enquet pour livert de famille

P

pourLAvida

salut a tous

j'ai une question a poser .je me suis marié a une française, on a diposer la demander de transcription le 27/08/2009.ce matin ma femme a été a la mairie ils l'ont que le livret est pret mais il est encors a nante pour qu'ils font l'enquet.
je veux savoir comment sa se passe cet enquet et est ce qu'il vont convoquer ma femme a nante?ou quoi exactement? elle dure combien de temps?? pour que je récupere mon livret de famille

et merci d'avance
 
spawnrad

spawnrad

Hello,

tu as recu ton livret de famille combien de temps apres avoir deposé ton Dossier de Transcription ?

Nous ca va quasiment faire 2 mois deja,on la deposé debut Septembre et toujours aucune nouvelle.

Sinon l'enquete si j'ai bien compris c'est une visite de domicile.Si quelqu'un peut confirmer ?

Mais je pensais que l'enquete etait pas faite quand c'etait un mariage avec conjoint francais.
 
C

calimeroo45

Bonjour,

Cette histoire d enquete est bizarre! ALors je vous explique comment ça marche. Les enquetes ont lieu avant la délivrance du CCM, et lors de la demande de visa si il y a quelque chose qui cloche dans le dossier, ou si l enquete revèle des choses négatives, le consulat ne vous délivre pas de CCM! C est le consulat qui édite et envoie le livret de famille à votre mairie de résidence et pâs nantes! Le consulat envoie une copie de la transcription de l acte de mariage à Nantes et une demande d enregistrement dans les états civils français. C est tout ce que fait Nantes, ils n y sont pour rien dans la délivrance du livret de famille.
Si vous voulez des copies de votre acte de marige, il faut faire la demande à Nantes, c est tout.
Por votre cas, soit la mairie na pas encore reçu votre livret, soit le problème est ailleurs. Parfois, après le mariage, il est possible que des gens envoient des courriers anonymes au procureur pour dire qu il s agit d un mariage blanc, dans ces cas, le dossier prend du retard et le tribunal de Nantes, se charge de l affaire.
Je vous conseille d appeler votre consulat de france au maroc, et de demander où en est votre dossier. Il est possible qu il s agisse juste d un ptit retard, ou des fois aussi, le courrier peut se perdre! Renseignez vous sans tarder et aller voir à la mairie à chaque fois pour voir si votre livret est arrivé!

Courage et patience!
 
P

pourLAvida

j'ai pas encors recu mon livret de famille ma femme a passé a la mairie ils ont di que le livret et a nante et ils ont dit qu'ils vont faire une enquet é sa va durée petetre un ou 2 mois ils disent que c'é nouveau
 
P

pourLAvida

mais calimeero45, ils ont dit que c'é nouveau nous on a fait l'acte marocain pas mixte parcequ'elle la double nationalité
cé pas la cause????en + nous on a jamis eu les question comme ils disent genre de ; vous vous etes connu comment???
depuid quand vous etes ensemble?...
et on a eu la ccm sans probleme
 
P

pourLAvida

calimeroo45 à dit:
Bonjour,

Cette histoire d enquete est bizarre! ALors je vous explique comment ça marche. Les enquetes ont lieu avant la délivrance du CCM, et lors de la demande de visa si il y a quelque chose qui cloche dans le dossier, ou si l enquete revèle des choses négatives, le consulat ne vous délivre pas de CCM! C est le consulat qui édite et envoie le livret de famille à votre mairie de résidence et pâs nantes! Le consulat envoie une copie de la transcription de l acte de mariage à Nantes et une demande d enregistrement dans les états civils français. C est tout ce que fait Nantes, ils n y sont pour rien dans la délivrance du livret de famille.
Si vous voulez des copies de votre acte de marige, il faut faire la demande à Nantes, c est tout.
Por votre cas, soit la mairie na pas encore reçu votre livret, soit le problème est ailleurs. Parfois, après le mariage, il est possible que des gens envoient des courriers anonymes au procureur pour dire qu il s agit d un mariage blanc, dans ces cas, le dossier prend du retard et le tribunal de Nantes, se charge de l affaire.
Je vous conseille d appeler votre consulat de france au maroc, et de demander où en est votre dossier. Il est possible qu il s agisse juste d un ptit retard, ou des fois aussi, le courrier peut se perdre! Renseignez vous sans tarder et aller voir à la mairie à chaque fois pour voir si votre livret est arrivé!

