Le roi Mohammed VI a décidé d'accorder sa grâce à 791 personnes à l'occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l'Indépendance célébrée ce mercredi 11 janvier au Maroc.
Les grâces royales se répartissent comme suit :
Les bénéficiaires de la grâce royale, qui sont en détention, sont au nombre de 555 détenus : Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 12 détenus.
Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 528 détenus.
Commutation (...)
- Maroc / Mohammed VI, Grâce royale, Manifeste de l'Indépendance
Manifeste de l'indépendance : Mohammed VI accorde sa grâce à 791 personnes
Les grâces royales se répartissent comme suit :
Les bénéficiaires de la grâce royale, qui sont en détention, sont au nombre de 555 détenus : Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 12 détenus.
Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 528 détenus.
Commutation (...)
- Maroc / Mohammed VI, Grâce royale, Manifeste de l'Indépendance
Manifeste de l'indépendance : Mohammed VI accorde sa grâce à 791 personnes