L'artisan roulait en Ferrari sans déclarer de revenus

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marsvenus

Bladinaute averti
Un auto-entrepreneur de Gigean, sa femme et son fils ont été mis en examen et placés sous contrôle judiciaire pour travail illégal, fraudes sociales et blanchiment. Ils ont tous ont été arrêtés mercredi par le GIR, le groupe d'intervention régionale, spécialisé dans la lutte contre l'économie souterraine.
C'est un signalement des impôts en juillet 2018 qui a déclenché l'enquête. L'administration a constaté un grand décalage entre l'absence de revenus déclarés par la famille de Gigean et leur train de vie. La mère de 37 ans roulait dans une BMW de 90.000 euros. Le père, un couvreur de 41 ans était auto-entrepreneur avec son fils de 20 ans. Un statut qui plafonne les revenus à 30.000 euros par an sauf que lorsque les enquêteurs ont épluché les mouvements bancaire de la famille : ils ont constaté en réalité un chiffre d'affaire d'un million d'euros entre 2015 et début mars de cette année.

"C'était une entreprise familiale avec une déclaration fiscale de zéro euro mais le train de vie était très important" - Christophe Barret, le procureur de la République de Montpellier"

Des Rolex, une Ferrari et une Mercedes
Une activité de couvreur visiblement très fleurissante puisque les enquêteurs ont saisi plusieurs véhicules de luxe au domicile de la famille à Gigean. "Une Ferrari de 110.000 euros et d'autres véhicules de luxe, des montres Rolex, des téléviseurs, de la maroquinerie de luxe et un bateau à gros moteur, le tout à hauteur de 270.000 euros" liste le procureur de la République de Montpellier.
Le couple touchait aussi des allocations familiales sous conditions de revenus (APL et RSA) : 36.000 euros pour le père et 13.000 pour la mère de famille. Le couple et leur fils risquent jusqu'à cinq ans de prison.

www.francebleu.fr

L'artisan roulait en Ferrari sans déclarer de revenus - ici

Un auto-entrepreneur de Gigean (Hérault), sa femme et son fils ont été mis en examen pour travail illégal, fraudes sociales et blanchiment. Le couple ne déclarait pas de revenus, possédait plusieurs voitures de luxe et touchait les allocations sociales.
www.francebleu.fr www.francebleu.fr
 
Kaiserin a dit:
:p

Ils l'ont bien cherché. On ne veut pas contribuer mais on bénéficie des contributions des autres (RSA, APL...). Tout cela par pur individualisme et au mépris de la loi.
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Le pire, c’est que avec ce genre d’histoire, il y a encore des gens qui vont croire que les AE et les artisans sont tous riches (des gens disent aussi ça des paysans), alors que la plupart ont moins que l’équivalent du SMIC et un bon nombre ont même des revenus de zéro ou pas loin de zéro. Parce que ce genre d’histoire est relayée avec efficacité, cette de la misère des millions d’autres, seulement rarement.
 
Hibou57 a dit:
En vertu de quoi, ce serait leur droit ?

Ils ont abusé je dirais ; rouler en Ferrari, avoir des montres Rolex, n’est pas une nécessité. Ils ont commis pêché d’orgueil …
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Pour une personne gagnants moyennement sa vie, selon les cas :
Impôt des sociétés, dividende, impôt des personnes physiques, plus charge social minimum 50 %
Ajoutons la TVA sur 100 restes 29
Accises impôt local comme la taxe d’habitation, je ne compte pas les amandes qui souvent sont un impôt ni les droits de succession
ils frapperont la génération suivante
Sur 100 restes maximums 25, pourquoi reste t'ont en imposition cumulée à 75 % et pas 80 Pcq,
s'ouvrirait la possibilité d'attaquer l'état pour confiscation devant les cours européens qui ont fixé à 80% le fait que se soit confiscatoire,
Qui exagéré ?
 
