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Fête du trône: 1044 grâces royales
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[QUOTE="amsawad, post: 11975313, member: 142969"] - Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit d'un détenu. - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 848 détenus. - Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit d'un détenu. - Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 48 personnes. - Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 17 personnes. - Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 4 personnes. - Grâce sur la peine d'amende au profit de 125 personnes Source : h24info.ma [/QUOTE]
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