Ex-ministres et élus deviendront avocats sans examen

Juste avant les élections, le gouvernement facilite la reconversion de ses futurs ex-ministres et des parlementaires. Ils pourront devenir avocats sans aucun examen, simplement au nom de leur expérience. Les polémiques suscitées par les cas de Jean-François Copé ou de Dominique de Villepin seraient-elles déjà oubliées ?

Le décret paru ce mercredi au Journal officiel est d’apparence très technique, mais sa portée est en réalité très politique. Il crée de nouvelles dérogations aux règles d’accès au métier d’avocat :

- la voie traditionnelle, celle des étudiants en droit, prévoit une formation et un examen pour décrocher le certificat d’aptitude à la profession d’avocat (Capa) ;

- des dérogations sont prévues pour les professionnels du droit – magistrats, juristes, notaires, certains hauts fonctionnaires... –, qui peuvent être dispensés de la formation et de l’examen.

La réforme ne s’applique pourtant pas qu’aux parlementaires. Elle profitera aussi aux ministres : le décret évoque toutes « les personnes justifiant de huit ans au moins d’exercice de responsabilités publiques les faisant directement participer à l’élaboration de la loi ».

Le gouvernement a passé outre l’avis des professionnels. Contacté par Rue89, le CNB n’a pas l’intention de réagir avant la réunion de son bureau, le 10 avril.

http://www.rue89.com/2012/04/04/ex-ministres-et-elus-deviendront-avocats-sans-examen-230842
 
Juste avant les élections, le gouvernement facilite la reconversion de ses futurs ex-ministres et des parlementaires. Ils pourront devenir avocats sans aucun examen, simplement au nom de leur expérience. Les polémiques suscitées par les cas de Jean-François Copé ou de Dominique de Villepin seraient-elles déjà oubliées ?

Rien de choquant là-dedans.

Quand on sait que Copé comme de Villepin sont des énarques dotés d'une solide formation juridique, et ayant participé directement à la rédaction et l'adoption de lois, on ne peut pas leur faire un procès en incompétence ou en passe-droit.
 
Rien de choquant là-dedans.

Quand on sait que Copé comme de Villepin sont des énarques dotés d'une solide formation juridique, et ayant participé directement à la rédaction et l'adoption de lois, on ne peut pas leur faire un procès en incompétence ou en passe-droit.

Je croyais qu'un des principes de la république était l'égalité... je me suis sans doute trompé... Le métier d'avocat est donc accessibles à des personnes comme Morano, titulaire d'un DESS d'information, communication et organisation des entreprises... Triste France...
 
Je croyais qu'un des principes de la république était l'égalité... je me suis sans doute trompé... Le métier d'avocat est donc accessibles à des personnes comme Morano, titulaire d'un DESS d'information, communication et organisation des entreprises... Triste France...

Mais non... Ne sombre pas dans l'anti-politique à tout prix. Il y a du bon et du moins bon dans chaque corps social. Un Villepin ou un Copé n'est pas à mettre au même niveau qu'une Morano.

D'ailleurs, même dans ce dernier cas, on ne peut pas lui nier son expérience au coeur même du dispositif de rédaction de la loi. Elle a été parlementaire, puis ministre. Elle sait ce que dit la loi dans son domaine compétence (la famille notamment) et peut donc être amenée à défendre une victime ou un prévenu.

C'est pour cette raison que l'accès des anciens parlementaires et ministres à la profession d'avocat n'est pas choquant à mes yeux.
En revanche, ce qui peut l'être, c'est lorsque les deux fonctions sont cumulées et que le conflit d'intérêt se pose...
 
Mais non... Ne sombre pas dans l'anti-politique à tout prix. Il y a du bon et du moins bon dans chaque corps social. Un Villepin ou un Copé n'est pas à mettre au même niveau qu'une Morano.

D'ailleurs, même dans ce dernier cas, on ne peut pas lui nier son expérience au coeur même du dispositif de rédaction de la loi. Elle a été parlementaire, puis ministre. Elle sait ce que dit la loi dans son domaine compétence (la famille notamment) et peut donc être amenée à défendre une victime ou un prévenu.

C'est pour cette raison que l'accès des anciens parlementaires et ministres à la profession d'avocat n'est pas choquant à mes yeux.
En revanche, ce qui peut l'être, c'est lorsque les deux fonctions sont cumulées et que le conflit d'intérêt se pose...

C'est un passe-droit néanmoins... Un peu simpliste je trouve...

Cette Morano n'aurait jamais pu devenir avocate sans avoir fait de la politique...
 
C'est un passe-droit néanmoins... Un peu simpliste je trouve...

Cette Morano n'aurait jamais pu devenir avocate sans avoir fait de la politique...

Faut pas être virulent à ce point... Certaines personnes peuvent révéler leur talent autrement que devant une copie d'examen, non ?
Vu son tempérament, elle ferait je pense une très bonne avocate !
 
