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Pays-Bas: deux frères terroristes déchus de leur nationalité néerlandaise
Le ministre néerlandais de la Justice et de la Sécurité a décidé de retirer la nationalité néerlandaise à deux frères condamnés pour crime terroriste et se trouvant actuellement aux Pays-Bas, ont annoncé samedi un porte-parole et la presse.
D'après le quotidien populaire De Telegraaf, les "terreurbroers" (frères terroristes) se trouvent actuellement dans la région de la ville portuaire de Rotterdam (ouest) où ils circulent encore librement.
"Aux gens qui sont un danger pour la sécurité nationale, nous devons tout simplement retirer" la nationalité néerlandaise, a déclaré le ministre Ferdinand Grapperhaus, cité par le journal.
Le ministère refuse de dévoiler tout élément d'identification concernant les deux individus mais affirme qu'une condition de la loi de 2010 sur laquelle il se fonde "est qu'ils doivent être condamnés par un tribunal néerlandais pour des crimes liés au terrorisme", a expliqué à l'AFP le porte-parole Lodewijk Hekking.
Les deux frères, qui ont une autre nationalité, ont désormais un délai de quatre semaines pour contester cette mesure en justice, a précisé M. Hekking. Si "le juge est d'accord" avec la décision du ministre, la déchéance de nationalité sera alors effective et ils devront "quitter les Pays-Bas", voire l'espace Schengen, selon leur autre nationalité.
En accord avec les traités internationaux, il n'est pas possible de déchoir quelqu'un de sa nationalité s'il n'est que néerlandais, car cela le rendrait apatride.
Le nombre total des terroristes qui ont perdu leur nationalité néerlandaise s'élève maintenant à sept, selon l'agence de presse ANP.etc..https://www.h24info.ma/mode/pays-bas-deux-freres-terroristes-dechus-de-nationalite-neerlandaise/
Le ministre néerlandais de la Justice et de la Sécurité a décidé de retirer la nationalité néerlandaise à deux frères condamnés pour crime terroriste et se trouvant actuellement aux Pays-Bas, ont annoncé samedi un porte-parole et la presse.
D'après le quotidien populaire De Telegraaf, les "terreurbroers" (frères terroristes) se trouvent actuellement dans la région de la ville portuaire de Rotterdam (ouest) où ils circulent encore librement.
"Aux gens qui sont un danger pour la sécurité nationale, nous devons tout simplement retirer" la nationalité néerlandaise, a déclaré le ministre Ferdinand Grapperhaus, cité par le journal.
Le ministère refuse de dévoiler tout élément d'identification concernant les deux individus mais affirme qu'une condition de la loi de 2010 sur laquelle il se fonde "est qu'ils doivent être condamnés par un tribunal néerlandais pour des crimes liés au terrorisme", a expliqué à l'AFP le porte-parole Lodewijk Hekking.
Les deux frères, qui ont une autre nationalité, ont désormais un délai de quatre semaines pour contester cette mesure en justice, a précisé M. Hekking. Si "le juge est d'accord" avec la décision du ministre, la déchéance de nationalité sera alors effective et ils devront "quitter les Pays-Bas", voire l'espace Schengen, selon leur autre nationalité.
En accord avec les traités internationaux, il n'est pas possible de déchoir quelqu'un de sa nationalité s'il n'est que néerlandais, car cela le rendrait apatride.
Le nombre total des terroristes qui ont perdu leur nationalité néerlandaise s'élève maintenant à sept, selon l'agence de presse ANP.etc..https://www.h24info.ma/mode/pays-bas-deux-freres-terroristes-dechus-de-nationalite-neerlandaise/