interdire les mamans d'accompagner les enfants pour les sorties scolaire

tinky

Moche ou Bekheir hamdullah
salam, bonjour,

Bientot on va interdire aux mamans voilées d'avoir des enfants tout simplement.

Document

mis en distribution

le 14 octobre 2008


N° 1080

_____

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 22 juillet 2008.

PROPOSITION DE LOI

visant à interdire le port de signes ou de vêtements manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique à toute personne investie de l'autorité publique, chargée d'une mission de service public ou y participant concurremment,

(Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, à défaut de constitution d’une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

présentée par Mesdames et Messieurs

Françoise HOSTALIER, Yves ALBARELLO, Alfred ALMONT, Patrick BEAUDOUIN, Jean-Louis BERNARD, Gabriel BIANCHERI, Claude BODIN, Chantal BOURRAGUÉ, Françoise BRANGET, Patrice CALMÉJANE, Joëlle CECCALDI-RAYNAUD, Gérard CHARASSE, Éric CIOTTI, Georges COLOMBIER, Jean-Michel COUVE, Marc-Philippe DAUBRESSE, Patrice DEBRAY, Jean-Pierre DECOOL, Lucien DEGAUCHY, Sophie DELONG, Christian ESTROSI, Daniel FASQUELLE, Marie-Louise FORT, Sauveur GANDOLFI-SCHEIT, Guy GEOFFROY, Annick GIRARDIN, Didier GONZALÈS, Jean-Pierre GRAND, Arlette GROSSKOST, Françoise GUÉGOT, Jean-Claude GUIBAL, Gérard HAMEL, Guénhaël HUET, Paul JEANNETEAU, Lionnel LUCA, Daniel MACH, Richard MALLIÉ, Alain MARC, Jean-Pierre MARCON, Thierry MARIANI, Christine MARIN, Philippe Armand MARTIN, Henriette MARTINEZ, Christian MÉNARD, Damien MESLOT, Philippe MEUNIER, Georges MOTHRON, Yanick PATERNOTTE, Nicolas PERRUCHOT, Bernard PERRUT, Bérengère POLETTI, Jacques REMILLER, Bernard REYNÈS, Franck REYNIER, Chantal ROBIN-RODRIGO, Francis SAINT-LÉGER, André SCHNEIDER, Michel SORDI, Alain SUGUENOT, Guy TEISSIER, Michel TERROT, Jean-Claude THOMAS, Patrice VERCHÈRE, André WOJCIECHOWSKI et Michel ZUMKELLER,

députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La loi du 15 mars 2004 est venue encadrer, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, les collèges et lycées publics.

Elle marque la volonté très largement partagée de réaffirmer l’importance de ce principe indissociable des valeurs d’égalité et de respect de l’autre.

Cette loi fût prise en application du principe constitutionnel de laïcité énoncé à l’article premier de notre Constitution. Ce principe, véritable « pierre angulaire » de notre modèle républicain, repose sur le respect de la liberté de conscience et sur l’affirmation de valeurs communes qui fondent l’unité nationale par-delà les appartenances particulières.

Ce texte de concorde et d’apaisement a ainsi permis de mettre un terme aux situations conflictuelles qui minaient le quotidien de nombre d’établissements scolaires et de redonner des repères clairs à chacun des acteurs du monde éducatif en matière de laïcité.

On peut néanmoins regretter que le législateur de 2004 n’ait pas étendu le champ d’application de la loi aux universités publiques comme c’est le cas notamment en Turquie.

En effet, au sein de cette république peuplée à 99 % de musulmans, le voile islamique est interdit dans toutes les universités au nom du principe constitutionnel de laïcité de l’État.

La Cour constitutionnelle turque est d’ailleurs garante du strict respect de ce principe.

Par ailleurs, en France, l’actualité récente a mis en exergue des atteintes manifestes au pacte laïc notamment à l’initiative de parents d’élèves accompagnant les enfants au cours de sorties scolaires.

En effet, en mai dernier la HALDE a donné raison à des mères d’élèves qui s’étaient vues refuser la possibilité de participer aux activités pédagogiques parce qu’elles arboraient le voile islamique.

