“contrôles au faciès": 17 jeunes assignent la france en justice

belgika

Vis et meurs entre les 2 fais de ton mieux
VIB
MISE À JOUR

17 jeunes adultes du XIIe arrondissement de Paris ont assigné l'État en justice mercredi, disant avoir été victimes d'actes de violences et de discriminations de la part de policiers, a annoncé un de leurs avocats dans un communiqué publié jeudi.


"L'action judiciaire contre l'État traduit l'espoir d'en finir avec le ciblage quotidien d'une partie de la population et entend rappeler l'impératif absolu de respecter les droits fondamentaux, notamment les principes d'égalité et de non-discrimination, de tous, y compris des enfants et des plus vulnérables", a expliqué Me Slim Ben Achour dans ce communiqué.

Les demandeurs, âgés pour la plupart d'une vingtaine d'années, réclament la somme de 50.000 euros chacun au titre du préjudice moral subi, ainsi que 10.000 euros au titre des frais de justice.


Le ministre de l’Intérieur visé


Cette action civile, lancée devant le tribunal de grande instance de Paris contre le ministre de l'Intérieur Christophe Castaner et l'agent judiciaire de l'État, fait suite à une plainte pénale déposée le 17 décembre 2015 par 18 mineurs et jeunes adultes contre 11 fonctionnaires de police de la même brigade du commissariat du XIIe arrondissement.

Ils y dénonçaient, entre autres, des agressions verbales, physiques et sexuelles lors de contrôles d'identité, des arrestations arbitraires ou des faits de discrimination.


Trois policiers condamnés


En avril 2018, trois de ces policiers ont été condamnés en première instance par le tribunal correctionnel de Paris à cinq mois de prison avec sursis pour des violences sur deux adolescents, une fille et un garçon, en 2014 et 2015 à Paris. Ils ont fait appel du jugement.

“Faute de l’État”


Dans leur assignation déposée mercredi, les avocats estiment que "ce n'est pas la condamnation individuelle de certains agents de l'État (...) qui modifiera le quotidien des demandeurs à l'instance ainsi que ceux qui sont les cibles privilégiées des faits dénoncés".

C'est pourquoi ils entendent "caractériser la faute de l'État" dans ce qu'ils estiment être "une situation de harcèlement discriminatoire".


Précédents
L'État français a déjà été condamné en 2016 pour des contrôles d'identité "au faciès".

La Cour de cassation avait estimé qu'un contrôle d'identité discriminatoire constituait une "faute lourde" qui engageait sa responsabilité.


La plus haute juridiction avait également précisé la façon dont la discrimination doit être prouvée: la personne s'estimant victime d'un contrôle d'identité abusif doit apporter au juge des éléments qui laissent présumer l'existence d'une discrimination et c'est ensuite à l'administration de démontrer l'absence de discrimination ou de justifier la différence de traitement par des éléments objectifs


https://www.7sur7.be/monde/controles-au-facies-17-jeunes-assignent-la-france-en-justice~a5ac68b9/
 
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.
 

belgika

Vis et meurs entre les 2 fais de ton mieux
VIB
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.


Juger les gens sur le faciès et les vêtements ciblés des personnes bien particulières reste un délit et les gens qui déposent plaintes ont bien raison

Ce n'est pas une excuse ça arrive souvent et ailleurs qu'il faut laisser faire
 
Juger les gens sur le faciès et les vêtements ciblés des personnes bien particulières reste un délit et les gens qui déposent plaintes ont bien raison

Ce n'est pas une excuse ça arrive souvent et ailleurs qu'il faut laisser faire
J'ai pas dis qu'ils ont tord... je dis que quelque soit la loi, le délit de faciès existe et existera toujours... quand ils disent j'avais une intuition alors je l'ai contrôlé... ce n'est rien d'autre qu'un délit de faciès..
 