Hibou57 a dit:
En vertu de quoi, ce serait leur droit ?

Ils ont abusé je dirais ; rouler en Ferrari, avoir des montres Rolex, n’est pas une nécessité. Ils ont commis pêché d’orgueil …
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On a le choix déclarer ou ne pas déclarer

Ceux qui veulent une rolex ou une Ferrari n’ont qu’ faire comme eux, l’argent est le fruit de leur travail, ils ne l’ont pas volé
 
Sanid a dit:
Ok donc moi c’est mon droit de leur dire d’aller crever ailleurs si ils tombent malades et de payer plein pot leurs soins
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Oui a ssi Sanid, je te comprends, mais quand je chiffre, par exemple, 100 000€ et plus en fin d’année et que l’état me taxe 30% d’IS, soit 30 000€, je ferais bien aussi de déclarer les 30 000€ à ce dernier et il n’aura que 10% d’impôts payés. C’est mon argent, l’état n’en fait pas grand chose.

C’est le cas du Maroc. Des milliardaires en noir, qui fuient l’état. Faudrait bien gérer ces sommes, car quand tu payes à l’état, ce sont les gens hauts placés qui les dépensent.
 
Pop586 a dit:
Oui a ssi Sanid, je te comprends, mais quand je chiffre, par exemple, 100 000€ et plus en fin d’année et que l’état me taxe 30% d’IS, soit 30 000€, je ferais bien aussi de déclarer les 30 000€ à ce dernier et il n’aura que 10% d’impôts payés. C’est mon argent, l’état n’en fait pas grand chose.

C’est le cas du Maroc. Des milliardaires en noir, qui fuient l’état. Faudrait bien gérer ces sommes, car quand tu payes à l’état, ce sont les gens hauts placés qui les dépensent.
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On parle pas d’un artisan qui a fait un peu de noir histoire de pas se retrouver en galère.

On parle d’une famille qui declarait 0 et avait le culot de demander des allocs alors qu’ils depensent leur argent dans des voitures de luxe.

Le 1er je le blame pas. Les 2è pour moi c’est la meme race que les banquiers et rentiers verieux qui vivent sur le dos du travail des autres.
 
Sanid a dit:
On parle d’une famille qui declarait 0 et avait le culot de demander des allocs alors qu’ils depensent leur argent dans des voitures de luxe.
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J’ai pas lu l’article, et je parle en général des gens qui gagnent bien leur argent à la sueur de leur front.
 
Dernière édition:
Pop586 a dit:
J’ai pas lu l’article, et je parle en général des gens qui gagnent bien leur argent à la sueur de leur front.
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Les allocs il en avait pas besoin et ne les a pas gagné à la sueur de son front mais du notre
Ses soins aussi surement
Toutes les infrastructures dont il se servait pour son taf ce sont les autres qui les payent
Croire que lorsqu’on gagne de l’argent c’est uniquement grace à soi c’est etre soit naïf soit trop imbu de sa personne
 
Hibou57 a dit:
En vertu de quoi, ce serait leur droit ?

Ils ont abusé je dirais ; rouler en Ferrari, avoir des montres Rolex, n’est pas une nécessité. Ils ont commis pêché d’orgueil …
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:D quand je te lis tu me fait trop rire sérieux

Du genre toi tu es parfait dans ce domaine t'es la perfection à l'état pure c'est ça ?

Tu achètes tout pleins tarif, quand c'est gratuit tu prends pas car tu préfères payer ? etc etc bref ...

Tu déclares tout au centimes près ?

Quand tu utilises de l'eau à partir d'un endroit public, tu relèves les mètres cube pour ensuite aller les payer ou cela ce passe comment au juste ?

