Bailleur qui veut expulser

[sapin]

salam,
après plusieurs lettres recommandées et plusieurs plaintes et pétitions notre bailleur a décidé enfin d'expulser les 2 locataires dont je vous ai parlé dans un précédant sujet.( pour tapage, dégradation, insultes, injures ,l'un des 2 a défoncé la porte d'un local pour poussettes pour remettre sa grosse moto alors que le bailleur lui avait interdit l'accès à ce local)
-nous avons fait une demande de logement et nous attendons la réponse et là notre bailleur nous a contacté pour nous annoncer qu'il va entamer une procédure pour les expulser car d'autres locataires veulent déménager.
ma question est la suivante: est ce que cette procédure est longue? peut il l'annuler alors que tous les locataires sont au courant qu'ils vont être expulser ( sauf eux pour l'instant)?
qu'est ce que vous nous conseillez pour notre demande de logement : continuer à chercher jusqu'à ce qu'ils partent ou il vaut mieux partir dés qu' on aura une réponse positive?

 

[mam80]

salam,
après plusieurs lettres recommandées et plusieurs plaintes et pétitions notre bailleur a décidé enfin d'expulser les 2 locataires dont je vous ai parlé dans un précédant sujet.( pour tapage, dégradation, insultes, injures ,l'un des 2 a défoncé la porte d'un local pour poussettes pour remettre sa grosse moto alors que le bailleur lui avait interdit l'accès à ce local)
-nous avons fait une demande de logement et nous attendons la réponse et là notre bailleur nous a contacté pour nous annoncer qu'il va entamer une procédure pour les expulser car d'autres locataires veulent déménager.
ma question est la suivante: est ce que cette procédure est longue? peut il l'annuler alors que tous les locataires sont au courant qu'ils vont être expulser ( sauf eux pour l'instant)?
qu'est ce que vous nous conseillez pour notre demande de logement : continuer à chercher jusqu'à ce qu'ils partent ou il vaut mieux partir dés qu' on aura une réponse positive?

on expulse pas les gens si simplement
surtout s'ils paient leurs loyers
d'autant que nous sommes fin septembre
et que la période hivernale va bientôt commencer

regarde ici stp :
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/4142-procedure-d-expulsion-expulser-un-locataire


continue à chercher un autre logement, dans un quartier , une rue calme

mam

 

[sapin]

je viens de regarder il me semble que le bailleur veut seulement calmer le jeu .je vais donc continuer à chercher au moins dans une autre rue calme .

 

[lakhdar7]

je viens de regarder il me semble que le bailleur veut seulement calmer le jeu .je vais donc continuer à chercher au moins dans une autre rue calme .

Hé Sapin,
ça sent le sapin.

 

[mam80]

Hé Sapin,
ça sent le sapin.

ça vole bas, la mouette

 

[AncienMembre]

salam,
après plusieurs lettres recommandées et plusieurs plaintes et pétitions notre bailleur a décidé enfin d'expulser les 2 locataires dont je vous ai parlé dans un précédant sujet.( pour tapage, dégradation, insultes, injures ,l'un des 2 a défoncé la porte d'un local pour poussettes pour remettre sa grosse moto alors que le bailleur lui avait interdit l'accès à ce local)
-nous avons fait une demande de logement et nous attendons la réponse et là notre bailleur nous a contacté pour nous annoncer qu'il va entamer une procédure pour les expulser car d'autres locataires veulent déménager.
ma question est la suivante: est ce que cette procédure est longue? peut il l'annuler alors que tous les locataires sont au courant qu'ils vont être expulser ( sauf eux pour l'instant)?
qu'est ce que vous nous conseillez pour notre demande de logement : continuer à chercher jusqu'à ce qu'ils partent ou il vaut mieux partir dés qu' on aura une réponse positive?

