Importation - Exportation - Douane

Bonjour,

Alors voila, y a t il des personnes ici qui ont des notions, connaissances ou même bossé dans les douanes et s y connaisse en importation exportation.

Je vous expose mon souci sans rentrer dans les détails

J'ai importer de la marchandise d'Asie, via TNT et mes colis se retrouvent bloqué en Douane.

Ils veulent un certificat d'origine Form A ce que je ne peux pas me procurer.
La valeur de la marchandise est inférieur a 500 euros.
J'ai une facture.

Comment puis je faire pour dédouaner cette marchandise?

J'ai besoin de votre aide
 
Bonjour,

Alors voila, y a t il des personnes ici qui ont des notions, connaissances ou même bossé dans les douanes et s y connaisse en importation exportation.

Je vous expose mon souci sans rentrer dans les détails

J'ai importer de la marchandise d'Asie, via TNT et mes colis se retrouvent bloqué en Douane.

Ils veulent un certificat d'origine Form A ce que je ne peux pas me procurer.
La valeur de la marchandise est inférieur a 500 euros.
J'ai une facture.

Comment puis je faire pour dédouaner cette marchandise?

J'ai besoin de votre aide
lorsque tu as fait cet achat, c'était a toi de payer la douane, ou a la société???
 

CaptainMajid

En quête
Bonjour,

Alors voila, y a t il des personnes ici qui ont des notions, connaissances ou même bossé dans les douanes et s y connaisse en importation exportation.

Je vous expose mon souci sans rentrer dans les détails

J'ai importer de la marchandise d'Asie, via TNT et mes colis se retrouvent bloqué en Douane.

Ils veulent un certificat d'origine Form A ce que je ne peux pas me procurer.
La valeur de la marchandise est inférieur a 500 euros.
J'ai une facture.

Comment puis je faire pour dédouaner cette marchandise?

J'ai besoin de votre aide
t'as un numéro de TVA ? ta société doit payer la TVA

c'est des originaux ? si non, tu vas avoir des poursuites juridiques
si oui, tu déclares avec tes factures et ton numéro TVA le montant que tu dois régler
 
t'as un numéro de TVA ? ta société doit payer la TVA

c'est des originaux ? si non, tu vas avoir des poursuites juridiques
si oui, tu déclares avec tes factures et ton numéro TVA le montant que tu dois régler

Oui mais la il me demande un certificat d'origine FORM A pour prouver la provenance de la marchandise, sans ce document, walouuuu

C'est pas un problème pour moi de payer la TVA, mais le problème n'est pas la, c'esyt ce ****** de document que je ne peux pas avoir
 

mam80

la rose et le réséda
Modérateur
c'est toujours pour tes rouleaux de tissu ?
à l'époque j'avais écumé tous les sites connus de mon monteur de recherche
et n'ai vu nulle part ce p....de formulaire FORM A...............
sinon, je t'aurai prévenu

mam
 

mam80

la rose et le réséda
Modérateur
Dispositions applicables aux envois internationaux originaires de certains pays

Des mesures dites de contrôle du commerce extérieur s’appliquent à certains produits et marchandises lorsqu’ils sont originaires de certains pays non communautaires. A titre d'exemples, sont concernés les produits textiles lorsqu’ils sont originaires de certains pays d’Asie du Sud-Est ou d’Amérique du Sud ou encore les chaussures et la vaisselle.

L’importation n’est alors possible que sur présentation du titre du commerce extérieur adéquat (en général une licence d’importation).

Vous pouvez obtenir les mesures applicables à un produit donné auprès d’une cellule conseil aux entreprises ou auprès du centre de renseignements des douanes Infos douane service

pour ce site : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=263 j'ai cru voir que tu peux déposer une demande d'assistance

bon courage

mam
 
Dispositions applicables aux envois internationaux originaires de certains pays

Des mesures dites de contrôle du commerce extérieur s’appliquent à certains produits et marchandises lorsqu’ils sont originaires de certains pays non communautaires. A titre d'exemples, sont concernés les produits textiles lorsqu’ils sont originaires de certains pays d’Asie du Sud-Est ou d’Amérique du Sud ou encore les chaussures et la vaisselle.

L’importation n’est alors possible que sur présentation du titre du commerce extérieur adéquat (en général une licence d’importation).

Vous pouvez obtenir les mesures applicables à un produit donné auprès d’une cellule conseil aux entreprises ou auprès du centre de renseignements des douanes Infos douane service

pour ce site : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=263 j'ai cru voir que tu peux déposer une demande d'assistance

bon courage

mam

Hey mam, thanks

Je ne savais pas non plus, mais j'en apprend tout les jours.

Ce document, le certificat d'origine FORM A est très important lorsque tu importe certain produits d'Asie, il prouve l'origine du produit.

Certaine personne dans ce domaine ne sont pas compétent, notamment TNT, ceux avec qui j'ai importé et qui n'ont aucune notion.

Ce document est très important a partir d'un montant sup a 6000 euros, sinon, une simple déclaration sur facture avec un tampon de la provenance et certification de l'origine écrite a la main est suffisante.

Je vous ferais signe de l'évolution


Je tiens a vous remercier pour votre aide a tous, Pastela, Mon Capitaine et Mam, puis une autre qui saura se reconnaitre
 
de memoire, c'est au fournisseur qu'il faut demander ce document avant envoie de la marchandise de manière à ce que celui qui receptionne la machandise puisse la debloquer aux douanes

Juste
 
de memoire, c'est au fournisseur qu'il faut demander ce document avant envoie de la marchandise de manière à ce que celui qui receptionne la machandise puisse la debloquer aux douanes

Juste
ouai sauf que dans certains pays, vla les faux certificats donc en general c'est perferable de se renseigner et sur le fournisseur et le transitaire qui se chargera du transport.
C'est vrai que le transport est couteu mais quand il s'agit d'une valeur importante mieu vaut misé sur un bon transitaire car avec TNT c pa le top
 
de memoire, c'est au fournisseur qu'il faut demander ce document avant envoie de la marchandise de manière à ce que celui qui receptionne la machandise puisse la debloquer aux douanes

Juste

Tout a fait d'accord avec toi, mais faut que le fournisseur ai le droit d'exporter pour pouvoir te fournir ce doc, ce qui n'est pas le cas de toutes les boites
 
Tout a fait d'accord avec toi, mais faut que le fournisseur ai le droit d'exporter pour pouvoir te fournir ce doc, ce qui n'est pas le cas de toutes les boites


C'est ce que j'allais te dire c'est au fournisseur de te fournir ce certificat, maintenant il faut se renseigner sur le fournisseur avant de passer commande.

Si le fournisseur n'a pas le droit d'éxporter ta marchandises est perdue.(fais gaffe aux faux certificats)

qu'est ce que tu as importé comme marchandises?
 

mam80

la rose et le réséda
Modérateur
il a importé du tissu spécifique de là-bas.....
j'espère qu'il n'a pas choisi celui avec des fils d'or
je ne me rappelle plus le nom..........(c'est mon grand âge :langue:)
sinon
c'est foutu

mam
 
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