ENVIRONNEMENT Contrairement à ce qui a été voté à l’Assemblée nationale, le gouvernement a décidé de détaxer un sous-produit de l’huile de palme qui entre dans la composition des biocarburants
Selon une note de la direction générale des douanes et droits indirects datée de ce jeudi et que s’est procurée Mediapart, le gouvernement envisage de maintenir l’exonération fiscale pour un sous-produit de l'huile de palme, les acides gras de palme, dits aussi PFAD, à partir desquels on fabrique du biocarburant.
Cette décision intervient alors que les députés avaient exclu dans un vote récent les biocarburants « à base d’huile de palme » de la liste ouvrant droit à cette exonération fiscale, au grand dam de Total qui développe à La Mède, dans les Bouches-du-Rhône, une raffinerie de biocarburant à base d’huile de palme...............
https://www.20minutes.fr/planete/26...t-reintroduit-exoneration-fiscale-huile-palme
Selon une note de la direction générale des douanes et droits indirects datée de ce jeudi et que s’est procurée Mediapart, le gouvernement envisage de maintenir l’exonération fiscale pour un sous-produit de l'huile de palme, les acides gras de palme, dits aussi PFAD, à partir desquels on fabrique du biocarburant.
Cette décision intervient alors que les députés avaient exclu dans un vote récent les biocarburants « à base d’huile de palme » de la liste ouvrant droit à cette exonération fiscale, au grand dam de Total qui développe à La Mède, dans les Bouches-du-Rhône, une raffinerie de biocarburant à base d’huile de palme...............
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