Sera t-elle expulsée?

[boptitprince]

Bon C'est une connaissance d'une amie qui me pose cette question mais moi je ne sais pas y répondre.... je lui ai promis que j'allais poster la question sur le forum....



Bon c'est une jeune femme du maroc qui s'est marié il y a 4 ans avec un type née en Belgique mais qui a gardé sa nationalité marocaine.


Apres 3 ans les relations ne marchent pluis et ils se separent... C'est le mari qui aurait jeté sa femme dehors...


Maintenant elle doit avoir 4 ans de séjours en Belgique.... et je crois qu elle a une carte de 5 ans.

Ma question est est ce que elle est expulsable? pour quelle raisons?

Je sais qu'il y a une nouvelle circulaire ou loi qui a été votée et qui permet cela....mais je ne sais pas dans quel delai

 

[samplay]

je crois pas qu'elle va être expulser faut vooir sur sa carte d identité est ce que c 'est avec un F ou F+? ( fin c'est une info que j entend des gens avec le F et le F+ mnt faut voir si c'est vrai

 

[kouskous]

Bon C'est une connaissance d'une amie qui me pose cette question mais moi je ne sais pas y répondre.... je lui ai promis que j'allais poster la question sur le forum....



Bon c'est une jeune femme du maroc qui s'est marié il y a 4 ans avec un type née en Belgique mais qui a gardé sa nationalité marocaine.


Apres 3 ans les relations ne marchent pluis et ils se separent... C'est le mari qui aurait jeté sa femme dehors...


Maintenant elle doit avoir 4 ans de séjours en Belgique.... et je crois qu elle a une carte de 5 ans.

Ma question est est ce que elle est expulsable? pour quelle raisons?

Je sais qu'il y a une nouvelle circulaire ou loi qui a été votée et qui permet cela....mais je ne sais pas dans quel delai

quels sont les raisons qu'elle soit expulser? apres une vie commune de 4 ans et son mariage est consomé, je ne pense pas qu'elle soit expulsable.Est ce qu'elle a quitte son domicile à son attention, où le marie qui l'a mis dehors avec raison où sans. on ne peut mettre quelequ'un hors de chez, est ce qu'elle prevenu l'agent de quartier de son expulsion afin de dresser un proce verbal de son explusion. en plus elle prendre contacte avec l'association des femmes battues, et elle doit deposer plainte d'expulsion de son domicile.
il ya des lois belge qui permets au gens de se defendre au tribunal.elle n'a qu'a prendre un avocat pro-deo, c'est gratuit et qu'elle aille vers des associations qui pourront l'aider.
wasalame

 

[boptitprince]

Il y aurait une circulaire plus stricte concernant le cas présent.


Je pense qu'il faut avoir un séjour legal d'une certaine durée mais je dois me renseigner pour avoir plus d'info

quels sont les raisons qu'elle soit expulser? apres une vie commune de 4 ans et son mariage est consomé, je ne pense pas qu'elle soit expulsable.Est ce qu'elle a quitte son domicile à son attention, où le marie qui l'a mis dehors avec raison où sans. on ne peut mettre quelequ'un hors de chez, est ce qu'elle prevenu l'agent de quartier de son expulsion afin de dresser un proce verbal de son explusion. en plus elle prendre contacte avec l'association des femmes battues, et elle doit deposer plainte d'expulsion de son domicile.
il ya des lois belge qui permets au gens de se defendre au tribunal.elle n'a qu'a prendre un avocat pro-deo, c'est gratuit et qu'elle aille vers des associations qui pourront l'aider.
wasalame

 

[kouskous]

Il y aurait une circulaire plus stricte concernant le cas présent.


Je pense qu'il faut avoir un séjour legal d'une certaine durée mais je dois me renseigner pour avoir plus d'info

.


Salame,
circulaire où pas, cette dame n'est pas une marchandise, on ne jette pas les gens hors de chez eux sans raison. alors la, la loi est mal faite. moi, je lui dis qu'elle doit valoir ces droits c'est tout.
waslame

 

[belgika]

bonsoir et si la loi est claire , divorce séparation durant les cinq premières années de mariage , l'office des étrangers peut expulser la dame et lui reprendre la carte de séjour dans un premier tps , nouvelle circulaire de octobre 2009 j ai déjà donné tous les liens sur le forum

 

[kouskous]

franchement je trouve ce systeme primitif, dont il donne le droit à celui qui detient les cartes en mains afin d'augmonter le plus fort encore plus fort. ça rien avoir avec le mariage blanc, où jaune.l'injustice pure et simple.

