Voyager avec une autorisation provisoire de sejour

Bonjour,

Je viens d'avoir aujourd'hui une autorisation provisoire de sejour (APS) en tant que conjoint francais dont la prefecture va faire une demande de visa long séjour auprès du consulat du pays d'origine.

Et la surprise est que le monsieur au guichet m'a annoncé que je peux voyager avec cet APS et revenir librement en état Schengen ou' une circulaire du Ministère de l'immigration est sortie le 21 septembre 2009.
J'ai cherché sur internet et j'ai trouvé la circulaire sur gisti.org, voici le lien [www.gisti.org]

j'ai contacté gisti.org et ils m'ont confirmé la même chose que je puisse voyager et retourner librement en espace Schengen.

Est ce que quelqu'un a eu cet expérience??
 

mam80

la rose et le réséda
Modérateur
je te donne un lien sur les cartes de séjour concernant l'article 40 de la loi Hortefeu modifié par l'article L313-14 du ceseda que j'ai trouvé aussi dansGITSI.
regarde aussi l'article 5221 code du travail pour les étrangers.
Je crois que tout cela est assez nouveau car le décret sur l'espace
Schengen ne sera en application qu'en mars 2010.
Mais si tu quittes le territoire français, renseigne toi pour savoir
s'il faut prévenir, et qui et combien de temps tu as le droit de
partir.
Tout cela est très complexe. J'ai encore au moins 19 articles de ce
nouveau code à consulter. J'y suis depuis ce matin. Je commence
à tout mélanger.
Et surtout, pour la suite, choisis bien le métier que tu vas exercer, car il y deux listes, une pour les immigrés de l'UE, et l'autre pour les autres.
Par contre , il existe aussi des accords entre la france et le maroc
pour l'union méditerrannée, qui sont signés..........
Il faut, je crois, maintenant, après avoir consulté tout cela, prendre un avocat pour déméler ce qui est permis et légal de ce qui ne l'est pas ou ne l'est plus, pour les nouveaux arrivants.
Dans CESEDA, il est possible, même, sur la colonne de droite, en bas, d'avoir des traductions.
En tout cas, bon courage, à toi et ta famille.
Bienvenue en France
 
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