Faut pas être virulent à ce point... Certaines personnes peuvent révéler leur talent autrement que devant une copie d'examen, non ?
Vu son tempérament, elle ferait je pense une très bonne avocate !

Je trouve cette modification débile... et on sait qui elle sert...

Quand tu fais de la mécanique, de la cuisine ou autres, ok...

Mais là, tu joues avec l'avenir des gens...
 
A

AncienMembre

Non connecté
Je trouve cette modification débile... et on sait qui elle sert...

Quand tu fais de la mécanique, de la cuisine ou autres, ok...

Mais là, tu joues avec l'avenir des gens...

c'est pas le tout d'avoir un titre honorifique, ne s'adonneront à cette nouvelle activité que ceux qui s'en seront donné les moyens...s'ils ne sont pas à la hauteur de leur prétention, ils en seront les 1ères victimes, on peut pas simuler une expertise...pr le reste, rien ne dit qu'ils n'auront pas les formations qu'il faut pr exercer....il existe déjà des passe-droits notamment ceux qui ont une thèse en droit sont dispensés des épreuves écrites et ne passent que le grand oral...pourtant, une thèse c'est une spécialité ds un pan du droit seulement.....
 
Rien de choquant là-dedans.

Quand on sait que Copé comme de Villepin sont des énarques dotés d'une solide formation juridique, et ayant participé directement à la rédaction et l'adoption de lois, on ne peut pas leur faire un procès en incompétence ou en passe-droit.
Dans ce cas qu'ils le fassent exclusivement pour les énarques, et que les énarques apolitiques puissent jouir des mêmes droits.
 
Dans ce cas qu'ils le fassent exclusivement pour les énarques, et que les énarques apolitiques puissent jouir des mêmes droits.


Il y a tellement d'avocats en France que tout client peut choisir selon ses propres critères.

Si tu as besoin d'un avocat tu n'es pas tenu de choisir ces avocats la. :)
 
Dans ce cas qu'ils le fassent exclusivement pour les énarques, et que les énarques apolitiques puissent jouir des mêmes droits.

C'est pas choquant que des non-énarques qui ont participé à la rédaction de la loi à l'Assemblée nationale, au Sénat ou dans un Ministère et à leur application dans la vie citoyenne puissent devenir avocat par le biais de passerelles.

Bien au contraire, ils connaissent parfaitement ce que dit la loi pour l'avoir eux-mêmes définie, en tout cas pour leur périmètre de compétences. Ils peuvent donc défendre les intérêts de leurs clients mieux que d'autres.
 
Il y a tellement d'avocats en France que tout client peut choisir selon ses propres critères.

Si tu as besoin d'un avocat tu n'es pas tenu de choisir ces avocats la. :)
Je vois déjà tout ça
Et l’on a le brave culot
D’oser me demander
De n’plus boire que de l’eau
De n’plus trousser les filles
De mettre d’l’argent d’côté
D’aimer l’filet d’maquereau
Et d’crier : "Vive le roi!"
Ah! Ah! Ah! Ah! Ah! Ah!


Avec tes "Héhé" tu m'a mis l'air en tête.

La question n'est pas sur l'offre et la demande. Ce sont des privilèges, inadmissibles en République.
 

Sauceblanche

Saucement bon!
Juste avant les élections, le gouvernement facilite la reconversion de ses futurs ex-ministres et des parlementaires. Ils pourront devenir avocats sans aucun examen, simplement au nom de leur expérience. Les polémiques suscitées par les cas de Jean-François Copé ou de Dominique de Villepin seraient-elles déjà oubliées ?

Le décret paru ce mercredi au Journal officiel est d’apparence très technique, mais sa portée est en réalité très politique. Il crée de nouvelles dérogations aux règles d’accès au métier d’avocat :

- la voie traditionnelle, celle des étudiants en droit, prévoit une formation et un examen pour décrocher le certificat d’aptitude à la profession d’avocat (Capa) ;

- des dérogations sont prévues pour les professionnels du droit – magistrats, juristes, notaires, certains hauts fonctionnaires... –, qui peuvent être dispensés de la formation et de l’examen.

La réforme ne s’applique pourtant pas qu’aux parlementaires. Elle profitera aussi aux ministres : le décret évoque toutes « les personnes justifiant de huit ans au moins d’exercice de responsabilités publiques les faisant directement participer à l’élaboration de la loi ».

Le gouvernement a passé outre l’avis des professionnels. Contacté par Rue89, le CNB n’a pas l’intention de réagir avant la réunion de son bureau, le 10 avril.

http://www.rue89.com/2012/04/04/ex-ministres-et-elus-deviendront-avocats-sans-examen-230842



C'est pour mieux se défendre lorsqu'ils seront mis en examen!
 