Nous devons toujours garder en tête qu'il est possible de tromper les gens avec nos "inepties" mais nous ne pouvons pas tromper notre créateur
 
Sanid a dit:
Les allocs il en avait pas besoin et ne les a pas gagné à la sueur de son front mais du notre
Ses soins aussi surement
Toutes les infrastructures dont il se servait pour son taf ce sont les autres qui les payent
Croire que lorsqu’on gagne de l’argent c’est uniquement grace à soi c’est etre soit naïf soit trop imbu de sa personne
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Les plus naïfs dans tout ça c'est la caf d'ailleurs parfois je me demande pas si cela est fait "exprès" ? d'attendre tout ce temps pour ensuite faire des réclamations aux personnes car réclamer 200 ou 500 c'est moins rentable que d'en réclamer 5 ou 10 k ou + avec les intérêts
 
Sanid a dit:
Croire que lorsqu’on gagne de l’argent c’est uniquement grace à soi c’est etre soit naïf soit trop imbu de sa personne
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On ne parle pas du même cas. Les allocs, qu’ils aillent tous en prison, c’est injuste. Je comprends.

Pour ce qui est cité :

Si je place mon savoir faire, et mon intelligence, ce sera grâce à moi que j’ai gagné de l’argent. Les autres, s’ils m’ont aidé c’est qu’ils sont payés ensuite. Rien n’est gratos en 2019.
 
VeraBien a dit:
Non, il n'a pas le droit de ne pas déclarer

Et en plus il touche des aides payées par les impôts des autres (dont des smicards et petits retraités ). Belle moralité...
:(
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Un texte de loi pour confirmation stp ou non ?

Les gens sont libres de faire comme bon leur semblent ils faut juste qu'ils assument par la suite

Sinon, je supposse que lui quand il fait sa, ses déclarations il valide l’exactitude de celle ci tout en sachant que c'est faux

Mais à ma connaissance, aucuns texte de lois ne mentionne que les gens sont dans l’obligation de ne pas faire de fausses déclarations

En revanche il est bien "stipuler" quand cas de fausses déclarations les gens risques des poursuites juridiques toute la nuance et subtilité elle est la

De plus si tout le monde serait honnête comme @Hibou57 cela ne va pas rapporter grand chose à l'état car entre nous c'est quoi qui rapporte le plus c'est les amendes en tout genres c'est les gens qui ne respectent pas les limitations de vitesses c'est les gens qui grillent les feux rouges c'est les gens qui font de la contrebandes en tout genres c'est les gens qui escroquent la caf, pôle emploi etc etc

C'est tout c'est gens la qui ce font attraper qui rapportent le plus d'argent mais c'est pas les gens qui respectent tout enfin il me semble

De plus il faut ce poser la question quand une personne escroque 2000 euros à l'état bah ce même état lui fait rembourser la même somme ou beaucoup plus que celle ci ?
 
Pop586 a dit:
On ne parle pas du même cas. Les allocs, qu’ils aillent tous en prison, c’est injuste. Je comprends.

Pour ce qui est cité :

Si je place mon savoir faire, et mon intelligence, ce sera grâce à moi que j’ai gagné de l’argent. Les autres, s’ils m’ont aidé c’est qu’ils sont payés ensuite. Rien n’est gratos en 2019.
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Ah ok et les routes que t’as utilisé c’est toi tout seul ?
Le medecin chez qui tu vas quand t’es malade tu le paies plein pot ? (Je parle en France)
 
Sanid a dit:
Ah ok et les routes que t’as utilisé c’est toi tout seul ?
Le medecin chez qui tu vas quand t’es malade tu le paies plein pot ? (Je parle en France)
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par contre sur cette phrase "Si je place mon savoir faire, et mon intelligence, ce sera grâce à moi que j’ai gagné de l’argent"

c'est pas faux, sinon c'est grâce à qui ?
 
