Problème d'héritage au maroc

Bonsoir a tous, je suis nouveau sur ce forum, j'espere que je serais le bienvenue parmis vous, ma grande mére est morte lah yer7am'ha qui nous a laissé une maison a Oujda mais le probléme c'est qu'il y a des locataire labas et on sait pas comment faire pour les sortir pour qu'on puisse vendre la maison, j'aimerais savoir si y'a des solutions ou des démarches a suivres pour réglé ce probléme, merci d'avance et bonne soirée a vous.
 
Bonsoir a tous, je suis nouveau sur ce forum, j'espere que je serais le bienvenue parmis vous, ma grande mére est morte lah yer7am'ha qui nous a laissé une maison a Oujda mais le probléme c'est qu'il y a des locataire labas et on sait pas comment faire pour les sortir pour qu'on puisse vendre la maison, j'aimerais savoir si y'a des solutions ou des démarches a suivres pour réglé ce probléme, merci d'avance et bonne soirée a vous.
il faut aller sur place et prendre un avocat, sinon voir avec les locataires s'ils peuvent degager moyennant une petite somme ...
 
@Houssem1



Il y a la solution à l'amiable. moyennant une petite somme d'argent ils acceptent de quitter les lieux.

Vous pouvez faire pression, pour que la solution à l'amiable soit acceptée par une procédure de réévaluation du loyer. Vous pouvez faire une procédure de réévaluation du loyer et vendre, un bien loué peut être vendu, il existe des personnes qui veulent investir dans la pierre et pas forcément y habiter. si le loyer est au prix du marché ça ne baissera que marginalement la valeur du bien.

Si un ou plusieurs des héritiers n'a pas de biens immobiliers à son nom, il peut faire une action en justice avec comme motif, de faire un usage d'habitation de ce bien etc... Mais vu que vous voulez vendre ...

Est-ce que vous percevez le loyer ? si oui arrêtez tout de suite. Si le locataire ne va déposer le loyer au tribunal dans une caisse à cet effet. Vous pourrez bâtir une action en justice avec comme motif loyers impayés. Donc remboursement du loyer et éviction.

Bon le plus simple est de consulter un avocat, il n'y a pas de solution miracle dans ce type de situation. Il listera avec vous vos options.
 
vaut mieux y aller molo et ne pas leur rentrer dedans dès le début!
avez vous déjà tenté quelques choses en leur donnant un délai pour quitter les lieux? Vous versent -ils les loyers?
Sont ils au courant de votre projet de vendre?
S'ILS SONT HONNËTES ils partiront, mais dans ce cas il faut tout de même leur laisser le temps qu'ils trouvent autre chose.
SINON C'EST LA *****! certains partent quand tu leur proposent de l'argent, d'autre si tu leur trouves un autre logement et les autres sous la menaces par l'emploi des gros moyens!
bonne chance
 
N'importe quoi.............décidément
si tu a été confronté à ce problème , tu comprendras ta douleur. ta maison ne t'appartient plus tout simplement.
je sais de quoi je parle mais je ne suis pas aller jusqu'à la confrontation et ce n'est l'envie qui me manque sauf que je n'ai pas envie de perdre mon temps ni rendre mes vacances un enfer.

idem pour les terres, ils suffit que les héritiers ne soit pas d'accord pour que tu sois déposséder de ton bien et même ces terres sont enregistrées.
 
que dit le droit marocain à ce sujet ?

mam
Le droit est clair et va s’éclaircir encore plus avec de nouvelles dispositions pour promouvoir la location et faire diminuer les logements vacants.

Dans le code des contrats et des obligation, un bail prend fin au terme de la durée fixée.

S'il n'y a pas de durée, si un des contractants, bailleur ou locataire décide de mettre fin au bail, un délai est alors fixé pour quitter les lieux.

Article 695 : A défaut d'acte écrit ayant date certaine l'acquéreur peut expulser le locataire, mais il doit
lui donner congé dans les délais établis par l'usage.

Article 687 : Le louage de choses cesse de plein droit à l'expiration du terme établi par les parties,
sans qu'il soit nécessaire de donner congé, s'il n'y a convention contraire ou sauf les dispositions
spéciales aux baux à ferme.

Dans les faits les choses sont beaucoup beaucoup plus compliquer, les juges peuvent prendre en considération la situation du locataire etc... Il y a du mensonge et de la manipulation. Et on peut même avoir recourt à des manœuvres dilatoires.

