Calcul de la TPI au Maroc ?
- Initiateur de la discussion Soufleouf
- Date de début
A soufleouf,
Il est important de savoir que la TPI se calcul au cas par cas. Les informations fournis, pour faire une véritable approche de ce que vous allez payer, sont insuffisantes.
Voilà les éléments à ajouter pour se rapprocher le plus possible du montant à payer.
1/ Valeur du bien le jour de son achat?
2/ Valeur du bien le jour de sa revente?
3/ Le bien est-il votre habitation principale ou secondaire?
4/ Avez-vous fait des dépenses d'investissement pour améliorer ce bien?
5/ Etes-vous prêt a accepter de vous aligner avec le référentiel commun?
Il existe une formule générale mais qui s'applique rarement, le fisc à la discrétion de redresser le prix sauf si vous vous alignez avec le référentiel.
Il est important avant toutes déclarations de la TPI de faire confiance à un homme de loi. Depuis 2013, les règles de la TPI ont énormément changées alors prenait votre temps avant de rédiger cette déclaration de vente.
Oui, je peux vous aider.
Bonne chance
Il est important de savoir que la TPI se calcul au cas par cas. Les informations fournis, pour faire une véritable approche de ce que vous allez payer, sont insuffisantes.
Voilà les éléments à ajouter pour se rapprocher le plus possible du montant à payer.
1/ Valeur du bien le jour de son achat?
2/ Valeur du bien le jour de sa revente?
3/ Le bien est-il votre habitation principale ou secondaire?
4/ Avez-vous fait des dépenses d'investissement pour améliorer ce bien?
5/ Etes-vous prêt a accepter de vous aligner avec le référentiel commun?
Il existe une formule générale mais qui s'applique rarement, le fisc à la discrétion de redresser le prix sauf si vous vous alignez avec le référentiel.
Il est important avant toutes déclarations de la TPI de faire confiance à un homme de loi. Depuis 2013, les règles de la TPI ont énormément changées alors prenait votre temps avant de rédiger cette déclaration de vente.
Oui, je peux vous aider.
Bonne chance
Bonjour Soufleouf,
Suite aux éléments que vous m'avez fournis voici le calcul: Explications
Pour être exonéré de la TPI, il faut que votre achat est plus de 6 ans.
Comme vous avez acquis votre bien en 2017 et que vous voulez le vendre en 2019, donc moins de 6 ans, vous êtes soumis au régime commun donc à une taxation de 20%. Alors voici votre calcul:
Achat du bien en 2017 = 620 000,00
Frais d'acquisition autorisé par l'état en cas de vente = 15%
Coefficient de réajustement pour 2019 = 1,019
Donc votre calcul est: 620 000,00 x 1,15 x 1,019 = 726 547,00 prix réajusté
Plue value = 760 000,00 - 726 547,00 = 33 453,00
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Maintenant il est possible d'être totalement exonéré de la TPI, la seule condition à remplir, c'est d'acquérir une autre habitation en principale est donc le produit de la TPI reste sous séquestre chez le notaire et vous le remettra avec la preuve que vous avez acheté une autre habitation en principale.
Bonne lecture
Suite aux éléments que vous m'avez fournis voici le calcul: Explications
Pour être exonéré de la TPI, il faut que votre achat est plus de 6 ans.
Comme vous avez acquis votre bien en 2017 et que vous voulez le vendre en 2019, donc moins de 6 ans, vous êtes soumis au régime commun donc à une taxation de 20%. Alors voici votre calcul:
Achat du bien en 2017 = 620 000,00
Frais d'acquisition autorisé par l'état en cas de vente = 15%
Coefficient de réajustement pour 2019 = 1,019
Donc votre calcul est: 620 000,00 x 1,15 x 1,019 = 726 547,00 prix réajusté
Plue value = 760 000,00 - 726 547,00 = 33 453,00
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Maintenant il est possible d'être totalement exonéré de la TPI, la seule condition à remplir, c'est d'acquérir une autre habitation en principale est donc le produit de la TPI reste sous séquestre chez le notaire et vous le remettra avec la preuve que vous avez acheté une autre habitation en principale.
Bonne lecture
J'ai omis de vous dire que la TPI se calcul à la fin avec un minimum de perception, je m'explique:
Si le résultat des 20% est inférieur à 3% minimum sur le produit de cession, c'est le chiffre le plus haut qui est retenu par l'administration.
Je reprends mon calcul au niveau de la TPI à payer:
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Calcul des 3% sur prix de cession est:
TPI = 760 000,00 x 3% = 22 800,00 dhs
Etant donné que 3% est plus élevé que 20%, la TPI que vous aurez à payer sera 22 800,00 Dhs.
La suite est toujours valable.
Pardon pour cet oubli
Si le résultat des 20% est inférieur à 3% minimum sur le produit de cession, c'est le chiffre le plus haut qui est retenu par l'administration.
Je reprends mon calcul au niveau de la TPI à payer:
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Calcul des 3% sur prix de cession est:
TPI = 760 000,00 x 3% = 22 800,00 dhs
Etant donné que 3% est plus élevé que 20%, la TPI que vous aurez à payer sera 22 800,00 Dhs.