Wa alaykoum salam il y a personne dans ta famille qui peut ceux porter garant pour vous trouver un logement dans le priver c'est plus rapide pour déménager parce qu'un logement social il faut attendre minimum 1 ans surtout si tu n'est pas prioritaire c'est encore plus long et ceux que tu peut faire pour faire payer ceux cassos tu met 1kilo de sucre en poudre dans le réservoir de sa moto sa va noyer son moteur il l'aura plus de moto

 

[mam80]

Wa alaykoum salam il y a personne dans ta famille qui peut ceux porter garant pour vous trouver un logement dans le priver c'est plus rapide pour déménager parce qu'un logement social il faut attendre minimum 1 ans surtout si tu n'est pas prioritaire c'est encore plus long et ceux que tu peut faire pour faire payer ceux cassos tu met 1kilo de sucre en poudre dans le réservoir de sa moto sa va noyer son moteur il l'aura plus de moto

pas besoin de tant !!!!!

 

[sapin]

j'ai déjà trouvé dans le privé mais personne ne veut porter garant là on cherche chez d'autre bailleurs .
en fait tous les locataires se plaignent du bruit des insultes et des incivilités de ces 2 cas et je croix que pour nous calmer l'agence a envoyé le concierge nous informer qu'ils vont être expulsés( surement pour calmer le jeu et éviter de recevoir les plaintes régulièrement )

 

[Butternut]

Wa alaykoum salam il y a personne dans ta famille qui peut ceux porter garant pour vous trouver un logement dans le priver c'est plus rapide pour déménager parce qu'un logement social il faut attendre minimum 1 ans surtout si tu n'est pas prioritaire c'est encore plus long et ceux que tu peut faire pour faire payer ceux cassos tu met 1kilo de sucre en poudre dans le réservoir de sa moto sa va noyer son moteur il l'aura plus de moto

 

[AncienMembre]

j'ai déjà trouvé dans le privé mais personne ne veut porter garant là on cherche chez d'autre bailleurs .
en fait tous les locataires se plaignent du bruit des insultes et des incivilités de ces 2 cas et je croix que pour nous calmer l'agence a envoyé le concierge nous informer qu'ils vont être expulsés( surement pour calmer le jeu et éviter de recevoir les plaintes régulièrement )

Et tes parents es ce qu'il sont propriétaires il peuvent ceux porter garant pour toi

 

[mam80]

j'ai déjà trouvé dans le privé mais personne ne veut porter garant là on cherche chez d'autre bailleurs .
en fait tous les locataires se plaignent du bruit des insultes et des incivilités de ces 2 cas et je croix que pour nous calmer l'agence a envoyé le concierge nous informer qu'ils vont être expulsés( surement pour calmer le jeu et éviter de recevoir les plaintes régulièrement )

dans le privé, ils ne prennent pas loca pass ?
IICI : https://www.actionlogement.fr/la-garantie-loca-pass
ta demande ICI : https://www.astria.com/loca-pass/

mam

 

[KfaiOlai]

j'ai déjà trouvé dans le privé mais personne ne veut porter garant là on cherche chez d'autre bailleurs .
en fait tous les locataires se plaignent du bruit des insultes et des incivilités de ces 2 cas et je croix que pour nous calmer l'agence a envoyé le concierge nous informer qu'ils vont être expulsés( surement pour calmer le jeu et éviter de recevoir les plaintes régulièrement )

Salam

Tu n'as qu'à demander clairement au bailleur à quelle date exacte il va être expulsé et quitter les lieux!
En même temps maintient ta demande de logement au cas où!
Si à la date que t'as indiqué le bailleur n'est pas respecté tu en discutera sérieusement avec ton bailleur encore car tu lui explique que ça devient vraiment invivable ce voisinage.

Je te conseil aussi de faire appel à la police s'il vous dérange en pleine nuit et n'importe quel moment de la journée.

Bon courage!

 

[mam80]

Salam

Tu n'as qu'à demander clairement au bailleur à quelle date exacte il va être expulsé et quitter les lieux!
En même temps maintient ta demande de logement au cas où!
Si à la date que t'as indiqué le bailleur n'est pas respecté tu en discutera sérieusement avec ton bailleur encore car tu lui explique que ça devient vraiment invivable ce voisinage.

Je te conseil aussi de faire appel à la police s'il vous dérange en pleine nuit et n'importe quel moment de la journée.