Et même si on obtient gain de cause, l'application du jugement est difficile, les policiers sont toujours réticents à sortir pour appliquer un ordre d'éviction, et on peut les comprendre. Il faut alors relancer le procureur pour qu'il presse le commissariat.
 
si tu a été confronté à ce problème , tu comprendras ta douleur. ta maison ne t'appartient plus tout simplement.
je sais de quoi je parle mais je ne suis pas aller jusqu'à la confrontation et ce n'est l'envie qui me manque sauf que je n'ai pas envie de perdre mon temps ni rendre mes vacances un enfer.

idem pour les terres, ils suffit que les héritiers ne soit pas d'accord pour que tu sois déposséder de ton bien et même ces terres sont enregistrées.
Allahisterni o i sterna
 

madalena

Contributeur
Contributeur
Bonsoir a tous, je suis nouveau sur ce forum, j'espere que je serais le bienvenue parmis vous, ma grande mére est morte lah yer7am'ha qui nous a laissé une maison a Oujda mais le probléme c'est qu'il y a des locataire labas et on sait pas comment faire pour les sortir pour qu'on puisse vendre la maison, j'aimerais savoir si y'a des solutions ou des démarches a suivres pour réglé ce probléme, merci d'avance et bonne soirée a vous.

salam

c'est pas normal que ça doit se passer ainsi...tu veux récupérer ton bien..ils doivent partir..enfin avant un préavis pour le temps qui se cherche ou habiter...
 

nwidiya

Moulate Chagma Lmech9o9a 🤣
Super Modératrice
C'est dans ces moments là que tu te rends compte que la notion famille est inférieure à celle de l'argent pour un grand nombre.
C'est écoeurant, à croire qu'ils n'attendent qu'une chose: que la personne décède pour s'accaparer de tous les biens.

Prenez Prenez, mais rira bien "qui rira vers la fin"
 
Bonsoir a tous, je suis nouveau sur ce forum, j'espere que je serais le bienvenue parmis vous, ma grande mére est morte lah yer7am'ha qui nous a laissé une maison a Oujda mais le probléme c'est qu'il y a des locataire labas et on sait pas comment faire pour les sortir pour qu'on puisse vendre la maison, j'aimerais savoir si y'a des solutions ou des démarches a suivres pour réglé ce probléme, merci d'avance et bonne soirée a vous.
Ca arrive assez souvent ce genre de choses. Est-ce que les locataires sont des gens de ta famille ?
De toutes les façons, sache que tu dois prendre un avocat (toi et les autres héritiers). Essayez d'aller voir les occupants pour voir dans quel état d'esprit ils sont, soit ils sont de bonne foi, soit ils sont dans l'optique de vous en faire baver et de ne rien lâcher et là, ça sera plus compliqué.
 

etre2en1

intersex people are cool
VIB
Les successions c'est pas marrant, et quand il y a ce genre de situation encore moins.

Moi j'ai eu des soucis avec la succession de ma mère, c'était en " France ",
j'étais son locataire malheureusement non déclaré, les autres héritiers m'ont
fait jeter dehors, un jour , mes meubles et mes affaires étaient sur le trottoir.
 
Les successions c'est pas marrant, et quand il y a ce genre de situation encore moins.

Moi j'ai eu des soucis avec la succession de ma mère, c'était en " France ",
j'étais son locataire malheureusement non déclaré, les autres héritiers m'ont
fait jeter dehors, un jour , mes meubles et mes affaires étaient sur le trottoir.


même si tu n'es pas déclarée, ils n'ont pas le droit de faire justice eux mêmes.

ça fait la 2° fois que je lis une histoire sur ta famille en "or", tu es sûre que c'est ta varie famille ? lol

:D
 
B

belgika

Non connecté
lorsqu une succession s'ouvre au Magrheb c est la loi du pays qui s applique sur le bien même si les héritiers d origines maghrébines residant a l étranger ont une double nationalité

Il est également possible d engager une procédure de succession en France,même si le bien est au Maghreb

Dans ce cas,la décision française pour pouvoir être exécutée doit être homologuée par un juge marocain,(algerien,ou tunisien, selon où se trouve le bien à hériter)

Sachez toutefois,que c est une procédure compliquée qui peut s avérer longue
 

etre2en1

intersex people are cool
VIB
même si tu n'es pas déclarée, ils n'ont pas le droit de faire justice eux mêmes.

ça fait la 2° fois que je lis une histoire sur ta famille en "or", tu es sûre que c'est ta varie famille ? lol

:D

Ils sont si peu " ma famille ", c'est après le décès de ma mère que j'ai compris qu'ils
ne m'ont jamais accepté quand ma mère et mon beau père ont récupéré ma garde.

Je suis pour eux " au pair " ou une " Cosette " ou une " Cendrilon " mais surement
pas un " vrai membre de leur famille ".
 
Bonjour tout le monde, merci pour tout vos réponses, sa me fait plaisir :), sinon je vous explique un peu la situation, Ce sont pas des membres de ma famille, et quand on a eu la maison ils était déja dedans, et y'en a qui payent meme pas, et on c'est renseigné a propos de l'avocat, il parait que sa prend beaucoup du temps dans le tribunal et tout ça pour les faire sortir, mais comme on vie pas labas, on peux pas trop savoir, c'est pour ça j'ai fait appel de l'aide a mes voisins marocains pour qu'ils m'aident :), on aimerait bien trouver une solution qui ne prend pas beaucoup de temp, par exemple si vous connaissez un courtier qui s'intéresse a acheter des maisons ou bien des agences immobilières qui achetés aussi, n'importe qu'elle solutions :), Merci beaucoup pour votre aide et bonne journée

==> désolé pour tout ce retard, j'ai eu des problèmes de santé
 
Dernière édition:
Haut