Ce sera, à n’en pas douter, le plus grand procès de ces prochaines années. Celui des attentats du 13 Novembre, qui ont fait 130 morts à Paris et Saint-Denis, et plus de 400 blessés, en 2015. La pire attaque commise sur le sol français depuis la Seconde Guerre mondiale et qui avait fait dire au président François Hollande: la France a subi «un acte de guerre commis par une armée terroriste» .
À lire aussi : DOSSIER - Les attentats du 13-Novembre
L’enquête sur ces attentats est terminée depuis peu. Les magistrats chargés de l’instruction ont annoncé fin octobre leur intention de clore l’information judiciaire. Le dossier est titanesque, il fait 460 tomes. Le Parquet national antiterroriste (PNAT) doit maintenant faire connaître ses réquisitions, qui pourraient faire des centaines de pages. Les parties ont jusqu’à la fin du mois pour faire leurs observations. Les juges devraient ensuite décider de la tenue du procès, peut-être à l’horizon 2021, en début d’année, si l’on ne rencontre entre-temps aucun problème de procédure. On évoque une durée totale de quatre à six mois. À titre de comparaison, un peu plus de deux mois d’audience ont été prévus pour le procès des attentats de Charlie Hebdo, qui doit s’ouvrir le 4 mai 2020, à Paris.
Un défi pour l’organisation
Les chiffres du futur procès du 13 Novembre ont de quoi donner le tournis: près de 2000 parties civiles et 300 avocats devraient être présents. Il faudra ajouter des centaines de journalistes français et internationaux, tout comme le public, qui sera sans doute nombreux. Le Palais de Justice de l’île de la Cité, à Paris, au cadre si solennel, devrait accueillir les audiences. Mais aucune salle n’y est assez grande pour contenir des milliers de personnes. Le procès pourrait donc se tenir dans la grande salle des pas perdus, adaptée pour l’occasion, et secondée par plusieurs salles de retransmission. Un choix différent de celui fait pour le procès de l’attaque de Charlie Hebdo, qui lui, se tiendra au nouveau tribunal situé dans le quartier des Batignoles, dans l’est de la capitale, et dont les locaux sont jugés plus pratiques car plus modernes.
L’organisation d’une telle audience pose également de sérieux problèmes de sécurité. On réfléchit actuellement la possibilité de mettre en place au Palais des cellules sécurisées afin d’éviter les transports à hauts risques des détenus de la prison jusqu’à la salle d’audience. Sur les 14 personnes mises en examen, 11 sont en détention provisoire. En février 2018, lors du procès de Salah Abdeslam à Bruxelles sur une fusillade qui s’était produite peu avant son arrestation, le transfert du seul rescapé du commando terroriste qui a frappé la capitale française avait poussé les autorités à prendre d’infinies précautions. La suite.
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L’enquête sur ces attentats est terminée depuis peu. Les magistrats chargés de l’instruction ont annoncé fin octobre leur intention de clore l’information judiciaire. Le dossier est titanesque, il fait 460 tomes. Le Parquet national antiterroriste (PNAT) doit maintenant faire connaître ses réquisitions, qui pourraient faire des centaines de pages. Les parties ont jusqu’à la fin du mois pour faire leurs observations. Les juges devraient ensuite décider de la tenue du procès, peut-être à l’horizon 2021, en début d’année, si l’on ne rencontre entre-temps aucun problème de procédure. On évoque une durée totale de quatre à six mois. À titre de comparaison, un peu plus de deux mois d’audience ont été prévus pour le procès des attentats de Charlie Hebdo, qui doit s’ouvrir le 4 mai 2020, à Paris.
Un défi pour l’organisation
Les chiffres du futur procès du 13 Novembre ont de quoi donner le tournis: près de 2000 parties civiles et 300 avocats devraient être présents. Il faudra ajouter des centaines de journalistes français et internationaux, tout comme le public, qui sera sans doute nombreux. Le Palais de Justice de l’île de la Cité, à Paris, au cadre si solennel, devrait accueillir les audiences. Mais aucune salle n’y est assez grande pour contenir des milliers de personnes. Le procès pourrait donc se tenir dans la grande salle des pas perdus, adaptée pour l’occasion, et secondée par plusieurs salles de retransmission. Un choix différent de celui fait pour le procès de l’attaque de Charlie Hebdo, qui lui, se tiendra au nouveau tribunal situé dans le quartier des Batignoles, dans l’est de la capitale, et dont les locaux sont jugés plus pratiques car plus modernes.
L’organisation d’une telle audience pose également de sérieux problèmes de sécurité. On réfléchit actuellement la possibilité de mettre en place au Palais des cellules sécurisées afin d’éviter les transports à hauts risques des détenus de la prison jusqu’à la salle d’audience. Sur les 14 personnes mises en examen, 11 sont en détention provisoire. En février 2018, lors du procès de Salah Abdeslam à Bruxelles sur une fusillade qui s’était produite peu avant son arrestation, le transfert du seul rescapé du commando terroriste qui a frappé la capitale française avait poussé les autorités à prendre d’infinies précautions. La suite.
Attentats du 13 Novembre 2015: vers un procès fleuve
Si les dates du procès n’ont pas encore été fixées, on prévoit d’ores et déjà que plusieurs milliers de personnes devraient assister à des audiences, lesquelles pourraient se poursuivre pendant 6 mois.