Bon courage!

beaucoup, d'énergie perdue pour rien dans ton conseil, permets moi de le dire
on n'expulse pas des gens qui paient leur loyer

mam

 

[KfaiOlai]

beaucoup, d'énergie perdue pour rien dans ton conseil, permets moi de le dire
on n'expulse pas des gens qui paient leur loyer

mam

Je sais pas comment ça se passe franchement, mais il doit bien y avoir une solution rapide au mauvais voisinage et qui empêche les gens de vivre tranquillement.
La police peut intervenir au moins je pense et venir prévenir la personne déjà dans un premier temps et ensuite s'il continue et bah des sanctions peuvent être prononcé par la police et la justice. Je connais pas trop le sujet honnêtement mais la france est un pays de droit comme on dit.

 

[mam80]

Je sais pas comment ça se passe franchement, mais il doit bien y avoir une solution rapide au mauvais voisinage et qui empêche les gens de vivre tranquillement.
La police peut intervenir au moins je pense et venir prévenir la personne déjà dans un premier temps et ensuite s'il continue et bah des sanctions peuvent être prononcé par la police et la justice. Je connais pas trop le sujet honnêtement mais la france est un pays de droit comme on dit.

les policiers se déplacent rarement pour tapage nocturne ou diurne d'ailleurs

ils sont occupés ailleurs

mam

 

[KfaiOlai]

les policiers se déplacent rarement pour tapage nocturne ou diurne d'ailleurs

ils sont occupés ailleurs

mam

Bon bah il reste plus que le tête à tête et la batte de baseball alors.
Si on ne peut pas être défendu par la justice il faut se faire justice soit même
ça marche aussi cette solution radicale crois-moi mam80, et des fois on a pas le choix même mais c'est juste que c'est invivable et vraiment pénible

Bon il faut pas taper toute de suite, parfois le dialogue ferme permet de régler les choses

PS : bah la police ils peuvent rester où ils sont alors, ils sont souvent à l'appéro je crois, c'est ça que tu voulais dire?

 

[mam80]

Bon bah il reste plus que le tête à tête et la batte de baseball alors.
Si on ne peut pas être défendu par la justice il faut se faire justice soit même
ça marche aussi cette solution radicale crois-moi mam80, et des fois on a pas le choix même mais c'est juste que c'est invivable et vraiment pénible

Bon il faut pas taper toute de suite, parfois le dialogue ferme permet de régler les choses

PS : bah la police ils peuvent rester où ils sont alors, ils sont souvent à l'appéro je crois, c'est ça que tu voulais dire?

non, je ne parlais pas d'apéro
mais quand 2 000 CRS se mettent en maladie, il faut des gendarmes pour faire leur boulot et il faut des policiers pour faire le boulot des gendarmes (tout à fait partiellement car les policiers ne sont pas partie de l'armée) surtout en état d'urgence
à l'heure des défilés haute couture, etc........

mam

 

[KfaiOlai]

non, je ne parlais pas d'apéro
mais quand 2 000 CRS se mettent en maladie, il faut des gendarmes pour faire leur boulot et il faut des policiers pour faire le boulot des gendarmes (tout à fait partiellement car les policiers ne sont pas partie de l'armée) surtout en état d'urgence
à l'heure des défilés haute couture, etc........

mam

D'accord mam

Et sinon il reste Pascal le grand frère aussi!

C'est pas une bonne solution pour toi mam?

 

[sapin]

c'est en fait la police qui nous a conseillé de changer de logement vu le nombre de plainte déposées et le nombre d'appels ils veulent plus venir pour des bruits et des cris .le bailleur essaie de calmer le jeu et quand vous demandez quand exactement vous allez les expulser on vous répond un peu de patiente la procédure est longue : c'est l'argent qui l'intéresse pas la tranquillité des locataires et quand vous demandez d'être reloger on vous conseille aussi d'attendre que le dossier soit traiter .
le bailleur sait qu'ils ont des prob d'alcool en plus ils sont dérangés mentalement et bouge pas pour au moins notre sécurité.
ils sabotent les serrures, s'acharnent sur les boites aux lettres , mettent l'huile dans les escaliers pour que les locataires tombent , défoncent le porteil de l'immeuble jettent les ordures devant les portes et crient jour et nuit et rien ne bougent.

