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puis je déposer plainte pour harcèlement moral ?
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[QUOTE="dawn06, post: 6457399, member: 234369"] il est peut etre u peu tard pour te répondre mais j'y vais Premiere Chose, on ne porte pas plainte contre harcelement mais tu dépose une requéte au conseil des prud'hommes. Pour ce faire, il te faut des preuve de ce que tu avance, en matiere de harcelement c'est surtout des temoignages. Attention toute preuve frauduleuse sera rejeté par le Conseil, pas d'enregistrement ou de vol de documments. si par ex il t'envoie des mails a pas d'heures coup de telephone, pourrai etre des sources de preuves. uen fois tn dossier constitué, tu vas voir un avocat ne jamais se defendre seul pour des question de harcelement. Le Conseil de Prudhomme(CPH) en matiere de harcelementde demande d'abord de prouver les faits et surtt si y a repetition car un seul fai ne serait etre du harcelement. une foi les faits prouver tu na plus rien a faire...c'est a lemployeur de prouver que ces faits ete pas du harcelement, en sachant que si il arrive pas a le prouver de facon certaine, le doute te profite. Apres si tu en peut plus tu peut prendre acte de la rupture de tn contrat de travail, ce n'est pas une demission.. C'est une lettre dans laquelle tu demande la rupture de ton contrat pour un fait que tu impute a ton employeur. Le CPH est saisi apres, si il estime que les faits que tu reproche sont vrai, c'est un licenciement sans cause réelle et serieuse et dc indemnité pour toi et chomage. par contre si il estime que c eronné ca prend la forme d'une demission... Mais bat toi pour tes droits, aucun travail ne merite que l'on te rabaisse et kon porte atteinte a ta dignité [/QUOTE]
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