La suite est toujours valable.
Pardon pour cet oubli
Andgel777
Les Secrets du Bonheur =>dans les Livres
BRAVO !!!J'ai omis de vous dire que la TPI se calcul à la fin avec un minimum de perception, je m'explique:
Si le résultat des 20% est inférieur à 3% minimum sur le produit de cession, c'est le chiffre le plus haut qui est retenu par l'administration.
Je reprends mon calcul au niveau de la TPI à payer:
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Calcul des 3% sur prix de cession est:
TPI = 760 000,00 x 3% = 22 800,00 dhs
Etant donné que 3% est plus élevé que 20%, la TPI que vous aurez à payer sera 22 800,00 Dhs.
La suite est toujours valable.
Pardon pour cet oubli
ça fait plaisirs de voir de l'altruisme en plein écran !
Et quel professionnalisme
Andgel777
Les Secrets du Bonheur =>dans les Livres
SLMJ'ai omis de vous dire que la TPI se calcul à la fin avec un minimum de perception, je m'explique:
Si le résultat des 20% est inférieur à 3% minimum sur le produit de cession, c'est le chiffre le plus haut qui est retenu par l'administration.
Je reprends mon calcul au niveau de la TPI à payer:
TPI = 33 453,00 x 20% = 6 690,60 dhs
Calcul des 3% sur prix de cession est:
TPI = 760 000,00 x 3% = 22 800,00 dhs
Etant donné que 3% est plus élevé que 20%, la TPI que vous aurez à payer sera 22 800,00 Dhs.
La suite est toujours valable.
Pardon pour cet oubli
J'aurais aimé avoir des réponses concernant La TPI pour une maison à Rabat
puis-je t'exposer un cas moi aussi, plus précisément le cas d'un couple d'amis ?
si tu n'as pas le temps ce n'est pas grave.
Andgel777
Les Secrets du Bonheur =>dans les Livres
Alors voilà ! C’est un peu compliqué;
Un couple d’amis s’est acheté un terrain pour y construire une maison à Rabat, le mari a fait la bêtise d’écouter beaucoup de gens autour de lui, au Maroc lui conseillant de déclarer au fisc qu’une partie de sa valeur – 30% (je suppose que c’est très fréquent là-bas malheureusement) d'après se que son épouse m'a racontée.
Il s’est dit qu’il ne revendrait jamais son bien avant 6 ans, donc pas de soucis à se faire concernant la TPI.
Un jour, il a eu un accident de voiture et une réaction en chaîne de plusieurs problèmes se sont succédés.
Il s’est par conséquent retrouvé dans l’obligation de vendre cette maison avant d’arriver à la fin de la 6ème année pour s’en sortir financièrement.
Il faudra compter plus de 6 ans puisqu’entre-temps il a loué le rez-de-chaussée à un commerçant dès la première année d’habitation ;
quel est le montant de sa taxe en sachant que le prix du terrain s’élève à 1200000 dr environ de 115 000 eu.
Il a fait la transaction en 2014 et il a loué pendant un an en 2016.
La valeur actuelle de la maison est de 190 000 eu
Si il vend pour acheter plus petit et moins cher un autre logement principal, peut-il être exonéré ?
Un couple d’amis s’est acheté un terrain pour y construire une maison à Rabat, le mari a fait la bêtise d’écouter beaucoup de gens autour de lui, au Maroc lui conseillant de déclarer au fisc qu’une partie de sa valeur – 30% (je suppose que c’est très fréquent là-bas malheureusement) d'après se que son épouse m'a racontée.
Il s’est dit qu’il ne revendrait jamais son bien avant 6 ans, donc pas de soucis à se faire concernant la TPI.
Un jour, il a eu un accident de voiture et une réaction en chaîne de plusieurs problèmes se sont succédés.
Il s’est par conséquent retrouvé dans l’obligation de vendre cette maison avant d’arriver à la fin de la 6ème année pour s’en sortir financièrement.
Il faudra compter plus de 6 ans puisqu’entre-temps il a loué le rez-de-chaussée à un commerçant dès la première année d’habitation ;
quel est le montant de sa taxe en sachant que le prix du terrain s’élève à 1200000 dr environ de 115 000 eu.
Il a fait la transaction en 2014 et il a loué pendant un an en 2016.
La valeur actuelle de la maison est de 190 000 eu
Si il vend pour acheter plus petit et moins cher un autre logement principal, peut-il être exonéré ?
Pour essayer d'aller plus loin à propos de votre sujet, je vais vous demander plus de précision:
1/ A-t-il acheter un terrain sur lequel il a édifié une maison?
2/ Son contrat d'achat du terrain indique un valeur et laquelle est elle?
3/ A-t-il habité dans cette maison et l'a-t-il déclaré au service de la TSC (Taxe service communaux) pour savoir son affection?
4/ Est que le locataire avait-il un contrat de bail?
5/ Cette maison si elle existe été-elle branchée aux service de l'EAU et ELECTRICITE au nom du propriétaire?