A

AncienMembre

Non connecté
il n'y a pas que le "faciès" ou la couleur de peau je pense
les douaniers controlent aussi des gens qui arrivent en costard cravate avec des valises de luxe
ils savent bien à l'expérience repérer le genre de passager qui peut transporter de la drogue ou autre...
c'est le look général, l'attitude, les regards, tout cela peut susciter leur "intuition"
 
il n'y a pas que le "faciès" ou la couleur de peau je pense
les douaniers controlent aussi des gens qui arrivent en costard cravate avec des valises de luxe
ils savent bien à l'expérience repérer le genre de passager qui peut transporter de la drogue ou autre...
c'est le look général, l'attitude, les regards, tout cela peut susciter leur "intuition"
You just made my point... quand tu controle quelqu’un sur sa manière de s’habiller c un controle au faciès....
 

compteblad

PLD (Peace, Love and Diversity)
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.


il faut préciser que ce délit de faciès dans les boites de nuits en France et en Belgique est essentiellement exercé par des maghrébins, des noirs ou des turcs avec des sale gueules.... va essayer de comprendre! schizophrénie?

J'ai des potes a Bruxelles, plusieurs fois refoulés des boites de nuits a Bruxelles..... par des videurs maghrébins....
 

compteblad

PLD (Peace, Love and Diversity)
il n'y a pas que le "faciès" ou la couleur de peau je pense
les douaniers controlent aussi des gens qui arrivent en costard cravate avec des valises de luxe
ils savent bien à l'expérience repérer le genre de passager qui peut transporter de la drogue ou autre...
c'est le look général, l'attitude, les regards, tout cela peut susciter leur "intuition"

Mais la réalité est que les personnes issues des minorités sont plus souvent contrôlés en Europe. Met toi dans un coin dans une sortie de métro a la RATP lorsque tu vois une équipe de contrôleur : tu verras qui ils vont contrôler.....sois disant au hasard.
 

compteblad

PLD (Peace, Love and Diversity)
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.


au Maroc c'est plus un délit de classe sociale.....
 
A

AncienMembre

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il faut préciser que ce délit de faciès dans les boites de nuits en France et en Belgique est essentiellement exercé par des maghrébins, des noirs ou des turcs avec des sale gueules.... va essayer de comprendre! schizophrénie?

J'ai des potes a Bruxelles, plusieurs fois refoulés des boites de nuits a Bruxelles..... par des videurs maghrébins....

là je comprends mieux, si c'est pour éliminer la clientèle de couleur ou maghrébine, c'est un délit de faciès

quand je parlais des douanes, je pense que ce n'est pas tant la couleur de peau qui met la puce à l'oreille des douaniers, que le comportement général.

je n'avais pas vu au départ que le poste concernant des controles visant à discrminer une certaine catégorie (controle dans le métro etc).
 
là je comprends mieux, si c'est pour éliminer la clientèle de couleur ou maghrébine, c'est un délit de faciès

quand je parlais des douanes, je pense que ce n'est pas tant la couleur de peau qui met la puce à l'oreille des douaniers, que le comportement général.

je n'avais pas vu au départ que le poste concernant des controles visant à discrminer une certaine catégorie (controle dans le métro etc).
Je crois que @compteblad confond tout..... Là ce n'est pas un délit.... Les videurs de boites sont en faites des physionomistes leur boulot c'est de descriminer... il faut choisir les belles gueules, ceux qui vont dépenser, et les insolites... Exactement le contraire d'un agent d'autorité.
 
A

AncienMembre

Non connecté
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.

Ces jeunes gens du XVIIe étaient habillés comme des talibans?
 

compteblad

PLD (Peace, Love and Diversity)
Je crois que @compteblad confond tout..... Là ce n'est pas un délit.... Les videurs de boites sont en faites des physionomistes leur boulot c'est de descriminer... il faut choisir les belles gueules, ceux qui vont dépenser, et les insolites... Exactement le contraire d'un agent d'autorité.