Cette décision constitue une atteinte manifeste au principe de laïcité de l’enseignement : ces parents étant autorisés par les directions d’établissements scolaires à participer à l’encadrement d’activités d’éducation avec des élèves en situation d’apprentissage, deviennent de facto des auxiliaires éducatifs assistant les enseignants, eux-mêmes investis d’une mission de service public.

Le principe de laïcité suppose que pour garantir à tous une parfaite liberté de conscience, de pensée et d’expression, l’État doit non seulement être le garant d’une stricte neutralité mais doit également veiller à ce que, dans le champ de ses activités de service public, cette neutralité soit respectée.

La présente proposition de loi a donc pour objet d’interdire clairement le port apparent de tout signe ou de tenue manifestant une appartenance religieuse, politique ou philosophique chez les personnes investies de l’autorité publique, chargées d’assurer une mission de service public ou y participant concurremment.

Tel est le contenu de la présente proposition de loi qu’il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir adopter.

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit à toute personne investie de l’autorité publique et à toute personne chargée d’assurer une mission de service public ou y participant concurremment. Il en est de même pour toute personne investie d’un mandat électif public dans l’exercice de ses fonctions.

Article 2

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit dans l’enceinte des établissements dans lesquels est exercée une activité de service public, s’ils appellent à la provocation ou s’ils sont contraires à la dignité humaine.

Article 3

Toute infraction aux articles 1er et 2 est punie de l’amende prévue à l’article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe.
 
Je trouve vraiment cela pathétique, a quand le port de l'étoile verte ..?

Le simple terme "ostensible" est diaboliquement stupide.. Un prétexté de plus pour stigmatiser et exclure.
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
"Article 2

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit dans l’enceinte des établissements dans lesquels est exercée une activité de service public, s’ils appellent à la provocation ou s’ils sont contraires à la dignité humaine."

Sur que le voile est une atteinte à la dignité humaine et appelle de plus à la provocation :eek: :rolleyes:...
 

Sridina

Bis repetita
Étape intermédiaire avant l'interdiction du voile chez soi:rolleyes:

Ce sont les contradictions de l'occident en général et de la France en particulier.

Je crois que la France va plus loin que tout autre pays démocratique . On dissimule la peur de l'islam derrière tous les prétextes. Donner la Turquie ou la Tunisie comme exemples est une vraie mascarade.
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
A vrai dire leur branle-bas de combat pour un bout de chiffon aurait put être risible s'il n'avait pas été aussi impressionant de bêtise et de gravité également.

Je serais tentée de dire "Que la France fasse un effort pour remonter à la surface, elle coule à pic"...
 
ca donne envie de gerber !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! et je parle au sens propre !! c'est a vomir, pays des droits de l'homme et de la liberté de culte mon c** !!

de toute facon les francais et européens, ne comprennent rien a l'islam, c'est une religion diabolisée, ca me degoute !
 
A vrai dire leur branle-bas de combat pour un bout de chiffon aurait put être risible s'il n'avait pas été aussi impressionant de bêtise et de gravité également.

Je serais tentée de dire "Que la France fasse un effort pour remonter à la surface, elle coule à pic"...

Tout ce que je lui demande c'est qu'elle arrête de croire que c'est toujours le pays(champion) des droits de l'Homme.
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
Tout ce que je lui demande c'est qu'elle arrête de croire que c'est toujours le pays(champion) des droits de l'Homme.

Elle le croit vraiment ou elle feint de le croire ?

En même temps, c'est vrai que sous couvert des Droits de l'Homme et de la laïcité, elle peut faire croire à peu près tout et n'importe quoi au Peuple, et vaquer ainsi en toute tranquillité à ses étranges Lois...
 

tizniti

Soyons sérieux .
A vrai dire leur branle-bas de combat pour un bout de chiffon aurait put être risible s'il n'avait pas été aussi impressionant de bêtise et de gravité également.

Je serais tentée de dire "Que la France fasse un effort pour remonter à la surface, elle coule à pic"...

juste une information sans aucune importance

Les « robes » islamiques connues sous le nom de burqas et niqabs devraient être interdits dans les universités hollandaises, rapporte le journal Dutchnews.nl.

