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Le Maroc près de chez vous
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Pas de déchéance de la nationalité belge pour belkacem
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[QUOTE="belgika, post: 12552302"] Informations concernant la déchéance de nationalité C est une procédure exceptionnelle qui n'a que rarement été lancée depuis la seconde guerre mondiale (note la Libre Belgique) Extrêmement rare la procédure en déchéance ne peut que viser des justiciables ayant la double nationalité afin de ne pas créer d apatrides Pas question de toucher aux membres de la seconde génération ou suivantes issues de l immigration qui seraient en indélicatesse avec les lois Deux motifs peuvent être invoqués L acquisition frauduleuse de la nationalité Ou Manquement grave "à ses devoirs de citoyens belges" [/QUOTE]
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