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Enseignement de la langue arabe et de la culture marocaine dans les écoles françaises
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[QUOTE="mam80, post: 7401301, member: 228134"] il faudra vérifier les textes qui sont cité : -La convention de 1975 -L'accord bilatéral du 14/11/83 publié dans le journal officiel en 1991. -La note de service N° 83-165 du 13 Avril 1983 relative à la scolarisation des enfants immigrés et à la préparation de la rentrée scolaire 1983. -La circulaire du 22 Mars 1985 relative à la mise en uvre du transfert de compétence en matière d'enseignement. -La loi d'orientation n° 89-486 du 10 Juillet 1989. et il y a une école près de chez moi, je peux téléphoner, quand je ne serai plus malade, l'école Mercey si ça intéresse quelqu'un quant au formulaire à remplir , il est sur papier libre et ne se réfère qu'aucune admistration !!! alors , intoc ou info mam - [/QUOTE]
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