GPA2SOU a dit:
Les plus naïfs dans tout ça c'est la caf d'ailleurs parfois je me demande pas si cela est fait "exprès" ? d'attendre tout ce temps pour ensuite faire des réclamations aux personnes car réclamer 200 ou 500 c'est moins rentable que d'en réclamer 5 ou 10 k ou + avec les intérêts
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Les plus naïfs dans tout cela c'est vous... C'est à cause de ces profiteurs d'aides qui ne cotisent pas du tout alors qu'ils le pourraient que vos enfants demain n'auront plus accès à l'école, à la santé...

Belle mentalité que de trouver cela normal! :confused:
 
Hibou57 a dit:
Le pire, c’est que avec ce genre d’histoire, il y a encore des gens qui vont croire que les AE et les artisans sont tous riches (des gens disent aussi ça des paysans), alors que la plupart ont moins que l’équivalent du SMIC et un bon nombre ont même des revenus de zéro ou pas loin de zéro. Parce que ce genre d’histoire est relayée avec efficacité, cette de la misère des millions d’autres, seulement rarement.
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Je ne pense pas.

Il y a une différence entre une personne qui fait un peu de "black" pour mettre du beurre dans les épinards, et celui qui le fait pour s'acheter une Rolex et rouler en Ferrari.

Ce ne sont clairement pas les petits auto-entrepreneurs et artisans du BTP qui sont les plus fraudeurs. C'est plus haut dans ce domaine qu'il faut chercher.
 
Sanid a dit:
Ah ok et les routes que t’as utilisé c’est toi tout seul ?
Le medecin chez qui tu vas quand t’es malade tu le paies plein pot ? (Je parle en France)
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Désolé, mais au Maroc, surtout à Casablanca, on a pas de routes.

Je reste toujours convaincu sur le cas du Maroc. En France, à vous de juger.
 
S'il n'y a pas de règle, tout le monde peut faire n'importe quoi
C'est honteux encore une fois que beaucoup de personnes de notre communauté pense qu'il n'y a fraude
Un petit tour de l'huissier chez ceux qui trouve cela normal s'impose..
 
GPA2SOU a dit:
Un texte de loi pour confirmation stp ou non ?

Les gens sont libres de faire comme bon leur semblent ils faut juste qu'ils assument par la suite

Sinon, je supposse que lui quand il fait sa, ses déclarations il valide l’exactitude de celle ci tout en sachant que c'est faux

Mais à ma connaissance, aucuns texte de lois ne mentionne que les gens sont dans l’obligation de ne pas faire de fausses déclarations

En revanche il est bien "stipuler" quand cas de fausses déclarations les gens risques des poursuites juridiques toute la nuance et subtilité elle est la

De plus si tout le monde serait honnête comme @Hibou57 cela ne va pas rapporter grand chose à l'état car entre nous c'est quoi qui rapporte le plus c'est les amendes en tout genres c'est les gens qui ne respectent pas les limitations de vitesses c'est les gens qui grillent les feux rouges c'est les gens qui font de la contrebandes en tout genres c'est les gens qui escroquent la caf, pôle emploi etc etc

C'est tout c'est gens la qui ce font attraper qui rapportent le plus d'argent mais c'est pas les gens qui respectent tout enfin il me semble

De plus il faut ce poser la question quand une personne escroque 2000 euros à l'état bah ce même état lui fait rembourser la même somme ou beaucoup plus que celle ci ?
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Ce n'est pas possible de se permettre de diffuser de telles contre-vérités, sans connaissance!

C'est l'article 1741 du CGI qui sanctionne bien évidemment cette fraude :

Article 1741 - Code général des impôts - Légifrance

Code général des impôts > C : Sanctions pénales (Articles 1741 à 1753 bis B) > Article 1741
www.legifrance.gouv.fr www.legifrance.gouv.fr

