J'ai falsifié une attestation médical offi

[tamtoum1987]

Bonjour,

Voici mon histoire,

l'année dernière j'ai fait un changement de statut dans le 95, j'ai eu ma carte de séjour salarié on m'a convoqué en même temps à deux visites médical (radio et une autre je ne sais pas quoi) je les ai raté, lors de mon renouvellement de la carte de séjour, on m'a demandé une attestation de visite médical, sauf qu'entre temps j'ai changé d'emploie et impossible de prendre un nouveau rendez vous chez l'offi, alors j'ai pris une attestation d'un ami et j'ai modifié avec photoshop, deux moi plus tard l'offi me contacte et prends rdv avec moi, elle sort l'attestation que j'ai fournis à la prefecture, je leur ai dis que j'ai oublié si j'ai passé ou pas la visite, bref j'était perdu à ce moment là je racontais un peu 'nimporte quoi suite à cet entretien ils m'ont dis qu'une enquête de police va être ouverte.


Ma question: Je risque quoi? quel temps peut prendre cette enquête? et quelle solution s'offre à moi (si y'en a) pour limiter les dégat, sachant que j'ai toujours été réglo j'ai pas du tout d’antécédent.

Merci pour vos réponses.

 

[nwidiya]

ahe bah bravo....
Faux et usage de faux tu es passible d'une amende et d'une peine d'emprisonnement

 

[tamtoum1987]

Merci pour ta réponse

Mais dis dis moi tu as une idée de l'amende ?

 

[marocN95]

Bonjour,

Voici mon histoire,

l'année dernière j'ai fait un changement de statut dans le 95, j'ai eu ma carte de séjour salarié on m'a convoqué en même temps à deux visites médical (radio et une autre je ne sais pas quoi) je les ai raté, lors de mon renouvellement de la carte de séjour, on m'a demandé une attestation de visite médical, sauf qu'entre temps j'ai changé d'emploie et impossible de prendre un nouveau rendez vous chez l'offi, alors j'ai pris une attestation d'un ami et j'ai modifié avec photoshop, deux moi plus tard l'offi me contacte et prends rdv avec moi, elle sort l'attestation que j'ai fournis à la prefecture, je leur ai dis que j'ai oublié si j'ai passé ou pas la visite, bref j'était perdu à ce moment là je racontais un peu 'nimporte quoi suite à cet entretien ils m'ont dis qu'une enquête de police va être ouverte.


Ma question: Je risque quoi? quel temps peut prendre cette enquête? et quelle solution s'offre à moi (si y'en a) pour limiter les dégat, sachant que j'ai toujours été réglo j'ai pas du tout d’antécédent.

Merci pour vos réponses.

@nwidiya a tout dit. Sois le plus coopératif possible ca va peut etre limiter les degats je sais pas ...

J'espère pour toi que ca n'ira pas trop loin et que ca te servira de lecon pour la prochaine fois.

Bon courage

 

[nwidiya]

Merci pour ta réponse

Mais dis dis moi tu as une idée de l'amende ?

tu as plus peur de l'amende que de l'emprisonnement?

 

[madalena]

tu as plus peur de l'amende que de l'emprisonnement?

salam


mdrrrr l'argent ça lui fait plus mal!

 

[tamtoum1987]

Oui l'amende me fait plus peur si on me sort une amende de 45 000 euros je ne pourrais jamais la payer

Je pense à quitter la France et rentrer au Maroc définitivement si jamais l'amende est trop grande vous pensez que c'est une.bonne une idée ?

 

[tamtoum1987]

Ça me fait trop flipper cette histoire j'étais bien jusqu'au la j'ai même déposer le dossier de naturalisation et le dossier de la carte de 10 ans hum c'est la loose

Je suis pas content de moi même

 

[madalena]

Oui l'amende me fait plus peur si on me sort une amende de 45 000 euros je ne pourrais jamais la payer

Je pense à quitter la France et rentrer au Maroc définitivement si jamais l'amende est trop grande vous pensez que c'est une.bonne une idée ?

salam

ah non! tu prend tes responsabilités et tu essaie d'arranger ce problème!

tu paie un peu par mois....mais on n'est pas sûr que ça va aller jusque là

espérons que non!

 

[madalena]

Ça me fait trop flipper cette histoire j'étais bien jusqu'au la j'ai même déposer le dossier de naturalisation et le dossier de la carte de 10 ans hum c'est la loose

Je suis pas content de moi même

salam

alors pourquoi tu as été faire une bêtise pareille?

