Salé: réduction des peines contre 12 individus poursuivis dans des affaires de terrorisme
La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme à l'annexe de la Cour d'appel de Salé a décidé, lundi soir, de réduire les peines prononcées à l'encontre de 12 accusés poursuivis dans des affaires de terrorisme.
Le tribunal a décidé ainsi de ramener de 12 à 10 ans de prison ferme la peine prononcée à l'encontre de l'accusé principal, de 8 à 7 ans de prison ferme pour cinq accusés et de 7 à 5 ans de prison ferme pour les six autres.
La Chambre criminelle de première instance avait émis en janvier 2010 des peines allant de 4 à 15 ans de prison ferme à l'encontre de ce groupe pour son implication présumée dans des actes terroristes.
Les membres de ce groupe qui a été démantelé en fin 2008, sont poursuivis, chacun en ce qui le concerne, pour "constitution de bande criminelle en vue de préparer et commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l'ordre public par la menace, l'intimidation et la violence, l'apologie du terrorisme, la tenue de réunions publiques sans autorisation, la détention et fabrication d'explosifs et appartenance à un groupe religieux interdit".
Au Fait
La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme à l'annexe de la Cour d'appel de Salé a décidé, lundi soir, de réduire les peines prononcées à l'encontre de 12 accusés poursuivis dans des affaires de terrorisme.
Le tribunal a décidé ainsi de ramener de 12 à 10 ans de prison ferme la peine prononcée à l'encontre de l'accusé principal, de 8 à 7 ans de prison ferme pour cinq accusés et de 7 à 5 ans de prison ferme pour les six autres.
La Chambre criminelle de première instance avait émis en janvier 2010 des peines allant de 4 à 15 ans de prison ferme à l'encontre de ce groupe pour son implication présumée dans des actes terroristes.
Les membres de ce groupe qui a été démantelé en fin 2008, sont poursuivis, chacun en ce qui le concerne, pour "constitution de bande criminelle en vue de préparer et commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l'ordre public par la menace, l'intimidation et la violence, l'apologie du terrorisme, la tenue de réunions publiques sans autorisation, la détention et fabrication d'explosifs et appartenance à un groupe religieux interdit".
Au Fait