 

[belgika]

l'injustice est de voir que des gens ont profité du système , le mariage et se sont fichus de la gole de leurs conjoints pour avoir un visa , une carte , et à cause de ces personnes , les gens honnêtes n ont plus de droits

 

[kouskous]

dans ce cas il n'ya pas de profit, la femmeva etre expulsé de chez elle, ça le systeme ,aller franchement,c'est du n'importe quoi.

 

[belgika]

c est comme cela , je l explique à plusieurs reprises sur le forum , des gens ont profité du mariage pour venir en Belgique et une fois la carte en poche ont laissé tomber leurs conjoints , mariages gris et le gouvernement belge est devenu plus strict à cause des abus

 

[kouskous]

je suis consciens de certains abus, j'etais moi meme confonté un abus flagrans de certains allochtones, au niveau des descedents, mais dans le cas d'expulser une femme de chez elle, ça c'est lamentable

 

[belgika]

je suis consciens de certains abus, j'etais moi meme confonté un abus flagrans de certains allochtones, au niveau des descedents, mais dans le cas d'expulser une femme de chez elle, ça c'est lamentable

rien n est perdu pour elle , il y a les avocats , associations et les recours bonne soirée et à bientôt

 

[kouskous]

rien n est perdu pour elle , il y a les avocats , associations et les recours bonne soirée et à bientôt

bien sure, moi tant que peronne,j'ai toujours fait confince à la justice, mais je n'approuve pas certaines injustice.
je ne n'aime pas les lois qui n'y vont pas dans le sens de la justice de ce pays.

 

[boptitprince]

bonsoir et si la loi est claire , divorce séparation durant les cinq premières années de mariage , l'office des étrangers peut expulser la dame et lui reprendre la carte de séjour dans un premier tps , nouvelle circulaire de octobre 2009 j ai déjà donné tous les liens sur le forum

C'est 5 ans ou 3 ans? moi j'ai lu sur un autre forum que à partir de 3 ans de sejour légal, elle n'est plus expulsable....


Même si le mec demande le divorce, la femme est expulsée alors qu'elle n'a rien demandé? que le mec a bien profité d elle sexuellement? et que après quand il veut passer à une autre, il l'a fait expulser du pays pour qu'il soit tranquille? franchement je trouve cela un peu fort...

Si la femme demande le divorce, et que elle est venu pour des raisons autre que l'amour de son mari, je comprend bien qu'elle peut etre expulsé mais lorsque la femme vient par amour et que son mec après avoir bien profité d'elle sexuellement, demande le divorce, il peut la jeter dans les 5 ans?


ce genre de mesure incite des vieux pervers à ramener des filles du Sud, à en profiter 4 ans et après à les jeter...

 

[kouskous]

C'est 5 ans ou 3 ans? moi j'ai lu sur un autre forum que à partir de 3 ans de sejour légal, elle n'est plus expulsable....


Même si le mec demande le divorce, la femme est expulsée alors qu'elle n'a rien demandé? que le mec a bien profité d elle sexuellement? et que après quand il veut passer à une autre, il l'a fait expulser du pays pour qu'il soit tranquille? franchement je trouve cela un peu fort...

Si la femme demande le divorce, et que elle est venu pour des raisons autre que l'amour de son mari, je comprend bien qu'elle peut etre expulsé mais lorsque la femme vient par amour et que son mec après avoir bien profité d'elle sexuellement, demande le divorce, il peut la jeter dans les 5 ans?


ce genre de mesure incite des vieux pervers à ramener des filles du Sud, à en profiter 4 ans et après à les jeter...

salame
tu veux savoir mon brave, de quoi il veut s'echapper ce margoulain, moi je vais te le dire: il veut que cette femme soit expulser afin qu'il ne paie pas la pension alimentaire, dont la loi belge est applicable à ce sujet d'abus.
voila mon vieux, je n'ai pas pensé à ca auparavant pour te le dire. il a profité sexuellement comme tu l'as dit si bien.
ben voila, il ne faut pas lacher prise à ce margoulin.
wasalame

 

[belgika]

je cite :


Bon C'est une connaissance d'une amie qui me pose cette question mais moi je ne sais pas y répondre.... je lui ai promis que j'allais poster la question sur le forum....