C'est pas choquant que des non-énarques qui ont participé à la rédaction de la loi à l'Assemblée nationale, au Sénat ou dans un Ministère et à leur application dans la vie citoyenne puissent devenir avocat par le biais de passerelles.

Bien au contraire, ils connaissent parfaitement ce que dit la loi pour l'avoir eux-mêmes définie, en tout cas pour leur périmètre de compétences. Ils peuvent donc défendre les intérêts de leurs clients mieux que d'autres.
Tu parle ! Ils ne connaissent rien, et à force de mentir aux gens ils ne savent même plus les principes du droit.

S'ils sont compétents ils réussiront le concoure sans soucis, et s'ils ne le sont pas ils n'ont pas à devenir avocats.
 
Que tu n'admettes pas que certains élus aient des connaissances et des compétences qui peuvent aider un client dans des domaines très précis est une chose.

Que d'autres que toi pensent le contraire et souhaitent pouvoir bénéficier de l'expérience de ces gens en est une autre. :)
 
Tu parle ! Ils ne connaissent rien, et à force de mentir aux gens ils ne savent même plus les principes du droit.

S'ils sont compétents ils réussiront le concoure sans soucis, et s'ils ne le sont pas ils n'ont pas à devenir avocats.

Ton âge explique peut-être ta fougue... Mais les choses ne sont pas aussi radicales.

La compétence ne s'appréhende pas uniquement au travers d'un concours. Le système éducatif français l'a d'ailleurs bien saisi au point de mettre en place des dispositifs de validation d'acquis professionnels, qui peuvent être étendus aux anciens parlementaires et ministres.

De toute façon, tu fais un combat d'arrière garde, perdu d'avance. Une expérience a une valeur, et c'est normal de la traduire en opportunité professionnelle.
Le vrai combat que tu devrais mener, c'est le refus du cumul d'une fonction élective ou ministérielle et d'un poste d'avocat. Car là, le conflit d'intérêt peut se poser, au détriment de la nation.

Le reste n'est encore une fois pas du tout choquant ou contraire à l'éthique.
 
Ton âge explique peut-être ta fougue... Mais les choses ne sont pas aussi radicales.

La compétence ne s'appréhende pas uniquement au travers d'un concours. Le système éducatif français l'a d'ailleurs bien saisi au point de mettre en place des dispositifs de validation d'acquis professionnels, qui peuvent être étendus aux anciens parlementaires et ministres.

De toute façon, tu fais un combat d'arrière garde, perdu d'avance. Une expérience a une valeur, et c'est normal de la traduire en opportunité professionnelle.
Le vrai combat que tu devrais mener, c'est le refus du cumul d'une fonction élective ou ministérielle et d'un poste d'avocat. Car là, le conflit d'intérêt peut se poser, au détriment de la nation.

Le reste n'est encore une fois pas du tout choquant ou contraire à l'éthique.
Je ne mène pas de combat, je n'en ai pas les moyens.
Je débat d'un sujet en particulier. sujet d'arrière garde c'est vrai, mais c'est le topic, et ça m'intéresse légèrement.

Il faut voire ce que s'est le vie d'homme politique. Ils ne foutent réellement pas grand chose. Il faut lire les biographies, les mémoires. C'est instructif.

Tu pense sincèrement que Douillet ou Begag ont les compétences pour être avocats ? Faut pas délirer.
 
Que tu n'admettes pas que certains élus aient des connaissances et des compétences qui peuvent aider un client dans des domaines très précis est une chose.

Que d'autres que toi pensent le contraire et souhaitent pouvoir bénéficier de l'expérience de ces gens en est une autre. :)
Evidemment qu'ils le pensent, ils pensent ce qui va leur profiter.

On est en train de débattre sur le plan de la logique, si t'es pas capable de fournir d'argument tu n'a pas à intervenir.
 
Evidemment qu'ils le pensent, ils pensent ce qui va leur profiter.

On est en train de débattre sur le plan de la logique, si t'es pas capable de fournir d'argument tu n'a pas à intervenir.

Question respect de l'autre t'es un champion: sur un forum de discussion il y a forcément des avis différents et même contradictoires.

En informatique par exemple, de nouvelles techniques/logiciels apparaissent sans cesse et c'est l'expérience sur ces techniques/logiciels qui prime.
 
Question respect de l'autre t'es un champion: sur un forum de discussion il y a forcément des avis différents et même contradictoires.

En informatique par exemple, de nouvelles techniques/logiciels apparaissent sans cesse et c'est l'expérience sur ces techniques/logiciels qui prime.
Et les avis différents s'affrontent dans un débat basé sur la logique, nécessitant les arguments.

Dont tu te passe.
 
Les avocats s’opposent à la reconversion express des politiques.

