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La justice valide deux arrêtés anti-pesticides pris par des maires, une première en France
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[QUOTE="Drianke, post: 16409366, member: 174325"] Au nom du « danger grave pour les populations exposées » à ces produits, un juge des référés a validé deux arrêtés anti-pesticides pris par des maires des Hauts-de-Seine. Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val-d’Oise) a rejeté, ce vendredi 8 novembre 2019, la demande de suspension de deux arrêtés anti-[URL='https://www.ouest-france.fr/environnement/pesticides/']pesticides[/URL] pris par les mairies de Gennevilliers et Sceaux ([URL='https://www.ouest-france.fr/ile-de-france/hauts-de-seine/']Hauts-de-Seine[/URL]), au nom du [B]« danger grave pour les populations exposées »[/B] à ces produits. [SIZE=6][B]Une décision qui fait jurisprudence, selon la mairie de Sceaux[/B][/SIZE] Il s’agit d’une [B]« première »[/B] en France, s’est félicité le maire de Gennevilliers, Patrice Leclerc. [B]« C’est un encouragement pour celles et ceux qui luttent pour la santé des agriculteurs et de la population »[/B], a-t-il réagi, ajoutant cependant que [B]« le combat n’est pas fini »[/B]................... [URL]https://www.ouest-france.fr/environnement/pesticides/la-justice-valide-deux-arretes-anti-pesticides-pris-par-des-maires-une-premiere-en-france-6600226[/URL] [/QUOTE]
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