 

[KfaiOlai]

c'est en fait la police qui nous a conseillé de changer de logement vu le nombre de plainte déposées et le nombre d'appels ils veulent plus venir pour des bruits et des cris .le bailleur essaie de calmer le jeu et quand vous demandez quand exactement vous allez les expulser on vous répond un peu de patiente la procédure est longue : c'est l'argent qui l'intéresse pas la tranquillité des locataires et quand vous demandez d'être reloger on vous conseille aussi d'attendre que le dossier soit traiter .
le bailleur sait qu'ils ont des prob d'alcool en plus ils sont dérangés mentalement et bouge pas pour au moins notre sécurité.
ils sabotent les serrures, s'acharnent sur les boites aux lettres , mettent l'huile dans les escaliers pour que les locataires tombent , défoncent le porteil de l'immeuble jettent les ordures devant les portes et crient jour et nuit et rien ne bougent.

Tu n'as pas un mari ou un frère (ou quelqu'un de ton entourage) pour aller leur parler en tête à tête et passer aux choses sérieuses?

 

[sapin]

ils ont crevé les pneu de la moto d'un voisin et ils ont cassé le retro de la voiture de mon mari et ils ont crevé les pneu de sa bagnole quand j'ai demandé au voisin qui a crevé les pneu de sa moto ( on dirait qu'il a peur ou je ne sais pas il m'a dit non je ne veux plus laisser ma moto ici c'est tout quand j'ai parlé avec lui du bruit il m'a répondu je préfère ne pas me mêler) .mon mari a déposé plainte on lui a demandé des témoins il s'est énervé et il est allé voir le type et il l'a tenait par le t shirt qui s'est déchiré et c'est lui qui a déposé une plainte contre mon mari.il passe son temps a gratter ses mains en disant je vais être endommagé je vais réclamer 10 000 euros .l'un des locataires a écrit au procureur et au maire et il attend.on amarre de payer les charges ( ils sabotent la serrure du portail tous les 2/3 mois et le bailleur le répare et nous le fait payer).nous et un autre locataire nous avons fait des demandes pour être reloger loin d'eux les autres locataires disent qu'ils n'ont pas les moyens pour déménager et passent le temps à se plaindre au bailleur.

 

[sapin]

ils travaillent pas l'un au rsa l'autre a une pension de personne handicapée et passent leur temps à calculer combien touchent chaque famille d'alloc depuis la naissance de leur 1er enfant jusqu'à aujourd'hui .
ils crient jusqu'à 3h du matin et quand vous passer l'aspir ils cognent et font bouger les murs ils déplacent les meubles à 6h du matin quand tu te plains ils te répondent nous sommes dans notre pays pas dans le votre, nous sommes chez nous rentrez chez vous , vous êtes des faux français ,vous êtes ici pour bouffer l'argent de notre pays .

 

[KfaiOlai]

ils ont crevé les pneu de la moto d'un voisin et ils ont cassé le retro de la voiture de mon mari et ils ont crevé les pneu de sa bagnole quand j'ai demandé au voisin qui a crevé les pneu de sa moto ( on dirait qu'il a peur ou je ne sais pas il m'a dit non je ne veux plus laisser ma moto ici c'est tout quand j'ai parlé avec lui du bruit il m'a répondu je préfère ne pas me mêler) .mon mari a déposé plainte on lui a demandé des témoins il s'est énervé et il est allé voir le type et il l'a tenait par le t shirt qui s'est déchiré et c'est lui qui a déposé une plainte contre mon mari.il passe son temps a gratter ses mains en disant je vais être endommagé je vais réclamer 10 000 euros .l'un des locataires a écrit au procureur et au maire et il attend.on amarre de payer les charges ( ils sabotent la serrure du portail tous les 2/3 mois et le bailleur le répare et nous le fait payer).nous et un autre locataire nous avons fait des demandes pour être reloger loin d'eux les autres locataires disent qu'ils n'ont pas les moyens pour déménager et passent le temps à se plaindre au bailleur.

Des bonnes claques dans la figures ça laisse pas de traces et ça calme bien. Ils ne pourront pas porter plainte donc mais ils vont finir par flipper et arrêter leur conneries. Si ils portent plainte ils n'auront aucune preuves.

Appliquez la loi du talion sinon : ce qu'ils vous font faites leurs. S'ils crèvent vos pneus, vous crevez les pneus de leur moto aussi. S'ils sabotent les rétros faites pareil. Et tu verras qu'ils vont vite cesser ce petit jeu.
Ne vous laissez pas faire par des poisons comme ça.