Pays Bas : L'interdiction de la burqa s'étend aux universités C'est en tout cas ce qu'a annoncé le ministre de l'Education nationale, Ronald Plasterk (parti travailliste), ce mercredi. Ce dernier annonçait en septembre que l'interdiction s'appliquerait seulement aux écoles primaires et secondaires. L'éducation supérieure étant capable de prendre ses décisions propres, parce que travaillant avec des adultes, déclarait-il à l'époque.

Aujourd'hui, le ministre a été d'accord avec les doléances parlementaires visant à étendre l'interdiction à l'enseignement supérieur.

« Vous devez garantir une vraie communication, et être capables de regarder l'autre dans les yeux. Cela s'applique aussi à l'enseignement supérieur », annonçait la député travailliste Margot Kraneveldt.

Il existerait environ 100 femmes aux Pays-Bas qui portent le vêtement islamique intégral.

« La burqa et le niqab sont absurdes, non-amicaux et bloquent l'intégration », déclarait le ministre dans des propos rapportés par le site nu.nl.

En annonçant l'interdire de la burqa dans les écoles en septembre, le ministre ajoutait que les enseignants, parents et tous les visiteurs d es écoles, y compris les fournisseurs faisant des livraisons, tomberont sous l'interdiction. Les écoles musulmanes privées devront aussi s'y soumettre.

En février, le gouvernement déclarait ne pas vouloir mettre en place une interdiction générale , seuls les fonctionnaires devaient s'y soumettre.

Le ministre de la Santé Ab Klink souhaiterait également étendre cette interdiction pour couvrir au personnel de santé. La nouvelle législation devrait être prête avant la mi 2009.
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
juste une information sans aucune importance

Les « robes » islamiques connues sous le nom de burqas et niqabs devraient être interdits dans les universités hollandaises, rapporte le journal Dutchnews.nl.

C'est toi qui a écris l'article ou c'est un vrai ??

Tu as un style tellement journalistique lorsque tu veux bien, qu'il est difficile de faire la différence...
 

kolargool

schtroumpf CoCo
VIB
salam, bonjour,

Bientot on va interdire aux mamans voilées d'avoir des enfants tout simplement.

Document

mis en distribution

le 14 octobre 2008


N° 1080

_____

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 22 juillet 2008.

PROPOSITION DE LOI

visant à interdire le port de signes ou de vêtements manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique à toute personne investie de l'autorité publique, chargée d'une mission de service public ou y participant concurremment,

(Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, à défaut de constitution d’une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

présentée par Mesdames et Messieurs

Françoise HOSTALIER, Yves ALBARELLO, Alfred ALMONT, Patrick BEAUDOUIN, Jean-Louis BERNARD, Gabriel BIANCHERI, Claude BODIN, Chantal BOURRAGUÉ, Françoise BRANGET, Patrice CALMÉJANE, Joëlle CECCALDI-RAYNAUD, Gérard CHARASSE, Éric CIOTTI, Georges COLOMBIER, Jean-Michel COUVE, Marc-Philippe DAUBRESSE, Patrice DEBRAY, Jean-Pierre DECOOL, Lucien DEGAUCHY, Sophie DELONG, Christian ESTROSI, Daniel FASQUELLE, Marie-Louise FORT, Sauveur GANDOLFI-SCHEIT, Guy GEOFFROY, Annick GIRARDIN, Didier GONZALÈS, Jean-Pierre GRAND, Arlette GROSSKOST, Françoise GUÉGOT, Jean-Claude GUIBAL, Gérard HAMEL, Guénhaël HUET, Paul JEANNETEAU, Lionnel LUCA, Daniel MACH, Richard MALLIÉ, Alain MARC, Jean-Pierre MARCON, Thierry MARIANI, Christine MARIN, Philippe Armand MARTIN, Henriette MARTINEZ, Christian MÉNARD, Damien MESLOT, Philippe MEUNIER, Georges MOTHRON, Yanick PATERNOTTE, Nicolas PERRUCHOT, Bernard PERRUT, Bérengère POLETTI, Jacques REMILLER, Bernard REYNÈS, Franck REYNIER, Chantal ROBIN-RODRIGO, Francis SAINT-LÉGER, André SCHNEIDER, Michel SORDI, Alain SUGUENOT, Guy TEISSIER, Michel TERROT, Jean-Claude THOMAS, Patrice VERCHÈRE, André WOJCIECHOWSKI et Michel ZUMKELLER,

députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La loi du 15 mars 2004 est venue encadrer, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, les collèges et lycées publics.