Extrait :
"Sans préjudice des dispositions particulières relatées dans la présente codification, quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire frauduleusement à l'établissement ou au paiement total ou partiel des impôts visés dans la présente codification, soit qu'il ait volontairement omis de faire sa déclaration dans les délais prescrits, soit qu'il ait volontairement dissimulé une part des sommes sujettes à l'impôt, soit qu'il ait organisé son insolvabilité ou mis obstacle par d'autres manoeuvres au recouvrement de l'impôt, soit en agissant de toute autre manière frauduleuse, est passible, indépendamment des sanctions fiscales applicables, d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 500 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction. "
 
Marc1 a dit:
Pour une personne gagnants moyennement sa vie, selon les cas :
Impôt des sociétés, dividende, impôt des personnes physiques, plus charge social minimum 50 %
Ajoutons la TVA sur 100 restes 29
Accises impôt local comme la taxe d’habitation, je ne compte pas les amandes qui souvent sont un impôt ni les droits de succession
ils frapperont la génération suivante
Sur 100 restes maximums 25, pourquoi reste t'ont en imposition cumulée à 75 % et pas 80 Pcq,
s'ouvrirait la possibilité d'attaquer l'état pour confiscation devant les cours européens qui ont fixé à 80% le fait que se soit confiscatoire,
Qui exagéré ?
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L’usine à gaz fiscale et ses aberrations, c’est une autre question que celle de ce sujet. Surtout que l’usine à gaz fiscale, elle matraque en proportion, beaucoup plus les faibles et très faibles revenus, ce qui n’était pas son cas.
 
Pop586 a dit:
Ssi Sanid, l’intelligence ne vient pas grâce aux études. Un analphabète peut être intelligent.
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J’ai dit entre autres
Et j’ai dit sauf si t’es autodidacte depuis ta te dee enfance dans ce cas bravo

Maintenant le principe est simple :
Soit on se dit chacun se demerde et se paie tout soi meme, rien en commun, pas d’impots.
On va rire

Soit on accepte qu’il y’a des regles a respecter un minimum.
On peut discuter des regles. Mais se payer des voitures de luxe, demande des allocs et declarer 0 c’est voler les autres. Point
 
Kaiserin a dit:
Je ne pense pas.

Il y a une différence entre une personne qui fait un peu de "black" pour mettre du beurre dans les épinards, et celui qui le fait pour s'acheter une Rolex et rouler en Ferrari.

Ce ne sont clairement pas les petits auto-entrepreneurs et artisans du BTP qui sont les plus fraudeurs. C'est plus haut dans ce domaine qu'il faut chercher.
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Justement, ce que je disais c’est que ces histoires qui sont plus colportées que les autres, vont encore enraciner l’idée que les artisans et les AE profitent. Parce que ceux qui ne gagnent presque rien (ou même travaillent à perte, ça arrive aussi), les médias en parlent moins. Par exemple il y a des gens qui croient que les agriculteurs sont fortunés, alors qu’ils sont bien plus souvent modestes ou même pauvres, que privilégiés.
 
Sanid a dit:
Grace entre autre a ceux qui ont payé tes etudes peut etre...
Ou alors t’es un autodidacte depuis ta tendre enfance. Bravo...
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Bah de toi à moi et vu que je t'estime bien comme je te l'ai déjà dis, je fait plutôt partis de la deuxième option

Le savoir est une arme et toi aussi t'es un bon de plus quand tu fais des études de base c'est centralisé ce que je veux dire c'est que c'est dans un ou quelques domaines bien spécifiques

Moi je préfères accroître mes connaissances dans tout les domaines confondus
 
GPA2SOU a dit:
Bah de toi à moi et vu que je t'estime bien comme je te l'ai déjà dis, je fait plutôt partis de la deuxième option

Le savoir est une arme et toi aussi t'es un bon de plus quand tu fais des études de base c'est centralisé ce que je veux dire c'est que c'est ou un ou quelques domaines bien spécifiques

Moi je préfères accroître mes connaissances dans tout les domaines confondus
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On revient a ce que j’ai dit au debut.
Soit vous etes naïfs soit vous etes bien imbu de votre personne...
 
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