 

[mam80]

c'est en fait la police qui nous a conseillé de changer de logement vu le nombre de plainte déposées et le nombre d'appels ils veulent plus venir pour des bruits et des cris .le bailleur essaie de calmer le jeu et quand vous demandez quand exactement vous allez les expulser on vous répond un peu de patiente la procédure est longue : c'est l'argent qui l'intéresse pas la tranquillité des locataires et quand vous demandez d'être reloger on vous conseille aussi d'attendre que le dossier soit traiter .
le bailleur sait qu'ils ont des prob d'alcool en plus ils sont dérangés mentalement et bouge pas pour au moins notre sécurité.
ils sabotent les serrures, s'acharnent sur les boites aux lettres , mettent l'huile dans les escaliers pour que les locataires tombent , défoncent le porteil de l'immeuble jettent les ordures devant les portes et crient jour et nuit et rien ne bougent.

grave ! des trucs de oufs

mam

 

[mam80]

Des bonnes claques dans la figures ça laisse pas de traces et ça calme bien. Ils ne pourront pas porter plainte donc mais ils vont finir par flipper et arrêter leur conneries. Si ils portent plainte ils n'auront aucune preuves.

Appliquez la loi du talion sinon : ce qu'ils vous font faites leurs. S'ils crèvent vos pneus, vous crevez les pneus de leur moto aussi. S'ils sabotent les rétros faites pareil. Et tu verras qu'ils vont vite cesser ce petit jeu.
Ne vous laissez pas faire par des poisons comme ça.

pour être poursuivis juridiquement s'il y a plainte et eux auront des témoins, c'est sûr ?
ce n'est pas le bon conseil

mam

 

[KfaiOlai]

pour être poursuivis juridiquement s'il y a plainte et eux auront des témoins, c'est sûr ?
ce n'est pas le bon conseil

mam

Quels témoins? Tous le voisinage est contre eux!

Mais tu as l'air plus sage que mon sur le coup

 

[Yemna]

T'es sûre que c'est vous les résidents qui payaient les dégradations?

Nous on nous a dégradés 3 fois en un an la porte d'entrée qui est vitrée et le bailleur à une assurance qui prend le tout en charge à chaque fois.

( ils sabotent la serrure du portail tous les 2/3 mois et le bailleur le répare et nous le fait payer"

 

[sapin]

faire comme eux n'est pas un bon conseil, pour les plaintes nous avons déposé 3 contre eux et un autre locataire à fait 2 plaintes une contre chacun le bruit c'est tous les jours l'un d'eux se lève à 5h et monte réveiller l'autre pour fumer et parler .l'agence a réussi a calmer les autres locataires ont leur faisant croire qu'ils vont être expulsés.
j'ai croisé le concierge et je lui ai demandé des nouvelles de la démarche il m'a répondu : c'est très long madame ! il faut de la patience !je lui ai demandé de vivre notre calvaire et voir combien de temps il va supporter et j'ai tracé mon chemin.pour l'instant je cherche partout un appart loin d'eux .
pour les réparations oui tous les locataires disent que nous payons les réparations ( ils les introduisent dans les charges) .nous 6à 7 fois dans l'année .

 

[Nihaow]

Salem, j'ai eu pire que ça, même la police en avait marre , ils m'ont conseillé de la rentrée chez moi et de lui donner une bonne treha dans mon domicile je l'ai fais avec plaisir, depuis elle rasait les murs et à enfin été expulsé la semaine dernière après 2ans de procédure.

 

[sapin]

ah non pas de trache , je préfère partir loin d'eux et les laisser aboyer seuls, nous on nous a demandé de signer afin qu'ils soient expulsés et un autre locataire a reçu un courrier pour une médiation.le bailleur ne sais plus sur quel pied danser.

 

[Parole01]

Bonjour Sapin.

Le contrat de bail a des clauses de respect du voisinage, n'importe quel bailleur peut donc expulser son locataire bruyant à n'importe quel moment, sans préavis. Le bailleur doit prouver les causes de troubles de voisinage, soit par des lettres des voisins excédés, soit par un procès-verbal de constat effectué soit par un huissier, soit par un agent des forces de police. Avant d'expulser un voisin bruyant, le bailleur doit tout d'abord le prévenir par lettre recommandé, afin qu'il cesse son tintamarre.