Bon c'est une jeune femme du maroc qui s'est marié il y a 4 ans avec un type née en Belgique mais qui a gardé sa nationalité marocaine.


Apres 3 ans les relations ne marchent pluis et ils se separent... C'est le mari qui aurait jeté sa femme dehors...


Maintenant elle doit avoir 4 ans de séjours en Belgique.... et je crois qu elle a une carte de 5 ans.

Ma question est est ce que elle est expulsable? pour quelle raisons?

Je sais qu'il y a une nouvelle circulaire ou loi qui a été votée et qui permet cela....mais je ne sais pas dans quel delai



j ai répondu , à la question , ensuite , on vient rajouter que son mari aurait profité d elle bla bla bla , je me contente de répondre à la première question concernant la loi en vigueur ne connaissant ni les tenants ni les aboutissants de leur histoire , et encore une histoire rapportée par on dit lol

divorce elle ira certainement voir un avocat qui lui expliquera tout concernant le divorce et la suite pour son séjour en Belgique

 

[boptitprince]

merci!











.

je cite :


Bon C'est une connaissance d'une amie qui me pose cette question mais moi je ne sais pas y répondre.... je lui ai promis que j'allais poster la question sur le forum....



Bon c'est une jeune femme du maroc qui s'est marié il y a 4 ans avec un type née en Belgique mais qui a gardé sa nationalité marocaine.


Apres 3 ans les relations ne marchent pluis et ils se separent... C'est le mari qui aurait jeté sa femme dehors...


Maintenant elle doit avoir 4 ans de séjours en Belgique.... et je crois qu elle a une carte de 5 ans.

Ma question est est ce que elle est expulsable? pour quelle raisons?

Je sais qu'il y a une nouvelle circulaire ou loi qui a été votée et qui permet cela....mais je ne sais pas dans quel delai



j ai répondu , à la question , ensuite , on vient rajouter que son mari aurait profité d elle bla bla bla , je me contente de répondre à la première question concernant la loi en vigueur ne connaissant ni les tenants ni les aboutissants de leur histoire , et encore une histoire rapportée par on dit lol

divorce elle ira certainement voir un avocat qui lui expliquera tout concernant le divorce et la suite pour son séjour en Belgique

 

[boptitprince]

salame
tu veux savoir mon brave, de quoi il veut s'echapper ce margoulain, moi je vais te le dire: il veut que cette femme soit expulser afin qu'il ne paie pas la pension alimentaire, dont la loi belge est applicable à ce sujet d'abus.
voila mon vieux, je n'ai pas pensé à ca auparavant pour te le dire. il a profité sexuellement comme tu l'as dit si bien.
ben voila, il ne faut pas lacher prise à ce margoulin.
wasalame

ah t es une fille? je pensais que t etais un mec.....pck tu parles comme un mec....

 

[kouskous]

ah t es une fille? je pensais que t etais un mec.....pck tu parles comme un mec....

salame
je suis un homme, mon brave, si tu veux m'essayer qu'on se voit cet ete à mohammedia(sablette) durant le mois de juillet, et la tu verras le mec que je suis
waslame

 

[boptitprince]

salame
je suis un homme, mon brave, si tu veux m'essayer qu'on se voit cet ete à mohammedia(sablette) durant le mois de juillet, et la tu verras le mec que je suis
waslame

je comprend rien! sur ton profil c est indiqué que t es une fille....puis tu as dis que t es en Belgique....


je comprrend rien!

"tu verras le mec que je suis"? pourquoi tu me dis cela? je comprend pas....

 

[kouskous]

salame,
tu dis que je suis une fille, pourquoi une telle question dont je n'ai meme pas poser celle-ci à quiconque,
mon bojectif ici c'est donne mes infos tout le monde
bon soit, oublie ca.
wasalame

 

[kouskous]

ce qui veut dire il ne faut jamais sous-estimer les gens au dela de l'ecran. sans recune

 

[belgika]

Salut Blegika!