Elle marque la volonté très largement partagée de réaffirmer l’importance de ce principe indissociable des valeurs d’égalité et de respect de l’autre.

Cette loi fût prise en application du principe constitutionnel de laïcité énoncé à l’article premier de notre Constitution. Ce principe, véritable « pierre angulaire » de notre modèle républicain, repose sur le respect de la liberté de conscience et sur l’affirmation de valeurs communes qui fondent l’unité nationale par-delà les appartenances particulières.

Ce texte de concorde et d’apaisement a ainsi permis de mettre un terme aux situations conflictuelles qui minaient le quotidien de nombre d’établissements scolaires et de redonner des repères clairs à chacun des acteurs du monde éducatif en matière de laïcité.

On peut néanmoins regretter que le législateur de 2004 n’ait pas étendu le champ d’application de la loi aux universités publiques comme c’est le cas notamment en Turquie.

En effet, au sein de cette république peuplée à 99 % de musulmans, le voile islamique est interdit dans toutes les universités au nom du principe constitutionnel de laïcité de l’État.

La Cour constitutionnelle turque est d’ailleurs garante du strict respect de ce principe.

Par ailleurs, en France, l’actualité récente a mis en exergue des atteintes manifestes au pacte laïc notamment à l’initiative de parents d’élèves accompagnant les enfants au cours de sorties scolaires.

En effet, en mai dernier la HALDE a donné raison à des mères d’élèves qui s’étaient vues refuser la possibilité de participer aux activités pédagogiques parce qu’elles arboraient le voile islamique.

Cette décision constitue une atteinte manifeste au principe de laïcité de l’enseignement : ces parents étant autorisés par les directions d’établissements scolaires à participer à l’encadrement d’activités d’éducation avec des élèves en situation d’apprentissage, deviennent de facto des auxiliaires éducatifs assistant les enseignants, eux-mêmes investis d’une mission de service public.

Le principe de laïcité suppose que pour garantir à tous une parfaite liberté de conscience, de pensée et d’expression, l’État doit non seulement être le garant d’une stricte neutralité mais doit également veiller à ce que, dans le champ de ses activités de service public, cette neutralité soit respectée.

La présente proposition de loi a donc pour objet d’interdire clairement le port apparent de tout signe ou de tenue manifestant une appartenance religieuse, politique ou philosophique chez les personnes investies de l’autorité publique, chargées d’assurer une mission de service public ou y participant concurremment.

Tel est le contenu de la présente proposition de loi qu’il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir adopter.

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit à toute personne investie de l’autorité publique et à toute personne chargée d’assurer une mission de service public ou y participant concurremment. Il en est de même pour toute personne investie d’un mandat électif public dans l’exercice de ses fonctions.

Article 2

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit dans l’enceinte des établissements dans lesquels est exercée une activité de service public, s’ils appellent à la provocation ou s’ils sont contraires à la dignité humaine.

Article 3

Toute infraction aux articles 1er et 2 est punie de l’amende prévue à l’article 131-13 du code pénal pour les contraventions de 5e classe.


Quel est la différence par rapport a ce qui existe déjà ?
Quelqu'un peut me dire ce qui est rajouté par rapport aux anciennes lois
 

tizniti

Soyons sérieux .
Excellentes initiatives, tant en France qu'aux Pays bas .

Tu ne vas pas nous dire que tu es d'accord avec ce que dit ce haut dignitaire Égyptien:

- Le Ministre des affaires religieuses veut contrer l’influence salafiste : "Le niqab est non islamique" son excellence dit:

Le niqab est un accessoire rétrograde et déshumanisant pour la femme. Le ministre dit que la propagation du niqab en Égypte résulte de l’influence de l’islam salafiste/whahhabi saoudien, et il a décidé d’intervenir pour protéger la culture égyptienne de cette horreur.

Par contre le lien n'est pas trés musulman:

http://pointdebasculecanada.ca/spip.php?breve1195


samedi 22 novembre 2008
 

tizniti

Soyons sérieux .
L'école du rire ? Non.

Et pour cause, tout signe religieux ostentatoire y était prohibé.

