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Droit de circuler le long d’une voie ferrée partiellement abandonnée
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[QUOTE="Yoel1, post: 15801374, member: 378602"] Cela n’empêche que en droit , tu es dans tes tords ...donc, le mieux après ta requête auprès de SNCF, comme expliqué par [USER=248038]@Kaiserin[/USER] ..il te faut demander une autorisation exceptionnelle d' utilisation de ce chemin ..par quel moyen , j'en sais rien ..d'autant que tu n'es pas prioritaire de ce terrain ! ...sinon tes poireaux , carottes vont te couter très cher [/QUOTE]
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