Dans l un de votre reponse, vous avez dis que si le divorce viens dans les premiers 5 ans pour un etranger qui porte le statut Etudaint il ya plus de Sejour. pour les autres cas c est 3 ANS.

De meme c est ce que on peux lire sur DOFI!!!

Alors tes 5 ans que tu viens de citer, tu la la trouver ou?

merci de votre reponse d avance!!!!!

circulaire des procureurs généraux parue en octobre 2009
sinon consultez un avocat spécialisé dans le droit étranger et code DIP mais la consultation est payante

 

[belgika]

4. Perspectives

La circulaire relative aux mariages simulés du 1er octobre 2009 (en vigueur à partir du 15 octobre 2009) fera l’objet d’une évaluation au minimum tous les deux ans.

Le Gouvernement se penche actuellement sur la problématique des mariages blancs et les conséquences qui en découlent sur le plan:
du renforcement du contrôle sur la cohabitation légale ;
de la stricte vérification des documents étrangers fournis en vue de conclure le mariage en Belgique ;
de la déchéance de la nationalité belge acquise au moyen d’une fraude.
5. Textes légaux
Le Code Civil (art. 63, 64, 146 bis, 201, 202, 167)
La Loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers (art. 79)
Le Code de droit international privé (notamment les articles 18, 21, 27, 31, 46, 47)
Code d’Instruction Criminelle (notamment l’art. 7 du Titre préliminaire qui traite du faux et usage de faux)
Le Code Pénal (notamment l’art. 391 sexies)


voiçi en partie la circulaire 2009 contrôle renforcé tous les deux ans ! , retrait de la nationalité obtenue par la fraude (mariage blanc , gris ) ainsi que la carte de séjour
et le délai est ramené de cinq ans au lieu des trois ans voir www.adde.be

 

[belgika]

...........................................

 

[azoulnet]

bizzard un ami a moi est marié avec une belge en 2009 et il est veni ici fin decembre, méme pas 3 mois de relation ici ils se sont séparé lui d'un coté et ca femme qui a un fils d'un autre coté, et le mec a toujours ses papier, en plus il travaille légalement dans un super-marché sans creinte. je comprend rien

 

[belgika]

bizzard un ami a moi est marié avec une belge en 2009 et il est veni ici fin decembre, méme pas 3 mois de relation ici ils se sont séparé lui d'un coté et ca femme qui a un fils d'un autre coté, et le mec a toujours ses papier, en plus il travaille légalement dans un super-marché sans creinte. je comprend rien

Bonjour ,si ils ont un domicile séparés , le service étrangers est mis au courant par l agent de quartier , il devrait reçevoir une invitation à se présenter à la commune , si ils n ont rien déclarés qu il est tjrs domicilié chez son ex (arrangement entre eux ) c sur qu il ne sera pas inquiété , de toute façon les histoires , ne se ressemblent pas , ni les dossiers et les copains des copains , ce sont tjrs des ont dits rapportés , on ne sait jamais la vérité absolue !

 

[azoulnet]

et si maintenant la femme ne desir pas que son marie soit expulsé méme si il sont plus en accord et qu'ils ont un enfant entre eux,la femme veux que le marie reste pour son enfant et qu'il sont plus ensemble. que fera la belgique a se stade là ?

 

[belgika]

et si maintenant la femme ne desir pas que son marie soit expulsé méme si il sont plus en accord et qu'ils ont un enfant entre eux,la femme veux que le marie reste pour son enfant et qu'il sont plus ensemble. que fera la belgique a se stade là ?

Bonjour ce n est pas au conjoint belge à donner son "accord" , en ayant un enfant (il existe comme pour les couples belgo belge des droits de visites , l'enfant pourrait alors voir son père ou sa mère ds le pays d origine , si le conjoint belge marque son accord ) car il y a beaucoup de rapts parentaux , donc en résumé , c est au tribunal et au juge de prendre la décision (l OE peut tjrs faire appel , si le conjoint étranger est autorisé à rester en Belgique ) , tout le monde a droit à se défendre , ce n est pas parce qu il y a une loi concernant le retrait de séjour , que ,le ressortissant étranger , n aurait pas le droit de se défendre

 

[belgika]

on ne parle plus d expulsion suite à un divorce ?....


nouvelle conversation carte f+ ...ce qui n a vraiment plus rien à voir avec votre première question , cherchez un autre os à ronger sur le forum , merci

et les liens d hier tout a été effacé , par la modération à ma demande , suite à vos propos diffamatoires et insultants à mon égard !!!