En permettant aux futurs ex-ministres et aux parlementaires de devenir avocats sans aucun examen, le gouvernement a provoqué la colère de la profession. Le Conseil national des barreaux, qui représente les avocats, va déposer un recours.

Un décret paru mercredi ouvre la profession d’avocat à toutes « les personnes justifiant de huit ans au moins d’exercice de responsabilités publiques les faisant directement participer à l’élaboration de la loi », et ce, sans aucun examen pour évaluer leurs compétences juridiques ou leur déontologie.

Une formulation trop floue, selon les avocats

Une formule trop floue, estime le Conseil national des barreaux (CNB), qui doit annoncer ce vendredi le dépôt d’un recours devant le Conseil d’Etat. Dans un communiqué, le CNB s’étonne :

« Qu’est-ce que la participation directe à l’élaboration de la loi ? Le texte vise-t-il tous les rédacteurs et rédactrices chargés de préparer les propositions ou les projets de lois et/ou, sans distinction, tous les parlementaires, quelles que soient les commissions où ils ont été appelés à siéger et quand bien même ils n’auraient que rarement assisté à des débats en Assemblée, donnant leur pouvoir à un collègue pour voter à leur place la plupart du temps ? »

C’est bien à l’ensemble des parlementaires et des ex-ministres que la réforme s’appliquera. Le gouvernement a simplement conservé une exigence déjà présente dans la loi, celle de disposer d’une maîtrise de droit ou d’un diplôme équivalent.

Des reconversions plus faciles

De nombreux responsables politiques, de Jean-François Copé à Dominique de Villepin, en passant par Noël Mamère sont déjà devenus avocats. Ils avaient dû, pour cela, faire valoir leurs diplômes et des responsabilités précises dans l’administration ou au gouvernement.

La réforme facilitera donc les reconversions, pour les anciens ministres ou parlementaires, et les doubles activités, pour les élus encore en place. Le CNB ne se prononce pas sur les risques de conflit d’intérêts, et se défend de tout corporatisme :

« Il n’y a dans l’attitude du Conseil national des barreaux ni parti pris de méchanceté, ni jalousie, ni frilosité, mais le seul désir que ceux qui nous font l’honneur de nous rejoindre, loin de banaliser le nom que nous portons, nous rendent au contraire fiers de les compter parmi nos nouveaux confrères. »
 

Memories

Soleil assassiné
VIB
Quand on sait que les Parlementaires qui votent les lois fiscales n y comprennent absolument rien (mais vraiment que dalle).. Il est bon de pouvoir s inquieter face a de telles mesures.

Il ne suffit pas d etre élu, encore faut il avoir une solide formation juridique agrémentée d annees d experiences.. on ne s improvise pas avocat !
 

Lila88

Bladi 2012: Qui est qui?
VIB
Faut pas être virulent à ce point... Certaines personnes peuvent révéler leur talent autrement que devant une copie d'examen, non ?
Vu son tempérament, elle ferait je pense une très bonne avocate !

N'importe quoi...

La plaidoierie représente 10 à 20% du travail d'un avocat.

Le reste du temps c'est travail sur dossiers et rédaction d'actes...

C'est vrai que le tempérament est trèèès important pour mettre en pratique des notions juridiques :rolleyes:
 

allissia

l'air de rien............
Juste avant les élections, le gouvernement facilite la reconversion de ses futurs ex-ministres et des parlementaires. Ils pourront devenir avocats sans aucun examen, simplement au nom de leur expérience. Les polémiques suscitées par les cas de Jean-François Copé ou de Dominique de Villepin seraient-elles déjà oubliées ?

Le décret paru ce mercredi au Journal officiel est d’apparence très technique, mais sa portée est en réalité très politique. Il crée de nouvelles dérogations aux règles d’accès au métier d’avocat :

- la voie traditionnelle, celle des étudiants en droit, prévoit une formation et un examen pour décrocher le certificat d’aptitude à la profession d’avocat (Capa) ;

- des dérogations sont prévues pour les professionnels du droit – magistrats, juristes, notaires, certains hauts fonctionnaires... –, qui peuvent être dispensés de la formation et de l’examen.

La réforme ne s’applique pourtant pas qu’aux parlementaires. Elle profitera aussi aux ministres : le décret évoque toutes « les personnes justifiant de huit ans au moins d’exercice de responsabilités publiques les faisant directement participer à l’élaboration de la loi ».

Le gouvernement a passé outre l’avis des professionnels. Contacté par Rue89, le CNB n’a pas l’intention de réagir avant la réunion de son bureau, le 10 avril.

http://www.rue89.com/2012/04/04/ex-ministres-et-elus-deviendront-avocats-sans-examen-230842
il n y a rien de choquant a cela , la plus part des parlementaires ou anciens ministres ont participé a l elaboration des textes de lois .

c est simplement une validation des acquis de l experience .
 
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