 

[moutaradid]

Bonjour,

Voici mon histoire,

l'année dernière j'ai fait un changement de statut dans le 95, j'ai eu ma carte de séjour salarié on m'a convoqué en même temps à deux visites médical (radio et une autre je ne sais pas quoi) je les ai raté, lors de mon renouvellement de la carte de séjour, on m'a demandé une attestation de visite médical, sauf qu'entre temps j'ai changé d'emploie et impossible de prendre un nouveau rendez vous chez l'offi, alors j'ai pris une attestation d'un ami et j'ai modifié avec photoshop, deux moi plus tard l'offi me contacte et prends rdv avec moi, elle sort l'attestation que j'ai fournis à la prefecture, je leur ai dis que j'ai oublié si j'ai passé ou pas la visite, bref j'était perdu à ce moment là je racontais un peu 'nimporte quoi suite à cet entretien ils m'ont dis qu'une enquête de police va être ouverte.


Ma question: Je risque quoi? quel temps peut prendre cette enquête? et quelle solution s'offre à moi (si y'en a) pour limiter les dégat, sachant que j'ai toujours été réglo j'ai pas du tout d’antécédent.

Merci pour vos réponses.

De ce qu'en dit la loi:

Transformer un document pour en tirer quelque avantage constitue un acte répréhensible, mais pas suffisant pour établir un délit de faux (Article 441-1 du Code pénal). Pour cela, il faut en effet que soient réunis trois éléments.

Déjà, le faux doit s’appuyer sur un support matériel, le plus souvent un document écrit tel que reconnaissance de dette, bulletin de salaire, certificat médical, carte grise, etc., ayant une valeur ou des conséquences juridiques. Le document doit ensuite avoir été falsifié en altérant la vérité, de façon à étayer un mensonge ou une tromperie, comme une fausse carte d’identité.

Enfin, le faux doit avoir pour objectif de frauder un tiers (individu, administration ou personne morale) et de lui causer un préjudice. Ce serait le cas, par exemple, si un salarié était recruté sur la foi d’un CV falsifié et n’avait pas les compétences pour remplir la mission confiée par l’employeur, au point de lui faire perdre un contrat. Avec une définition aussi large, de multiples tromperies suffisent à constituer le délit de faux et son usage.

Faux et usage de faux : 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende

 

[tamtoum1987]

Disons que je n'ai pas réfléchis et les démarches administratifs me fesait perdre trop temps sans parler des jours congés que je prenais pour les préfecture j'ai voulu accélérée tout ça et j'ai été tenté par le photoshop

C'est dommage pour une fois que je commence à apprécier mon job je risque de le quittée

 

[moutaradid]

Prend un avocat une association est mise en place dans tous les tribunaux de france d'avocat si tu n'en a pas les moyens

 

[tamtoum1987]

De ce qu'en dit la loi:

Transformer un document pour en tirer quelque avantage constitue un acte répréhensible, mais pas suffisant pour établir un délit de faux (Article 441-1 du Code pénal). Pour cela, il faut en effet que soient réunis trois éléments.

Déjà, le faux doit s’appuyer sur un support matériel, le plus souvent un document écrit tel que reconnaissance de dette, bulletin de salaire, certificat médical, carte grise, etc., ayant une valeur ou des conséquences juridiques. Le document doit ensuite avoir été falsifié en altérant la vérité, de façon à étayer un mensonge ou une tromperie, comme une fausse carte d’identité.

Enfin, le faux doit avoir pour objectif de frauder un tiers (individu, administration ou personne morale) et de lui causer un préjudice. Ce serait le cas, par exemple, si un salarié était recruté sur la foi d’un CV falsifié et n’avait pas les compétences pour remplir la mission confiée par l’employeur, au point de lui faire perdre un contrat. Avec une définition aussi large, de multiples tromperies suffisent à constituer le délit de faux et son usage.

Faux et usage de faux : 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende

Motaradid j'aime bien ta réponse

Ça ditLe document doit ensuite avoir été falsifié en altérant la vérité
Moi je n'ai pas altérée la vérité je suis en bonne santé pas besoin d'une visite médical c'est pour ça que je l'ai falsifiée

 

[tamtoum1987]

Prend un avocat une association est mise en place dans tous les tribunaux de france d'avocat si tu n'en a pas les moyens

Oui je pense que c'est ce que je vais faire un avocat ça reste ma meilleur option même si ça m'embête de dépenser de l'argent pour un avocat

 

[moutaradid]

Oui je pense que c'est ce que je vais faire un avocat ça reste ma meilleur option même si ça m'embête de dépenser de l'argent pour un avocat

Ben tu devrais car cela reste une falsification.... Tu a transformé un document réelle.
Mieux vaut te défendre qu'attendre que le pire se produise. Et à ne plus refaire

 

[madalena]

Disons que je n'ai pas réfléchis et les démarches administratifs me fesait perdre trop temps sans parler des jours congés que je prenais pour les préfecture j'ai voulu accélérée tout ça et j'ai été tenté par le photoshop

C'est dommage pour une fois que je commence à apprécier mon job je risque de le quittée

salam

la patience est une vertu...prends ça comme une leçon..j'espère que ça ira pour toi inchALLAH!