 

[kouskous]

Bonjour ce n est pas au conjoint belge à donner son "accord" , en ayant un enfant (il existe comme pour les couples belgo belge des droits de visites , l'enfant pourrait alors voir son père ou sa mère ds le pays d origine , si le conjoint belge marque son accord ) car il y a beaucoup de rapts parentaux , donc en résumé , c est au tribunal et au juge de prendre la décision (l OE peut tjrs faire appel , si le conjoint étranger est autorisé à rester en Belgique ) , tout le monde a droit à se défendre , ce n est pas parce qu il y a une loi concernant le retrait de séjour , que ,le ressortissant étranger , n aurait pas le droit de se défendre

c'est un mariage avec enfant, la dite pesronne n'est pas le pere de l'enfant.
c'est une affaire qui arrive souvent au niveau des arrangements, que je qualifie ce mariage blanc sans profité du systeme. s'il n'ya pas de denonciation, et s'il ne fait pas une demande de l'aide au CPAS, la dite personne peut mener sa vie,train train, sans etre inquieté. le systeme comme on en jargon:la loi où le systeme sont fait pour etre detourné. que le meilleur gagne

 

[belgika]

c'est un mariage avec enfant, la dite pesronne n'est pas le pere de l'enfant.
c'est une affaire qui arrive souvent au niveau des arrangements, que je qualifie ce mariage blanc sans profité du systeme. s'il n'ya pas de denonciation, et s'il ne fait pas une demande de l'aide au CPAS, la dite personne peut mener sa vie,train train, sans etre inquieté. le systeme comme on en jargon:la loi où le systeme sont fait pour etre detourné. que le meilleur gagne
Dernière modification par kouskous ; Aujourd'hui à 17h21.



Bonjour drôle de réponse ...dire de contourner les lois ...afin de bénéficier des avantages sociaux , cartes de séjour , visas etc....ce sont les gens honnêtes qui paieront encore une fois les conséquences de personnes ayant contournés les lois lol

enfin soit !

 

[kouskous]

c'est un mariage avec enfant, la dite pesronne n'est pas le pere de l'enfant.
c'est une affaire qui arrive souvent au niveau des arrangements, que je qualifie ce mariage blanc sans profité du systeme. s'il n'ya pas de denonciation, et s'il ne fait pas une demande de l'aide au CPAS, la dite personne peut mener sa vie,train train, sans etre inquieté. le systeme comme on en jargon:la loi où le systeme sont fait pour etre detourné. que le meilleur gagne
Dernière modification par kouskous ; Aujourd'hui à 17h21.



Bonjour drôle de réponse ...dire de contourner les lois ...afin de bénéficier des avantages sociaux , cartes de séjour , visas etc....ce sont les gens honnêtes qui paieront encore une fois les conséquences de personnes ayant contournés les lois lol

enfin soit !

ah oui, c'est ne 'est pas une drole reponse mais c'est la verite, si tu lit bien dans le texte du gars, que la dite pesronne n'est inquité, donc ils foutes les honnetes gens dans la MER......DE
si je dois te raconter des anecdottes à ces sujet, on restera jusaqu'à demain.
bon soit que veut-tu ainsi va la vie

 

[belgika]

c'est moche , surtout pour les autres qui restent droits ds leurs bottes ! et qui sont mis dans le même panier que ces personnes

 

[kouskous]

c'est moche , surtout pour les autres qui restent droits ds leurs bottes ! et qui sont mis dans le même panier que ces personnes

on se comprend, mais c'est la verité quoiqu'on fasse, ma mere a eu les consequences de ces kre........tains. on vrai tout de meme elle n'aime pas le climat, tant mieux pour elle, et pour son portefeuille.lol.
voila une parmi les anecdottes.