En europe ça n a absolument rien a voir avec la physionomie. Dans certaines boites c est clairement ethnique ! Que tu ais du flouss ou pas+
 
A

AncienMembre

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ily a bien longtemps que je ne suis pas entrée dans une boite de nuit ;) ;)

je suppose qu'il veulent éviter qu'il y ait une concentration d'un type de clientèle? ou veulent sélectionner la clientèle "class" à leur yeux...?
après je suppose qu'il y a des boites pour tous les styles
si quelqu'un se point au Fouquet's avec un look de racaille, j'imagine qu'on ne le laisse pas rentrer?
 
En europe ça n a absolument rien a voir avec la physionomie. Dans certaines boites c est clairement ethnique ! Que tu ais du flouss ou pas+
Admettons, mais ce que je veux dire c'est que ce n'est pas illégal ce qu'ils font... les boites de nuits sont des endroits privés et l'accès à ses endroits est à la discrétion de celui qui est à la porte.
 
ily a bien longtemps que je ne suis pas entrée dans une boite de nuit ;) ;)

je suppose qu'il veulent éviter qu'il y ait une concentration d'un type de clientèle? ou veulent sélectionner la clientèle "class" à leur yeux...?
après je suppose qu'il y a des boites pour tous les styles
si quelqu'un se point au Fouquet's avec un look de racaille, j'imagine qu'on ne le laisse pas rentrer?
Tu as tout à fait raison... Mais là tu ne peux rien y faire parce que ce sont des endroits privés.. Mais essaie d'expliquer ça à certains ici... :rolleyes:
 
A

AncienMembre

Non connecté
Quand vous ne voulez pas comprendre... il n'y a rien à faire...

Tu rationalises - et justifie d'une certaine façon - les contrôles au faciès pour des raisons plus ou moins objectives (sécurité, vêtements caractéristiques).
Le souci, c'est que tu recours à un exemple extrême : un accoutrement de taliban dans un aéroport.

Dans la situation en question, il est question de jeunes gens tout à fait normalement habillés qui se sont fait contrôler pour
aucune autre raison que leur gueule d'arabe ou de noir.

Tu as peut-être compris cela mais tu t'exprimes maladroitement et sans nuance - comme 80% du temps.
Ne t'étonnes pas que les gens te reprennent.
 
Tu rationalises - et justifie d'une certaine façon - les contrôles au faciès pour des raisons plus ou moins objectives (sécurité, vêtements caractéristiques).
Le souci, c'est que tu recours à un exemple extrême : un accoutrement de taliban dans un aéroport.

Dans la situation en question, il est question de jeunes gens tout à fait normalement habillés qui se sont fait contrôler pour
aucune autre raison que leur gueule d'arabe ou de noir.

Tu as peut-être compris cela mais tu t'exprimes maladroitement et sans nuance - comme 80% du temps.
Ne t'étonnes pas que les gens te reprennent.
les gens qui me reprennent? A part toi je n'en vois pas beaucoup...
Biensur que j'ai recours à un exemple extrême ! j'écris un commentaire de quelques lignes sur un forum... je ne suis pas entrain de défendre une thèse!
Utilise un peu ta jojote lis entre les lignes....
 
A

AncienMembre

Non connecté
les gens qui me reprennent? A part toi je n'en vois pas beaucoup...
Biensur que j'ai recours à un exemple extrême ! j'écris un commentaire de quelques lignes sur un forum... je ne suis pas entrain de défendre une thèse!

Faire une généralité à partir d'un cas d'école, ça s'appelle une connerie.
Mais bon.
 
A

AncienMembre

Non connecté
ily a bien longtemps que je ne suis pas entrée dans une boite de nuit ;) ;)

je suppose qu'il veulent éviter qu'il y ait une concentration d'un type de clientèle? ou veulent sélectionner la clientèle "class" à leur yeux...?
après je suppose qu'il y a des boites pour tous les styles
si quelqu'un se point au Fouquet's avec un look de racaille, j'imagine qu'on ne le laisse pas rentrer?


