@compteblad :
Une source concordante a révélé que la Chambre criminelle du Tribunal de première instance de la ville d’Oujda a condamné Mustapha Toutou à une peine de prison ferme, assortie d’une amende, le 17 septembre courant.
Le député PAMiste, rappelle la même source, était impliqué dans l’affaire dite de “la Société Zellidja”, à Jerada, et a écopé d’une peine de 4 mois de prison et d’une amende de 100 000DH.
Selon le site “Chems Post”, sept autres personnes ont également été condamnées à des peines de prison ferme et à des amendes diverses.
Ainsi, Mohamed El Makhfi a été condamné par le tribunal à 1 an de prison ferme et une amende de 500 DH , Issam Naimi a écopé de 7 mois de prison et d’une amende de 20000 DH . Quant à Mohamed Boughlass, il a été condamné à 4 mois de prison et à une amende de 10 000 DH.
La chambre criminelle du tribunal de première instance d’Oujda a également prononcé la même sentence pour Hassan Taibi, Ismail Haddou et Driss Haddou: 10 mois de prison ferme et une amende de 500 DH pour chacun des trois.
Les chefs d’accusation retenus par le parquet général à l’encontre des mis en cause sont divers, dont l’exploitation illégale de minerais et l’abus de confiance.
www.lesiteinfo.com
Une source concordante a révélé que la Chambre criminelle du Tribunal de première instance de la ville d’Oujda a condamné Mustapha Toutou à une peine de prison ferme, assortie d’une amende, le 17 septembre courant.
Le député PAMiste, rappelle la même source, était impliqué dans l’affaire dite de “la Société Zellidja”, à Jerada, et a écopé d’une peine de 4 mois de prison et d’une amende de 100 000DH.
Selon le site “Chems Post”, sept autres personnes ont également été condamnées à des peines de prison ferme et à des amendes diverses.
Ainsi, Mohamed El Makhfi a été condamné par le tribunal à 1 an de prison ferme et une amende de 500 DH , Issam Naimi a écopé de 7 mois de prison et d’une amende de 20000 DH . Quant à Mohamed Boughlass, il a été condamné à 4 mois de prison et à une amende de 10 000 DH.
La chambre criminelle du tribunal de première instance d’Oujda a également prononcé la même sentence pour Hassan Taibi, Ismail Haddou et Driss Haddou: 10 mois de prison ferme et une amende de 500 DH pour chacun des trois.
Les chefs d’accusation retenus par le parquet général à l’encontre des mis en cause sont divers, dont l’exploitation illégale de minerais et l’abus de confiance.
Oujda: prison ferme pour le député PAMiste Mustapha Toutou
La Chambre criminelle du Tribunal de première instance de la ville d'Oujda a condamné Mustapha Toutou à une peine de prison ferme, assortie d'une amende
www.lesiteinfo.com