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Le Maroc près de chez vous
Maroc / Belgique
Permis de séjour retiré pour l'imam de la plus grande mosquée de Belgique en raison d'une menace pour la sécurité nationale
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[QUOTE="reyenne, post: 17473706, member: 400514"] si l'imam n'a jamais répondu au droit d'être entendu, qui est un recommandé où il peut expliquer à l'office des étrangers pourquoi ils peuvent pas lui enlever les papier alors, il est mal barré, car en recours de toute façon, le cce n'accepte pas de nouvelles preuves, il juge la décision de l'office des étrangers avec les documents que le requerant avait envoyé à l'office pour leur expliquer sa situation le recours au cce est très codifié, non suspensif en cas de securité nationale, et le cce se met au moment où l'office a pris sa décision avec les infos qu'il avait à ce moment, donc aucun nouveau document n'est accepté par le cce (instance de recours) [/QUOTE]
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