 

[a3lash]

ahe bah bravo....
Faux et usage de faux tu es passible d'une amende et d'une peine d'emprisonnement

Et en plus c'est haram!

 

[kouskous]

Bonjour,

Voici mon histoire,

l'année dernière j'ai fait un changement de statut dans le 95, j'ai eu ma carte de séjour salarié on m'a convoqué en même temps à deux visites médical (radio et une autre je ne sais pas quoi) je les ai raté, lors de mon renouvellement de la carte de séjour, on m'a demandé une attestation de visite médical, sauf qu'entre temps j'ai changé d'emploie et impossible de prendre un nouveau rendez vous chez l'offi, alors j'ai pris une attestation d'un ami et j'ai modifié avec photoshop, deux moi plus tard l'offi me contacte et prends rdv avec moi, elle sort l'attestation que j'ai fournis à la prefecture, je leur ai dis que j'ai oublié si j'ai passé ou pas la visite, bref j'était perdu à ce moment là je racontais un peu 'nimporte quoi suite à cet entretien ils m'ont dis qu'une enquête de police va être ouverte.


Ma question: Je risque quoi? quel temps peut prendre cette enquête? et quelle solution s'offre à moi (si y'en a) pour limiter les dégat, sachant que j'ai toujours été réglo j'ai pas du tout d’antécédent.

Merci pour vos réponses.

tu seras prié de quitter le territoire

si tu n'as peur ni de amende ni du prison
sawfa ta3oud bikhoufay hounayne( proverbe arabe classique )

 

[Flane]

Bonjour,

Voici mon histoire,

l'année dernière j'ai fait un changement de statut dans le 95, j'ai eu ma carte de séjour salarié on m'a convoqué en même temps à deux visites médical (radio et une autre je ne sais pas quoi) je les ai raté, lors de mon renouvellement de la carte de séjour, on m'a demandé une attestation de visite médical, sauf qu'entre temps j'ai changé d'emploie et impossible de prendre un nouveau rendez vous chez l'offi, alors j'ai pris une attestation d'un ami et j'ai modifié avec photoshop, deux moi plus tard l'offi me contacte et prends rdv avec moi, elle sort l'attestation que j'ai fournis à la prefecture, je leur ai dis que j'ai oublié si j'ai passé ou pas la visite, bref j'était perdu à ce moment là je racontais un peu 'nimporte quoi suite à cet entretien ils m'ont dis qu'une enquête de police va être ouverte.


Ma question: Je risque quoi? quel temps peut prendre cette enquête? et quelle solution s'offre à moi (si y'en a) pour limiter les dégat, sachant que j'ai toujours été réglo j'ai pas du tout d’antécédent.

Merci pour vos réponses.

Si tu dis exactement ce qui s'est passe (quelle idee de falsifier un simple certificat medical!?) et que tu presentes des excuses tu peux t'en sortir avec une petite amende ou un rappel au respect de la loi. La presence d'un avocat peut aider.

 

[tamtoum1987]

Merci pour vos réponse les gars

Je vais voir un.avocat et je vous tiendrais au courant de l'avancement de l'histoire

Aid mabrouke à tout le monde

Je suis au vacances au Maroc actuellemnt et c'est le seul pays qui fête laid le mardi

 

[Panam]

Le photochop et le scanner deviennent un cancer social dans la société marocaine !
C est esprit non responsable, insouciant à éviter dans les pays développés car les gens sont tout simplement payés pour vérifier les documents : ils bossent contrairement à l administration marocaine !

 

[mam80]

Ça me fait trop flipper cette histoire j'étais bien jusqu'au la j'ai même déposer le dossier de naturalisation et le dossier de la carte de 10 ans hum c'est la loose

Je suis pas content de moi même

surtout que l'OFII , dans le cas présent, c'est pour l'intégration

il est juste qu'il y a eu "malversation" mais si tu n'as pas passé la visite médicale, l'OFII n'a rien rempli
donc on ne peut pas vraiment appeler ça un "faux"
demande à ton avocat..................

mam

 

[AbuBatata]

Enfin, moi je serai d'avis qu'on te donne pas les papiers. C'est pas parce-que tu es malade qu'ils vont te virer du pays. Ton comportement est dangereux c'est pas ce qu'on attend d'un citoyen français.