6/ Date de la vente éventuelle?
7/ Montant des dépenses d'investissement?
7/ Le calcul de la TPI serait plus efficace si vous avez tous ses éléments disponibles.
1/ A-t-il acheter un terrain sur lequel il a édifié une maison?
2/ Son contrat d'achat du terrain indique un valeur et laquelle est elle?
3/ A-t-il habité dans cette maison et l'a-t-il déclaré au service de la TSC (Taxe service communaux) pour savoir son affection?
4/ Est que le locataire avait-il un contrat de bail?
5/ Cette maison si elle existe été-elle branchée aux service de l'EAU et ELECTRICITE au nom du propriétaire?
6/ Date de la vente éventuelle?
7/ Montant des dépenses d'investissement?
7/ Le calcul de la TPI serait plus efficace si vous avez tous ses éléments disponibles.
Andgel777
Les Secrets du Bonheur =>dans les Livres
1/ A-t-il acheter un terrain sur lequel il a édifié une maison? OUI
2/ Son contrat d'achat du terrain indique un valeur et laquelle est elle? 840 000 DRS son prix réèl 1200000 drs
3/ A-t-il habité dans cette maison et l'a-t-il déclaré au service de la TSC (Taxe service communaux) pour savoir son affection? OUI et OUI
4/ Est que le locataire avait-il un contrat de bail? OUI
5/ Cette maison si elle existe été-elle branchée aux service de l'EAU et ELECTRICITE au nom du propriétaire? OUI
6/ Date de la vente éventuelle? je ne sais pas à vrai dire mais vu la situation dont m'a décrite mon amie --> à vendre le plus tôt possible
7/ Montant des dépenses d'investissement? Aucune idée désolée (d’après elle le montant du bien après construction s’élève à 1 850 000 ou 1950 000 drs
2/ Son contrat d'achat du terrain indique un valeur et laquelle est elle? 840 000 DRS son prix réèl 1200000 drs
3/ A-t-il habité dans cette maison et l'a-t-il déclaré au service de la TSC (Taxe service communaux) pour savoir son affection? OUI et OUI
4/ Est que le locataire avait-il un contrat de bail? OUI
5/ Cette maison si elle existe été-elle branchée aux service de l'EAU et ELECTRICITE au nom du propriétaire? OUI
6/ Date de la vente éventuelle? je ne sais pas à vrai dire mais vu la situation dont m'a décrite mon amie --> à vendre le plus tôt possible
7/ Montant des dépenses d'investissement? Aucune idée désolée (d’après elle le montant du bien après construction s’élève à 1 850 000 ou 1950 000 drs
Si la transaction d'achat du bien a été faite en 2014 et que la vente se réalise en 2019 et que l'affectation du bien est PRINCIPALE, le fisc ne retiendra comme valeur vénale seulement le prix indiqué sur le contrat d'achat, c'est à dire les 840 000,00 Dhs. En ce qui concerne les dépenses d'investissements, ils doivent être dûment justifiées par des factures originales ou il se peut qu'a défauts de factures, une constatation sur les lieux puisse se faire (ce qui est rare) aussi non, aucune dépenses ne seraient acceptées. Par ailleurs, il me semble que le propriétaire n'a jamais habité plus de 6 ans dans cet endroit à moins qu'il en est la preuve par une consommation d'EAU et d'ELECTRICITE durant cette période et il lui sera aussi demandé un certificat administratif délivré par la commune du lieu de l'habitation et enfin une identité personnelle qui prouve que s'est l'adresse du bien qui y figure. Ce n'est pas facile d'être exonéré.
Maintenant il est possible d'être totalement exonéré de la TPI, la seule condition à remplir, c'est d'acquérir une autre habitation en principale est donc le produit de la TPI reste sous séquestre chez le notaire et vous le remettra avec la preuve que vous avez acheté une autre habitation en principale. Pour calculer la TPI, nous sommes obligés de connaître le prix de vente et la situation exacte du bien car il existe un référentiel immobilier. Si vous vous aligner il n'y aura pas de redressement du prix.
Maintenant il est possible d'être totalement exonéré de la TPI, la seule condition à remplir, c'est d'acquérir une autre habitation en principale est donc le produit de la TPI reste sous séquestre chez le notaire et vous le remettra avec la preuve que vous avez acheté une autre habitation en principale. Pour calculer la TPI, nous sommes obligés de connaître le prix de vente et la situation exacte du bien car il existe un référentiel immobilier. Si vous vous aligner il n'y aura pas de redressement du prix.
Andgel777
Les Secrets du Bonheur =>dans les Livres
Encore merci infiniment pour votre professionnalisme et votre réponse.
Je ne suis pas du Maroc, je suis d'origine Algérienne,
Je dois avouer que j'ai cherché à aider ce couple d'amis en glanant quelques informations, ici et là, sur le net.
Et quand j'ai vu votre réponse, j'ai été ravi par la gentillesse et la justesse de vos propos.
Le cas était compliqué, désolée pour le floue dans mes informations qui n'étaient pas très précises.
Bravo pour votre altruisme
