contre ceux ki sont marié a des francais doivent faire 3ans avant de l'avoir et reste a voir hhhhhh.
Ma belle soeur, a regretter d'etre mariée a 1francais, et pa a kelk1 ki a 1carte de 10ans.
Ma belle soeur, a regretter d'etre mariée a 1francais, et pa a kelk1 ki a 1carte de 10ans.
salam aicha, si votre conjoint a une carte de sejour temporaire d un ans, ca sera tres delicat de se separer pour l instant, en fin je crois. j ai deja lu ca quelque part sur ce forum. le probleme de mon collegue c qu il a une carte de resident de 10 ans. pour une carte d un ans, surement ca sera tres dificil voir impossible d avoir une carte apres le divorce, surtou que vous n avez pas d enfants o allaho a3lam. vous pouvez lire le message que j ai ecri avant celui la, il ya les cas ou une carte de sejours peut etre retirée.
salam Bartal,
Pourquoi serait il difficile de se separer maintenant?
Malgré le faite qu'il na pas la carte de dix ans je veux me separer de lui, je lui en ai parler et il est d accord, car il sait qu il est en tort, tu penses qu il va y avoir des problemes d'un point de vue administratifs?
D'apres ce que tu m'a dit bartal, il ne gardera pas sa carte mais est ce que le divorce pourra se faire?
lhamdoualh nous avons rein en commun, ni enfants ni biens, rein..
Je compte prendre un avocat,
Merci de me repondre
Barak allah oufik
Pourquoi serait il difficile de se separer maintenant?
Malgré le faite qu'il na pas la carte de dix ans je veux me separer de lui, je lui en ai parler et il est d accord, car il sait qu il est en tort, tu penses qu il va y avoir des problemes d'un point de vue administratifs?
D'apres ce que tu m'a dit bartal, il ne gardera pas sa carte mais est ce que le divorce pourra se faire?
lhamdoualh nous avons rein en commun, ni enfants ni biens, rein..
Je compte prendre un avocat,
Merci de me repondre
Barak allah oufik
En ce qui te concernes CATzayes je m en fou pour sa carte, et si je me preocupe de son expulsion c est parce que j ai peur qu il parte avant d avoir signer le papiers.
Autres choses, si c pas pour aider les gens dans des periodes qu il leurs sont difficcile evite de donner des commentaire de ce genre,
le faite que je sois triste ou pas de divorcer ne te regarde en aucun cas, et seul dieu sait...
Autres choses, si c pas pour aider les gens dans des periodes qu il leurs sont difficcile evite de donner des commentaire de ce genre,
le faite que je sois triste ou pas de divorcer ne te regarde en aucun cas, et seul dieu sait...
kellia31
C'est la fin des haricots
franchement aucun des 2 na l'air d'etre triste de divorcer...il ont plus peur de perdre leur carte de séjour que perdre leur femmes ou leur marie...si comme vous vous dites vous vous en foutez des papiers.pourquoi donc dans ce cas la vous retourner pas chez vous quand je dit chez vous c'est a dire de la ou vous venez??? votre mariage et tt frais et vous ne faites rien pour le sauver si c'etait vraiment de l'amour au lieux de poster ça pour té papier t'aurais plutot d poster comment faire pour que mon couple s'arrange...j'ai de la peine pour les femmes et les hommes qui se font avoir aujourd'hui acause de ça qu'ils aiment et qu'ils se croivent aimer alors qu'on aime plus leur papier que autre chose...PFFFFFF
Pour commencer faut arreter de juger les gens car personne n'est en connaissance de cause du probleme de chacun,
Je sias pas pourquoi je vais me justifier mais je vais le faire,
Moi je m apelle aicha et je suis franco marocaine, je vis en france depuis toujours, je me suis marié et souhaite divorcer avec un marocain...
Mais je cherche quand meme a savoir si mon (ex) mari va perdre ou garder sa carte de sejour,
S'il la garde c'est bien pour moi car je sais qu'il va accepter le divorce et sil la garde pas et
si il le sait il ne me signera jamis les papiers du divorce, voila pourquoi je me renseigne sur la cadre administraifs.
Ceux qui aide barakallah oufikoum, ceux qui envoi des messages pour destabiliser les gens ou pour les juger allah ihdihoum...
Merci pour ceux qui mont apporter des réponses, qu allah vous preserve
Je sias pas pourquoi je vais me justifier mais je vais le faire,
Moi je m apelle aicha et je suis franco marocaine, je vis en france depuis toujours, je me suis marié et souhaite divorcer avec un marocain...
Mais je cherche quand meme a savoir si mon (ex) mari va perdre ou garder sa carte de sejour,
S'il la garde c'est bien pour moi car je sais qu'il va accepter le divorce et sil la garde pas et
si il le sait il ne me signera jamis les papiers du divorce, voila pourquoi je me renseigne sur la cadre administraifs.
Ceux qui aide barakallah oufikoum, ceux qui envoi des messages pour destabiliser les gens ou pour les juger allah ihdihoum...
Merci pour ceux qui mont apporter des réponses, qu allah vous preserve
imane1349
souk el arbaa en force
je crois que pour qu'il la garde il lui faut plus de 4 ans de mariage enfin je crois
CatZeyes
No Ordinary Love
Excuse moi je n'ai pas été très gentille c'est vrai.. mais j'ai tellement de tristes visions dans ce domaine.. que j'avoue m'être emportée.