Passe ton tour si c'est que le passeport rouge qui t'intéresse. C'est vraiment honteux de ta part, surtout que tu avais un job.

 

[mam80]

Enfin, moi je serai d'avis qu'on te donne pas les papiers. C'est pas parce-que tu es malade qu'ils vont te virer du pays. Ton comportement est dangereux c'est pas ce qu'on attend d'un citoyen français.

Passe ton tour si c'est que le passeport rouge qui t'intéresse. C'est vraiment honteux de ta part, surtout que tu avais un job.

je ne peux qu'être d'accord avec toi........................
c'est
en comparaison de toutes les épreuves que passent ceux qui sont SSPP

mam

 

[mine14]

En France , tu risque pas grand chose , vu que c'est un tel bazar !

 

[tamtoum1987]

nine14

l'enquête a bien démarré, ils ont appeler mon cousin (mon cousin j'avais pris son attestation pour la modifier) donc l'enquête est bien en cours

Pour l'instant j'ai rien fait, je pense tout avoué mais je fais rien pour l'instant

 

[Tchip]

nine14

l'enquête a bien démarré, ils ont appeler mon cousin (mon cousin j'avais pris son attestation pour la modifier) donc l'enquête est bien en cours

Pour l'instant j'ai rien fait, je pense tout avoué mais je fais rien pour l'instant

Trouve-toi RAPIDEMENT un avocat ou va consulter l'aide juridique de ta ville si tu y as droit...
Faire l'autruche en face d'un problème judiciaire/administratif ne réussit à personne.

 

[NoHope]

damdoum1987,
renseigne toi s'ils ont le wifi en prison, tu pourras te connecter sur bladi c'est déjà ça

 

[mam80]

nine14

l'enquête a bien démarré, ils ont appeler mon cousin (mon cousin j'avais pris son attestation pour la modifier) donc l'enquête est bien en cours

Pour l'instant j'ai rien fait, je pense tout avoué mais je fais rien pour l'instant

et tu as déjà contacté un avocat ou pas ?

mam

 

[madalena]

nine14

l'enquête a bien démarré, ils ont appeler mon cousin (mon cousin j'avais pris son attestation pour la modifier) donc l'enquête est bien en cours

Pour l'instant j'ai rien fait, je pense tout avoué mais je fais rien pour l'instant

salam

tu a s pris un avocat?

tiens nous au courant..j'espère que se sera pas grave inchALLAH!

 

[tamtoum1987]

Salam ou alikoume,

j'ai pris un avocat qui m'avait conseillé de tout avoué, quelques semaines plus tard j'ai été convoqué par la police, j'ai tout avoué, une semaine plus tard ils m'ont mis un avertissement (un rappel à l'ordre), surement le fait que j'ai jamais fait de connerie avant et que j'ai tout avoué m'a aidé
donc hamdoulahe j'ai pas d'argent à payé, ça sera la dernière connerie que je ferais, ça m'a fait stressé à mort.

Merci à tous pour vos réponses et vos conseils

 

[mam80]

ouf tant mieux @tamtoum1987
bonne route maintenant

mam

 

[coolqc]

Salam ou alikoume,

j'ai pris un avocat qui m'avait conseillé de tout avoué, quelques semaines plus tard j'ai été convoqué par la police, j'ai tout avoué, une semaine plus tard ils m'ont mis un avertissement (un rappel à l'ordre), surement le fait que j'ai jamais fait de connerie avant et que j'ai tout avoué m'a aidé
donc hamdoulahe j'ai pas d'argent à payé, ça sera la dernière connerie que je ferais, ça m'a fait stressé à mort.

Merci à tous pour vos réponses et vos conseils

Ça te ferai une bonne leçon.
Là ou je vis il y a eu des milliers d'immigrants pour lesquels la citoyenneté a été retirée pour cause de fraude et de déclarations mensongère. Ils ont essayé par tous les moyens. Noway.
Sois honnête dans tes déclarations , travail et relation et sois un bon ambassadeur.
Bonne chance

 

[dawn06]

Franchement c du n'importe quoi!!! C'est a cause de personne comme toi qu'on galère a régulariser certaine personne qui eux par contre sont honnêtes et on leur force a montrer patte blanche...

Enfin bref en esperant que ça te serve de leçon..

Par contre pour info ta nationalité juste oublie, avec ça il vont t'ajourner directe.