Statut RP perdu mais carte RP encore valide
- Initiateur de la discussion Delirious
- Date de début
C'est pas un motif ca. C'est comme si le Canada est un pays du tiers monde sans reel infrastructure pour soigner les gens.
Tu peut toujours tenter ta chance mais ça dépends vraiment de l'agent qui va traiter ta demande. La question qu'il faut répondre pour lui dans ce cas est si t'es intéressé par le Canada pourquoi avoir vécu a lextérieur du pays tout ce temps.
J'ai souffert de la dépression ce qui fait qu'un changement d'environement était indispensable d'ailleurs j'étais hospitalisé à montréal à cause de ça.
oui vous pouvez partir sans aucun probléme ,vous avez une carte RP qui n'a pas encore expirée , mais une fois votre RP sera expirée vous aurez plus droit à partir au canada ,il faut refaire la procédure d'immigration de nouveau et attendre 3 ans .
sauf excuse valable .
salut
Conservation du statut de résident permanent
Votre statut de résident permanent vous autorise à vivre au Canada mais restreint également la durée de vos séjours hors du pays. Pour conserver votre statut de résident permanent, vous devez résider au Canada pendant au moins deux années dans une période de cinq ans .
Perte du statut de résident permanent
Vous pouvez perdre votre statut de résident permanent de plusieurs façons :
Le résident permanent qui ne respecte pas les obligations de résidence risque de perdre son statut de résident permanent.
Le résident permanent qui est reconnu coupable d’un crime grave pourrait être expulsé du Canada.
Lorsque vous devenez citoyen canadien, vous n’êtes plus résident permanent.
http://www.cic.gc.ca/francais/nouveaux/ausujet-rp.asp
Conservation du statut de résident permanent
Votre statut de résident permanent vous autorise à vivre au Canada mais restreint également la durée de vos séjours hors du pays. Pour conserver votre statut de résident permanent, vous devez résider au Canada pendant au moins deux années dans une période de cinq ans .
Perte du statut de résident permanent
Vous pouvez perdre votre statut de résident permanent de plusieurs façons :
Le résident permanent qui ne respecte pas les obligations de résidence risque de perdre son statut de résident permanent.
Le résident permanent qui est reconnu coupable d’un crime grave pourrait être expulsé du Canada.
Lorsque vous devenez citoyen canadien, vous n’êtes plus résident permanent.
http://www.cic.gc.ca/francais/nouveaux/ausujet-rp.asp
salut
Il ne faut pas confondre entre deux points :
-Validité de la carte RP
-Validité de statut RP
La carte RP est valide 5ans, donc si on garde le statut RP pendant les 5ans c'est à dire résidence au sol canadien de 730Jours (2ans +1 jours) continu où non, le résident à le droit de renouveler sa carte RP, mais si on ne respecte pas la validité de statut RP, la carte RP n' a pas de poids pour retour au Canada même si elle est encore non expirée en effet c'est le statut RP valide qui confirme où non retour au Canada et non pas date d'expiration !
Déjà, la douane marocaine de l'aéroport Med V est briefée sur ce point et vérifie sur leur système informatique la validité de la carte et statut RP! donc y a un risque qu'on le bloque au Maroc, si on suppose qu'il échappe au contrôle marocain et arrive à Trudeau ! l'agent fédéral vérifie son statut déchu, quelle est la procédure suivante : entretien avec candidat et communication de la mesure de renvoi dans 30 jours, bien entendu le candidat peux contester cette décision devant le tribunal mais il faut disposer d'un avocat et un motif réel de non résidence.
salut
Il existe des motifs de maintien de statut RP canadien même en cas de non résidence au sol canadien : 3 :
accompagner à létranger (c.-à.-d. résider habituellement avec lui) son époux, son conjoint de fait ou lun de ses parents, qui est citoyen canadien;
travailler à létranger, à temps plein, pour une entreprise canadienne admissible ou pour
ladministration publique fédérale ou provinciale;
accompagner à létranger (c.-à.-d. habituellement résider avec) un résident permanent du
Canada qui est son époux, son conjoint de fait ou lun de ses parents, et qui se trouve
également hors du Canada et qui travaille, à temps plein, pour une entreprise canadienne
admissible ou pour ladministration publique fédérale ou provinciale.
Donc a part ces 3 motifs, il reste un 4ème : cas humanitaire ceci il faut le prouver devant juge !
Voici un document qui détaille ceci http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/guides/enf/enf23-fra.pdf
salut
Si tu arrives à Trudeau et tu échappes au rasoir de la douane marocaine (La douane peux te bloquer s'elle détecte que ton statut est déchu et exigera un permis de voyage canadien !), devant agent fédéral il faut se défendre sinon y aura expulsion dans 30 jours, tu peux lire ce document pour mieux comprendre.
http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/guides/enf/enf23-fra.pdf
Je te souhaite un prompt rétablissement et Bon courage.
C'est FAUT,
La douane marocaine n'a pas le droit de s'opposer`au passage d'un détenteur de carte de RP Valide, et encore plus de statuer sur le sort d'un RP d'aun autre pays.
Il peut quitter trabquillement le Maroc,
Une fois à Montréal, l'agent d'immigration peut lui annoncer ses droit, et le rappeler qu'il a perdu son statut et qu'il doit faire une demande de rétablissement de Statut ou quitter le Canada à l'échéance de sa carte.
salut
Merci pour l'info, c'est une bonne nouvelle pour notre compatriote.il peux quitter et ici se défendre son droit de rétablissement.