Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 325 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.
Les grâces royales se répartissent comme suit : Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 231 détenus.
Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 3 détenus.
Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 25 personnes.
Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende (...)
- Société / Al Mawlid Annabawi, Grâce royale, Prison, Ministère de la Justice et des Libertés
Al-Mawlid Annabaoui : grâces royales au profit de 325 personnes
Les grâces royales se répartissent comme suit : Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 231 détenus.
Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 3 détenus.
Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 25 personnes.
Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende (...)
- Société / Al Mawlid Annabawi, Grâce royale, Prison, Ministère de la Justice et des Libertés
Al-Mawlid Annabaoui : grâces royales au profit de 325 personnes