Une nuisance de voisinage est TOUTE NUISANCE ANORMALE et A N'IMPORTE QUELLE HEURE DE LA JOURNEE, soit 24H X 24H. Ceux et celles qui pensent encore que "l'on a le droit de faire du bruit de 6H du matin à 22H" sont dans l'erreur, la loi a changé, un trouble de voisinage est pénalement punissable A TOUTE HEURE DE LA JOURNEE. Ce bruit peut aller des billes qui tapent sur le sol ou les murs, la musique très forte tout le temps, les bruits de bricolages sans cesse, un pc trop fort, etc.

Une non respect de contrat entraine obligatoirement son abrogation.

Il y a des cas assez particuliers où l'expulsion d'un voisin hyper bruyant est très difficile, ce sont les cas des logements CADA attribués par les préfectures dans le cas d'un relogement d'urgence de demandeurs d'asile. Le Droit d'asile prime sur le Droit locatif tant que le statut du dossier du demandeur de ce Droit d'asile n'a pas été traité par l'Etat. J'ai eu à faire à ce cas spécifique et je ne le souhaite à personne.

En clair, tout bailleur peut expulser un locataire qui ne respecte pas les clauses du contrat de bail, dont celui relatif à la vie paisible dans ce dit logement.

Ministère de la Cohésion :
Les obligations d’entretien du locataire secteur privé et social
- Le locataire doit user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée dans le contrat de location : habitation ou habitation et professionnelle.
- Le locataire est responsable des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée du bail dans les locaux dont il a la jouissance exclusive à moins de démontrer que ces dégradations sont dues à la force majeure, à la faute du bailleur ou d’une personne qu’il n’a pas introduit dans le logement.
- Le locataire ne peut pas transformer les locaux et équipements loués sans l’accord écrit du bailleur. A défaut de cet accord, le bailleur peut lors du départ du locataire conserver le bénéfice des transformations sans indemnisation. Le bailleur peut même exiger la remise immédiate en état initial des lieux, si les transformations effectuées sans son accord, mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la sécurité du local.

 

[sapin]

merci parole 01 pour tous ces détails .
notre bailleur ne fait pas bouger les choses , nous ne sommes pas les seuls locataires dans le quartier ayant écrit et réécris sans résultat et à la fin et choisir partir : une autre maman a connu le même prob et a fini après plusieurs allés / retour à l'agence et plusieurs lettre recommandées a fini par partir , une fois elle a déménagé le perturbateur a quitté son logement et le bailleur s'est retrouvé avec 2 apparts vides. celui qui a en dessous de nous a chassé sa femme et ses enfants et il occupe seul avec un f3 presque vide ( il reçoit son ami un malade mentale qui habite au 2ème étage ) tous 2 sont des alcooliques pour fumer, boire et parler trop fort je ne sais pas quand est ce qu'ils dorment .
(j'ai un assommoir en bas de chez moi).

 

[LiMage]

Salem, j'ai eu pire que ça, même la police en avait marre , ils m'ont conseillé de la rentrée chez moi et de lui donner une bonne treha dans mon domicile je l'ai fais avec plaisir, depuis elle rasait les murs et à enfin été expulsé la semaine dernière après 2ans de procédure.

Ni hao ma

 

[Lilyla]

Bientôt la trêve hivernale je doute qu'ils les expulsent. .

 

[sapin]

la semaine dernière tous les locataires ont été convoqués et là la stupéfaction ils ont des problèmes avec tout le monde , nous avons appris que oui après la trêve l'un d'eux va être expulsé car il est tellement violent qu'il a faillait frapper une conseillère avec la chaine de sa moto .pour nous c'est pas une solution radicale il reviendra surement voir son ami et pourrir la vie des locataires .on a appris aussi que l'autre avait des dettes de loyer et était sur le point d'être expulsé et qu'il a écrit au directeur de l'agence qui a accepté sa demande. on a passé un an à nous plaindre de lui et a signer les pétitions et quand l'occasion s'est présenté , il a écrit une lettre et on l'a gardé .