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Calcul de tpi pour la revente d'un appartement

Discussion dans 'Aide et Formalités administratives' créé par terheureuse, 19 Mars 2014.

Bonjour, J'ai acheté un appartement au Maroc en 2010 à 650 000 dhs,(Crédit immobilier en cours). J'envisage revendre le bien. Combien je vais payer de...

  1. terheureuse

    terheureuse

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    Bonjour,

    J'ai acheté un appartement au Maroc en 2010 à 650 000 dhs,(Crédit immobilier en cours).
    J'envisage revendre le bien. Combien je vais payer de TPI ou Impôts?
    Merci pour votre aide.
    cordialement.
     
  2. Ancien-Membre

    Ancien-Membre

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    Bonjour,
    il me semble que c'est 20% mais à vérifier car vous n'avez pas ecore depasser les 5 premiéres années peut être que c'est plus.
    c'est calculé sur la valeur ajoutée que vous vous faites (la différence entre le prix d'achat et le rpix de vente)
    il existe des astuces pour éviter de payer trop d'impots dessus (baisser le prix de vente sur l'acte + du black pour la différence).
    sinon vous allez également être pénalisé au niveau du crédit bancaire vous vous êtes renseigné pour ça?
     
  3. terheureuse

    terheureuse

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    Bonjour Maysanne,

    Effectivement pour la partie en Black, moi même j'ai fait ça au moment de la signature du compromis de vente.
    Sinon, je ne sais pas comment ça se passe pour le crédit surtout que je me suis engagé pour une durée de 25 ans.
    Merci pour ta réponse.
     
  4. Ancien-Membre

    Ancien-Membre

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    il faut consulter ton tableau d'amortissement tu verra que pendant les 55 premiéres années en général tu rembourse principalement que les intérêts et la partie du capital amortie est encore faible. D'ou le fait de devoir garder un credit plus longtemps pour ne pas perdre bcp sur les intérêts. Un rdv avec ton banquier s'impose pour discuter de tout ça.
    Car je ne sais pas quel type de crédit tu as (taux fixe, modulable...) je ne peux pas te donner de réponse précise.
     
  5. meelma

    meelma

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    La formule de calcul est:
    X =(le prix d’achat * coef(1)) + les montants de la modification
    - s’ il n’y a pas de modification :
    X = (le prix d’achat * coef(1) )+ (15% *(le prix d’achat * coef(1)))
    La somme de l’IR =( Le prix de vente actuel – X) *20%.
    Coef(1)= c’est le coefficient correspondant à la date d’achat du bien immobilier .
    je vous envois par MP un model de déclaration de tpi qui vous aidera a calculer ainsi que le tableau de coefficient pour l année 2014
     
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  6. kewkew

    kewkew VIB

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    Pour info, depuis la Loi de finances 2013 la durée d’occupation du logement principal donnant lieu à exonération de la TPI lors de la revente est ramenée à 6 ans, au lieu de 8 ans.
     
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  7. terheureuse

    terheureuse

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    Merci beaucoup pour ces précisions.
    @meelma, j attends votrs model de déclaration stp.

    Bonne journée à tous.
     
  8. meelma

    meelma

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    Je vous ai envoyé un exemple de calcul de TPI par MP, je n ai pas pu y annexer le model de déclaration de tpi. Si vous avez besoin de plus de précision faite moi signe :)
     
  9. kewkew

    kewkew VIB

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    Tu peux mettre en pièce jointe les documents pour qu'ils soient accessibles à tout le monde.
    Ça peut intéresser d'autres personnes.
     
  10. meelma

    meelma

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    je n arrive pas a mettre le tout en piece joine vu que je les ai en fichier world :s
     
  11. meelma

    meelma

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    Coefficients années 2014
    Année Coefficients
    2013 1
    2012 1.019
    2011 1.032
    2010 1.040
    2009 1.050
    2008 1.085
    2007 1.124
    2006 1.148
    2005 1.186
     
  12. meelma

    meelma

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    Exemple calcul TPI :
    Prenons l’exemple d’une personne qui acquiert en 2010 un appartement de 120 m2 au prix 350000 DH.
    Les frais de cession été sont fixés à 2000 DH.
    Les frais d’acquisitions étaient environ 40000DH.
    Elle effectue des travaux de rénovation (peinture, papiers peints, moquette…) d’un montant de 5000 DH.
    L’acquisition de l’appartement a été financée par un crédit pour une durée totale de 15 ans.
    Les intérêts dus au titre de crédit se chiffrent à 16800DH.

    Profit net taxable :
    Le prix de cession diminué des frais de cession : 280000- 2000= 348000 DH.
    Les frais d’acquisition évaluées forfaitairement : 350000*15%= 52400 DH
    Le prix d’acquisition : 350000+52400+16800= 419500 DH.
    Coefficient de réévaluation était 1 donc le prix d’acquisition réévalué est : 419500*1= 419500 DH.
    Le profit net : 348000-419500= 71200 DH
    L’impôt dû sur le profit foncier est : 71200*20%= 14240 DH
     
  13. terheureuse

    terheureuse

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    Merci beaucoup Meelma.
    c un peu vague pour moi, je ne suis pas bon en chiffres, suis littéraire :) :)
     
  14. meelma

    meelma

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    ci-joint model déclaration TPI
     
  15. meelma

    meelma

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    le model de la declaration que j ai joint pourrai t aider, mais si t as besoin de plus d aide fais moi signe :)
     
  16. terheureuse

    terheureuse

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    Encore merci infiniment.
    Juste si on peut échanger par mail en dehors du Forum!?