Que Dieu t'Aide dans tes Requêtes.
Bonne Nuit.
Pour aicha, je vois pas pkoi tu ne pourra pas divorcer si lui il n accepte pas, de toute facon tu n es pas oubligée de rester marier avec lui si vous vous n entendez pas. si tu prend un avocat, tu pourra divorcer le seul souci c ke le divorce a l amiable est plus rapide, s il refuse de signer ca va prendre un peu plus de temps pour le divorce et si tu n as pas d enfants ni rien avec lui, ca sera pas tres compliqué sauf que ca va prendre plus de temps pour divorcer, je ne peux pas te dire combien de mois car ce depend des cas et des situations. concernant la carte de sejour de ton mari, il pourra plus la renouveler si vous vous separez dans les 4 ans qui suivent votre mariage. on dit ke ABGHAD HALAL 3INDA ALLAH HOWA TALA9, mais bon, parfois c la seule solution, donc je ne peux pas t encourager a divorcer non plus a retser avec ton mari car seule toi qui sait vraiment se qui se passe dans votre couple. tt se que je te dis allah i3awnak o idirlk li fiha alkhir.
j'ai trouvé ce site tu pourra y faire un tour : http://danc.free.fr/famille/divorce.htm
Salam aleykum,
Dans le cas d'un divorce franco marocain, (le mariage e eté celebrer au maroc puis transcrit par lla suite sur les regisres de létat francais)
Dites moi est ce que si le divorce est prononcé en FRANCE par le juge est ce que je suis obliger d'aller au maroc pour que le divorce soit déclarer la bas???
j'ai entendu dire que jepouvais mandater qqun,
Merci pour vos reponses
Dans le cas d'un divorce franco marocain, (le mariage e eté celebrer au maroc puis transcrit par lla suite sur les regisres de létat francais)
Dites moi est ce que si le divorce est prononcé en FRANCE par le juge est ce que je suis obliger d'aller au maroc pour que le divorce soit déclarer la bas???
j'ai entendu dire que jepouvais mandater qqun,
Merci pour vos reponses
Je suis maghrébin, j'ai connu une française en 2007 au bled elle m'a visité plusieurs fois chez moi, nous nous somme marié en 2008 au bled , je suis arrivé en France la même année (2008),
la j ai eu ma carte de séjour de 10 ans récemment(2009), et j'ai découvert que ma femme a couché avec un mec une petite période avant notre mariage ,et j ai la preuve, pendant que j'étais chez moi au bled et je suis au courant de rien, en plus elle a couché avec lui plusieurs fois précédemment même au début de notre rencontre
et elle ne m'a pas dis qu'elle a couché avec lui.
Dans ce que là si je divorce est ce que je perds ma carte de séjour de 10 ans surtout que je n ai pas d'enfants avec elle ? car j'ai vu que la nouvelle loi réclame 4 ans minimum après la célébration de mariage, pour garder la carte de séjour de 10 ans et moi j'ai seulement un an et demi après la célébration de mariage.
est ce que ça trahison un peu avant la mariage peut servir comme élément pour garder ma carte de séjours de 10ans ? , surtout que je suis parti de chez moi et j'ai laisser tomber tout mon travail , ma vie , pour me consacrer à elle.
J espère trouver une réponse rapide
cordialement
la j ai eu ma carte de séjour de 10 ans récemment(2009), et j'ai découvert que ma femme a couché avec un mec une petite période avant notre mariage ,et j ai la preuve, pendant que j'étais chez moi au bled et je suis au courant de rien, en plus elle a couché avec lui plusieurs fois précédemment même au début de notre rencontre
et elle ne m'a pas dis qu'elle a couché avec lui.
Dans ce que là si je divorce est ce que je perds ma carte de séjour de 10 ans surtout que je n ai pas d'enfants avec elle ? car j'ai vu que la nouvelle loi réclame 4 ans minimum après la célébration de mariage, pour garder la carte de séjour de 10 ans et moi j'ai seulement un an et demi après la célébration de mariage.
est ce que ça trahison un peu avant la mariage peut servir comme élément pour garder ma carte de séjours de 10ans ? , surtout que je suis parti de chez moi et j'ai laisser tomber tout mon travail , ma vie , pour me consacrer à elle.
J espère trouver une réponse rapide
cordialement
Bonjour,
On peut pas vous retirer votre carte, je peux vous le confirmer car moi j'ai engagé la procédure auprès de la préfecture d'Evry contre mon épouse qui est partie après avoir eu sa carte de 10ans. On a dis qu'il ne pouvait plus rien contre elle sauf si le divorce est prononcé avant.
Nous vous inquiétez pas rien ne vous arrivera, se sont des renseignements pris auprès de la préfecture.
On peut pas vous retirer votre carte, je peux vous le confirmer car moi j'ai engagé la procédure auprès de la préfecture d'Evry contre mon épouse qui est partie après avoir eu sa carte de 10ans. On a dis qu'il ne pouvait plus rien contre elle sauf si le divorce est prononcé avant.
Nous vous inquiétez pas rien ne vous arrivera, se sont des renseignements pris auprès de la préfecture.