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Possibilites de trouvailles de diamants au Maroc ?
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[QUOTE="SynthaxError, post: 11298876, member: 286832"] Faux... Tu ne sait pas qu'au Maroc, la jama3a (tribus) a un droit sur son territoire ? Le régime des terres collectives Ce régime désigne les territoires des tribus, transformés par la législation du protectorat (dahir du 27 avril 1919, toujours en vigueur) en propriétés inaliénables de collectivités ethniques, soumises à la tutelle de ladministration du Ministère de lIntérieur. Selon cette législation, les collectivités, dotées de la personnalité morale, sont propriétaires à titre collectif dun domaine qui peut être délimité et immatriculé. [/QUOTE]
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