Vous réduisez le refoulement au faciès des clubs aux cas de "racailles" mal fagotées.

Que faites-vous des jeunes gens classes qui se font arbitrairement refouler ?

Même combat : rationaliser un comportement à l'égard d'un groupe à partir d'un exemple extrême qui ne concerne qu'une infime partie de ce groupe.

Fausse naïveté ou énième tentative d'enfumage ?
 
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mioulo

VIB
Quoi que l'on dit... le délit de "sale gueule" existe partout et a toujours existé... et tant que l'être humain est responsable des contrôles ça existera.
Je me présente à l'aéropot habillé comme un taliban, et je te parie que j'aurai droit à une fouille corporelle, je me présent habillé en curé et je passerais avec un sourire.
il n'est pas question d'habillement ici mais de délit de sale gueule

avec ta tête d'arabe que tu sois habillé en moine ou taliban tu te feras contrôler de toutes les manières
 
il n'est pas question d'habillement ici mais de délit de sale gueule

avec ta tête d'arabe que tu sois habillé en moine ou taliban tu te feras contrôler de toutes les manières
Le délit de sale gueule enveloppe un tout... Attitude, attributs physiques, habillement... pas seulement le fait que tu sois noir ou arabe. Si tu te promène avec une coupe à la Mohican, en débardeur, tout tatoué et avec des piercing partout, tu es blanc (suedois) tu te feras contrôler.
 
A

AncienMembre

Non connecté
avec ta tête d'arabe que tu sois habillé en moine ou taliban tu te feras contrôler de toutes les manières

Non, c'est prouvé qu'un certain standing dans la tenue réduit considérablement les chances de contrôle.

Le délit de sale gueule enveloppe un tout... Attitude, attributs physiques, habillement... pas seulement le fait que tu sois noir ou arabe. Si tu te promène avec une coupe à la Mohican, en débardeur, tout tatoué et avec des piercing partout, tu es blanc (suedois) tu te feras contrôler.

Il faut vraiment lever le pied sur les cas limite.

Le problème, c'est d'être sappé normalement et se faire traiter différemment. Les études prouvent que le seul critère discriminant est la race/origine ethnique. Point. Arrête avec tes talibans et tes mohicans.
 
Dernière modification par un modérateur:

UNIVERSAL

---lcdcjve---
VIB
MISE À JOUR

17 jeunes adultes du XIIe arrondissement de Paris ont assigné l'État en justice mercredi, disant avoir été victimes d'actes de violences et de discriminations de la part de policiers, a annoncé un de leurs avocats dans un communiqué publié jeudi.


"L'action judiciaire contre l'État traduit l'espoir d'en finir avec le ciblage quotidien d'une partie de la population et entend rappeler l'impératif absolu de respecter les droits fondamentaux, notamment les principes d'égalité et de non-discrimination, de tous, y compris des enfants et des plus vulnérables", a expliqué Me Slim Ben Achour dans ce communiqué.

Les demandeurs, âgés pour la plupart d'une vingtaine d'années, réclament la somme de 50.000 euros chacun au titre du préjudice moral subi, ainsi que 10.000 euros au titre des frais de justice.


Le ministre de l’Intérieur visé


Cette action civile, lancée devant le tribunal de grande instance de Paris contre le ministre de l'Intérieur Christophe Castaner et l'agent judiciaire de l'État, fait suite à une plainte pénale déposée le 17 décembre 2015 par 18 mineurs et jeunes adultes contre 11 fonctionnaires de police de la même brigade du commissariat du XIIe arrondissement.

Ils y dénonçaient, entre autres, des agressions verbales, physiques et sexuelles lors de contrôles d'identité, des arrestations arbitraires ou des faits de discrimination.


