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Mohammed VI accorde sa grace à 372 personnes
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[QUOTE="petitbijou, post: 9243722, member: 67618"] l'occasion de l'Aid Al Fitr, le Roi Mohammed VI a accordé la grâce à 372 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume et dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la justice. Condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 372 se répartissant comme suit: - Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit d'un détenu - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 164 détenus - Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou sa remise au profit de 42 personnes - Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 45 personnes - Grâce des peines d'emprisonnement et d'amende au profit de 08 personnes - Grâce de la peine d'amende au profit de 112 personnes. MAP [/QUOTE]
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