:D

Je confirme.
Ce qui est triste dans l'école du rire c'est qu'il nous etait interdit d'être sérieux.
Je me rappelle d'un de mes amis de promotion qui était souvent puni car de temps en temps il avait des moments passagers de sérieux.
Sinon, le niqab, la burqa, le hijab, les barbes artificielles étaient des accessoires de scène.
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
Je confirme.
Ce qui est triste dans l'école du rire c'est qu'il nous etait interdit d'être sérieux.
Je me rappelle d'un de mes amis de promotion qui était souvent puni car de temps en temps il avait des moments passagers de sérieux.
Sinon, le niqab, la burqa, le hijab, les barbes artificielles étaient des accessoires de scène.

Ca a du être terrible.

Je suppose qu'il est difficile d'être de bonne humeur à plein temps ?

Ou es-tu du genre pince sans-rire ? (a vrai dire, je pencherais pour cette dernière solution...)
 
"Article 2

Le port de tenues ou de signes manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique est interdit dans l’enceinte des établissements dans lesquels est exercée une activité de service public, s’ils appellent à la provocation ou s’ils sont contraires à la dignité humaine."

Sur que le voile est une atteinte à la dignité humaine et appelle de plus à la provocation : eek: :rolleyes:...

Y a des pays ou le port du voile est une institution ou c'est de pure traditions.
Peut etre que celle qui le porte en occident s'y sentirons mieux? ;)
 

LuneSoleil

Ombres et fumée...
Y a des pays ou le port du voile est une institution ou c'est de pure traditions.
Peut etre que celle qui le porte en occident s'y sentirons mieux? ;)

Mmmh... mais il s'agit ici d'un droit que l'on ôte à certaines. A celles qui veulent le mettre.

Pourquoi ne pas laisser la femme choisir par elle-même ?

Il se disent défenseurs des droits humains, mais où passe donc leur esprit chevaleresque lorsqu'il s'agit du droit de porter le voile (visage decouvert et tout...) ?

Bon après-midi, Alias.
 

tizniti

Soyons sérieux .
Ou es-tu du genre pince sans-rire ? (a vrai dire, je pencherais pour cette dernière solution...)

Tu es terrible.:)

Un peu de littérature s'il vous plait.

L'humour pince-sans-rire

L'humour pince-sans-rire est une forme particulière d'humour, que l'on peut rapprocher de l'humour noir, et qui est caractérisé notamment par l'air sérieux de la personne qui en fait preuve.

Cette forme d'humour se caractérise par un air très sérieux pris par l'auteur d'une blague. Souvent les blagues ou traits d'humour sont moqueurs à l'égard d'une personne, ironiques ou foncièrement exagérés. L'humour pince-sans-rire est profondément second-degré, puisqu'il repose sur une compréhension mutuelle (entre l'auteur du trait d'humour et la personne qui l'écoute), que le trait d'humour n'est pas une vérité. L'humour réside alors dans le décalage qui existe entre une assertion très ironique, ou très noire, qui, si elle était véritablement sérieuse, défierait toutes les règles de bienséance, et l'aspect apparemment tout à fait sérieux de la personne qui la prononce.

L'humour pince-sans-rire, comme d'autres formes d'humour, peut avoir simplement pour objectif de provoquer de francs éclats de rire dans l'assistance. Mais il peut aussi être employé de façon plus sournoise, voire hypocrite, dans le but de ridiculiser l'interlocuteur qui ne comprend pas l'ironie aux yeux de ceux qui la comprennent. Le principe rhétorique « à question idiote, réponse idiote », peu charitable mais couramment observé par les personnes qui veulent briller en société, mène à systématiquement apporter des réponses pince-sans-rire aux questions qui dénotent une certaine naïveté. Dans ce cas, l'interlocuteur qui manifeste en riant qu'il a compris l'ironie se lave du soupçon de naïveté — mais il le confirme, et ce à son insu, s'il garde lui aussi son sérieux.

Origine de l'expression :

Fleury de Bellingen, en 1656, écrit que l'expression pince-sans-rire trouve son origine dans un jeu de société ancien appelé je vous pince sans rire

Source:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Pince-sans-rire

Je ne peux pas faire mieux.:)
 
Haut