Question sur droit du sang

[alicemoitronkil]

Bonjour, un ami m’a posé une question à laquelle je n’ais pas vraiment de réponse juridique.

Sa grand-mère est naturalisée française dans les années 60, sa mère etait deja née et a vécu avec sa mère en France en ayant pour je ne sais quelle raison qu’une carte de séjour longue durée. A sa majorité elle a quitté la France tout en gardant et en renouvellant sa carte de séjour. Toutes ses soeurs et freres sont nés en France et sont français. La petite fille peut elle demander la nationalité?

NB elle est dans le livret de famille français ( la mere)

 

[nadia91270]

Il faut qu elle face un visa visite familiale . Et une fois qu elle sera en France ça sera plus facile a faire ça demande à la préfecture.si ça mère est française il n y a aucun soucis et tu sûr que ça mère est française? Car normalement elle n a pas besoin de carte de séjour .

 

[alicemoitronkil]

Il faut qu elle face un visa visite familiale . Et une fois qu elle sera en France ça sera plus facile a faire ça demande à la préfecture.si ça mère est française il n y a aucun soucis et tu sûr que ça mère est française? Car normalement elle n a pas besoin de carte de séjour .

Alors je reprend le tout
A= Grand mère
B= Mère
C= Soeurs de la mère
D= Fille

A a immigré en France dans les années 60. B avait 5 ans... Les 2 ont eu des cartes de séjours longue durée (10 ans) C sont nées en France et vivent là bas donc elles sont françaises, A est devenue française et a un livret de famille français dans lequel B est inscrite. pour une raison inconnue B n'a pas prise la nationalité et aujourd'hui vit au Maroc mais a une carte de séjour de 10 ans, ( c'est sa 4ème carte). Moi je dis que C a le droit d'être française par lien de sang.
Ais je raison?

 

[belgika]

Par "le droit du sang" est français tout enfant dont au moins l'un des deux parents est français



http://www.vie-publique.fr/decouver...ance/comment-devient-on-citoyen-francais.html



http://www.info-droits-etrangers.org/index.php?page=3-2-1

Alors je reprend le tout
A= Grand mère
B= Mère
C= Soeurs de la mère
D= Fille

A a immigré en France dans les années 60. B avait 5 ans... Les 2 ont eu des cartes de séjours longue durée (10 ans) C sont nées en France et vivent là bas donc elles sont françaises, A est devenue française et a un livret de famille français dans lequel B est inscrite. pour une raison inconnue B n'a pas prise la nationalité et aujourd'hui vit au Maroc mais a une carte de séjour de 10 ans, ( c'est sa 4ème carte). Moi je dis que C a le droit d'être française par lien de sang.
Ais je raison?

 

[alicemoitronkil]

Par "le droit du sang" est français tout enfant dont au moins l'un des deux parents est français



http://www.vie-publique.fr/decouver...ance/comment-devient-on-citoyen-francais.html



http://www.info-droits-etrangers.org/index.php?page=3-2-1

OK mais on est bien d'accord... enfant majeur... et par transitivité les autres descendant direct...

 

[belgika]

si j'ai bien compris C est la petite fille de A et pas sa fille et B la maman de C n'a pas la nationalité française donc pour moi logiquement il ne me semble pas que cela soit possible selon ce que j'ai lu mais bon attend un autre avis,j'ai peut être loupé un truc

https://www.nantes.fr/home/a-votre-...ratives/obtenir-la-nationalite-francaise.html

OK mais on est bien d'accord... enfant majeur... et par transitivité les autres descendant direct...

 

[alicemoitronkil]

si j'ai bien compris C est la petite fille de A et pas sa fille et B la maman de C n'a pas la nationalité française donc pour moi logiquement il ne me semble pas que cela soit possible selon ce que j'ai lu mais bon attend un autre avis,j'ai peut être loupé un truc

https://www.nantes.fr/home/a-votre-...ratives/obtenir-la-nationalite-francaise.html

exacte, mais je crois que B doit pouvoir avoir la nationalité parce que ça fait 40 ans qu'elle est résidente en France... mais je ne sais pas c assez compliqué je crois.

 

[belgika]

Ali,
Je relis ton premier message


B n'est pas née en France et a une carte de séjour renouvelée,donc réside en principe en France mais est au Maroc
elle a une fille C née en France et qui a résidé aussi en France?


si je ne t'ai toujours pas compris pas te fâcher

exacte, mais je crois que B doit pouvoir avoir la nationalité parce que ça fait 40 ans qu'elle est résidente en France... mais je ne sais pas c assez compliqué je crois.

 

[nadia91270]

Bonjour, un ami m’a posé une question à laquelle je n’ais pas vraiment de réponse juridique.

Sa grand-mère est naturalisée française dans les années 60, sa mère etait deja née et a vécu avec sa mère en France en ayant pour je ne sais quelle raison qu’une carte de séjour longue durée. A sa majorité elle a quitté la France tout en gardant et en renouvellant sa carte de séjour. Toutes ses soeurs et freres sont nés en France et sont français. La petite fille peut elle demander la nationalité?

NB elle est dans le livret de famille français ( la mere)

L idéal serait que ça mère demande la nationalité française et la plus de problème

 

[alicemoitronkil]

Ali,
Je relis ton premier message


B n'est pas née en France et a une carte de séjour renouvelée,donc réside en principe en France mais est au Maroc
elle a une fille C née en France et qui a résidé aussi en France?


si je ne t'ai toujours pas compris pas te fâcher

Non je ne me fâche pas du tout.

B n'est pas née en France mais a vécu là bas pendant des années... Maintenant par un tour de passe passe elle a gardé et renouvelle sa carte de séjour de 10 ans mais vis maintenant au Maroc. C, est née au Maroc et vit au Maroc et n'a jamais résidé en France.

 

[alicemoitronkil]

L idéal serait que ça mère demande la nationalité française et la plus de problème

exactement ce que je pensais.

 

[belgika]

Je lis la réponse de nadia91270 en effet ce serait beaucoup plus simple de demander la nationalité française,
ouf t'es zen ce soir mdrrr
bonne soiree

Non je ne me fâche pas du tout.

B n'est pas née en France mais a vécu là bas pendant des années... Maintenant par un tour de passe passe elle a gardé et renouvelle sa carte de séjour de 10 ans mais vis maintenant au Maroc. C, est née au Maroc et vit au Maroc et n'a jamais résidé en France.