Courage et patience!
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vraiment je ais plus comment sa va se passé parceque au consulat ils ont dit que notre livret est envoyer
 
vanilla007

vanilla007

Tassekurt Tanuwacht ***
bizarre cette situation .... je suis étonnée qu'il y'ait une enquête à la reception du livret de famille .

comme l'a dit , calimeroo45 , une enquête avant la délivrance du ccm , ok , et avant l'obtention du visa à la limite , mais pour le livret c'est étrange .

et c'est quoi cette nouvelle loi dont tu parle "pourLAvida ???
 
P

pourLAvida

vanilla007 à dit:
bizarre cette situation .... je suis étonnée qu'il y'ait une enquête à la reception du livret de famille .

comme l'a dit , calimeroo45 , une enquête avant la délivrance du ccm , ok , et avant l'obtention du visa à la limite , mais pour le livret c'est étrange .

et c'est quoi cette nouvelle loi dont tu parle "pourLAvida ???
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je sais cé koi, c'est ma femme ki ma di sa. elle est partie a la mairie pour voir si le livret est arrivé elle l'on ki il é a nante é apparament y aura une enquet comme sa???et combien de temps..?? je sais pas.la fonctionnaire lui a dit que c'é une nouvel loi petetre bizzar
 
vanilla007

vanilla007

Tassekurt Tanuwacht ***
pourLAvida à dit:
je sais cé koi, c'est ma femme ki ma di sa. elle est partie a la mairie pour voir si le livret est arrivé elle l'on ki il é a nante é apparament y aura une enquet comme sa???et combien de temps..?? je sais pas.la fonctionnaire lui a dit que c'é une nouvel loi petetre bizzar
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mais normalement la mairie ne peut pas savoir si le livret est à nantes ou pas


bizarre cette affaire... tu as contacté le consulat ?
 
P

pourLAvida

vanilla007 à dit:
mais normalement la mairie ne peut pas savoir si le livret est à nantes ou pas


bizarre cette affaire... tu as contacté le consulat ?

j'ai appellé le consulat fin de septembre il m'ont dit que le livret va etre pret aprés une semain ou 15 jour

j'ai rappellé aprés une semaine la damme du service etat civile ma dit que le conjoint français qui doit appellé.

quand ma femme a aplé ils l'on dit qu'ils l'ont envoyer en france.et hier elle a passé a la mairie ils l'ont dit qu'il est anante é apparament il aura une enquet
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C

calimeroo45

Bonsoir !

En effet normalement les enquetes ont lieu avant le CCM et lors de la demande de visa. Mais peut etre que dans ton cas, une demande d enquete a été faite, peut etre qu il y a quelque chose qui ne semble pas clair dans ton dossier et ça expliquerai pourquoi! Appelle nantes dans ce cas et essaie d avoir plus d informations!
 
J

jawzd

bsr nous avons recu notre livret au bout de 3 mois il faut savoir que il attendent d'avoir beaucoup de livret a envoyer par la valise diplomatique a savoir que cela met 15J de voyage sur paris au ministere de l'interieur ensuite il sont trier par ville et envoyé a chaque mairie dont vous résidé
 
P

pourLAvida

jawzd à dit:
bsr nous avons recu notre livret au bout de 3 mois il faut savoir que il attendent d'avoir beaucoup de livret a envoyer par la valise diplomatique a savoir que cela met 15J de voyage sur paris au ministere de l'interieur ensuite il sont trier par ville et envoyé a chaque mairie dont vous résidé
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mais pour mon cas ils ont dist qu'il ont envoyer le livret de famille en france
 
S

soso2323

lipoune25 à dit:
Bonjour,

Nous on n'a pas eu d'enquète, tout s'est bien déroulé alors je ne saurais pas vous aider ... Désolée

Bonne chance
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stp lipoune tu peu maidez voila je me sui marier en algerie sans ccam le 18 AOUT 2009 kan je sui rentrer en france fin avril jai envoyer mon dossier a nantes le 2 MAI 2010 RECU PAR NANTES LE 10 ET LE 11 MAI JE RECOI UN COURRIER EN MDISAN MON DOSSIER VIEN DETRE SOUS LE N°...... DEPUI PLU RIEN APART LA BLINDE DE MES EMAIL LE 22 JUILLET JE RECOI UN EMAIL DU BTAT EN MINFORMANT QUE MA DEMANDE ET EN COUR DE TRAITEMENT ET KE JE RECEVREZ LA SUITE QUI ME SERA RESERVER PAR COURRIER POSTAL MAI JAI TOUJOUR RIEN RECU JE C PA SI C ACCEPTÉ OU PA ENCORE SAVA FAIRE KAN MEME 3 MOIS ET 12 JOUR DATTENTE STP AIDE MOI
 
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