Trois policiers condamnés


En avril 2018, trois de ces policiers ont été condamnés en première instance par le tribunal correctionnel de Paris à cinq mois de prison avec sursis pour des violences sur deux adolescents, une fille et un garçon, en 2014 et 2015 à Paris. Ils ont fait appel du jugement.

“Faute de l’État”


Dans leur assignation déposée mercredi, les avocats estiment que "ce n'est pas la condamnation individuelle de certains agents de l'État (...) qui modifiera le quotidien des demandeurs à l'instance ainsi que ceux qui sont les cibles privilégiées des faits dénoncés".

C'est pourquoi ils entendent "caractériser la faute de l'État" dans ce qu'ils estiment être "une situation de harcèlement discriminatoire".


Précédents
L'État français a déjà été condamné en 2016 pour des contrôles d'identité "au faciès".

La Cour de cassation avait estimé qu'un contrôle d'identité discriminatoire constituait une "faute lourde" qui engageait sa responsabilité.


La plus haute juridiction avait également précisé la façon dont la discrimination doit être prouvée: la personne s'estimant victime d'un contrôle d'identité abusif doit apporter au juge des éléments qui laissent présumer l'existence d'une discrimination et c'est ensuite à l'administration de démontrer l'absence de discrimination ou de justifier la différence de traitement par des éléments objectifs


https://www.7sur7.be/monde/controles-au-facies-17-jeunes-assignent-la-france-en-justice~a5ac68b9/
Salam belgika,
Personnellement je suis pour les contrôles aux faciès. pour ce qui est des viloences, faut condamner lourdement les auteurs.

Si les juges faisaient bien leur travail on en serait pas la.
Ex: les recidivistes au trou.
 
A

AncienMembre

Non connecté
en fait dans ce post on parle de tellement de circonstances différentes que c'est dur de généraliser
les passages en douane, l'entrée dans une boite de nuit, les contrôles dans le métro ou dans la rue, les rafles...
les looks aussi sont tellement différents, difficile de comparer.
 
A

AncienMembre

Non connecté
Salam belgika,
Personnellement je suis pour les contrôles aux faciès. pour ce qui est des viloences, faut condamner lourdement les auteurs.

Si les juges faisaient bien leur travail on en serait pas la.
Ex: les recidivistes au trou.

Tu es pour le contrôle l'arabe/noir lambda parce que l'arabe/noir délinquant n'a pas pris du ferme?

Elle est où la logique dans ce que tu racontes.
 
A

AncienMembre

Non connecté
Salam voleur2roses,
Jai pas lu l'article. Je parle de façon gnrl.
En parlant logique, tu dis tout et son contraire ds le com #29 :)

Aleykum salam

1) parler de façon "gnrl" ne met pas à l'abri de l'incohérence.
Pourquoi es-tu pour le contrôle au faciès "en gnrl" ?

2) et si tu précisais ce qu'il y a de contradictoire dans ta tête dans le com #29?
 

UNIVERSAL

---lcdcjve---
VIB
Aleykum salam

1) parler de façon "gnrl" ne met pas à l'abri de l'incohérence.
Pourquoi es-tu pour le contrôle au faciès "en gnrl" ?

2) et si tu précisais ce qu'il y a de contradictoire dans ta tête dans le com #29?
Cest ma pause dejeuner, je vais en profiter pour teclaircire les idées :)
Si je suis pour les contrôles aux faciès cest tout simplement pour des raisons d'efficacité. Je trouve idiot de faire perdre leur temps aux flics a contrôler des personnes qui n'ont pas le profil.
Alors qu'on appel ça contrôle au faciès, profilage, ciblage, j'y suis favorable.

Tu écrits au début:
"Non, c'est prouvé qu'un certain standing dans la tenue réduit considérablement les chances de contrôle."
Pour ensuite écrire:
"Le problème, c'est d'être sappé normalement et se faire traiter différemment."
Alors ds ma tête alouette ?




 
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