Ils veulent faire la morale alors qu'ils étaient au courant depuis longtemps . Mais qu'en est il des
paradis fiscaux ?
Une soixantaine de personnalités françaises figureraient sur les listings de la banque suisse HSBC. En juin dernier, les noms de moins d'une centaine de personnes accusées de fraude fiscale, avaient été révélés.
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paradis fiscaux ?
Une soixantaine de personnalités françaises figureraient sur les listings de la banque suisse HSBC. En juin dernier, les noms de moins d'une centaine de personnes accusées de fraude fiscale, avaient été révélés.
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Banque HSBC : la France aurait rayé de la liste 3 300 évadés fiscaux Evasion fiscale : l'ex-salarié de HSBC en tournée pour «briser l’omerta» Affaire HSBC : Hervé Falciani condamné pour diffamation Quatre-vingt six noms pour être exact, sur une liste qui en comportait initialement 3000. L'affaire semblait close, au grand soulagement des nombreux détenteurs de comptes illégaux passés entre les mailles du filet. A défaut d'être fructueuse, la chasse aux tricheurs permettait peut-être, au moins, de réduire l'ampleur de l'évasion fiscale. Mais il existerait une deuxième liste HSBC, comme le révèle le Monde ce lundi. De nouveau, des «tricheurs» qui se croyaient définitivement à l'abri de poursuites, pourraient être inquiétés.
L'affaire avait éclaté fin 2008, après la saisie, chez un ancien salarié de HSBC, Hervé Falciani, de fichiers cryptés contenant des informations sur des comptes détenus par des milliers de clients français de la banque en Suisse. A partir de ces fichiers, la Direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF), avec l'aide de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), avait établi une liste de 2846 noms de fraudeurs présumés. En parallèle, un deuxième listing a été reconstitué par la gendarmerie, comportant, cette fois 2 956 noms, dont une soixantaine de personnalités. Beaucoup de noms figurent sur les deux listes, puisqu'elles ont été établies à partir des mêmes fichiers. Mais sur le listing de la gendarmerie, de nouveaux patronymes apparaissent en plus de ceux déjà révélés en juin dernier.
Les Français qui résident en Suisse sont dans leur droit
D'après le Monde, qui a eu accès aux deux listings, les détenteurs français de comptes HSBC en Suisse sont commerçants, chirurgiens, avocats, comédiens, chanteurs, antiquaires, sportifs... Mais tous ne seraient pas fraudeurs pour autant. Le listing permet de distinguer trois catégories de clients HSBC : ceux qui détenaient un compte en toute légalité, ceux qui auraient fraudé (sciemment ou «par négligence») mais qui auraient régularisé leur situation auprès du fisc et enfin les autres, qui ont des motifs d'inquiétude.
L'homme d'affaires Alain Afflelou, le champion du monde 1998 Christian Karembeu ou encore les frères Christian et François Picart (fondateurs de la chaîne de restauration Buffalo Grill), font partie de la première catégorie. Celle de ceux qui n'ont rien à se reprocher puisqu'ils résident officiellement en Suisse.
Un humoriste, une ex-miss France, des acteurs en ligne de mire
Le très médiatique psychanalyste Gérard Miller ou encore Richard Prasquier, ex-président du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), feraient partie de la deuxième catégorie : celle de ceux qui pensaient être dans leur droit et auraient régularisé leur situation auprès du fisc. C'est aussi le cas du cinéaste Cédric Klapisch : « Le fisc m'a contacté au moment où je commençais à régulariser ma situation, révèle-t-il. Je ne savais pas que c'était illégal. J'ai tout régularisé en 2012, et je n'ai plus d'argent là-bas », explique -t-il au Monde. Le célèbre cuisinier Paul Bocuse aurait quant à lui parlé d' «étourderie». Une étourderie de taille puisque ce dernier détenait sur son compte suisse la somme de... 2,2 millions d'euros, d'après le quotidien.
D'autres personnalités pourraient avoir bientôt affaire au fisc. Notamment un autre footballeur champion du monde en 1998, titulaire d'1,6 million d'euros chez HSBC, un célèbre humoriste, une star de la chanson, une ancienne Miss France, deux vedettes du monde du cinéma ou encore un sénateur UDI... De nouveaux noms pourraient également apparaître. Les magistrats enquêtent en effet sur de nombreux comptes attribués sur les listings à des employés d'HSBC mais qui pourraient en réalité appartenir à des Français qui auraient bénéficié de prête-noms.
HSBC aiderait ses clients à frauder l'impôt
L'enquête sur HSBC révèlerait aussi les pratiques en cours chez HSBC. La banque suisse se targue de lutter contre l'évasion fiscale, mais les faits seraient bien différents. HSBC proposerait en effet à ses clients des mesures pour éviter d'avoir à payer la taxe ESD, une directive européenne sur la fiscalité de l'épargne, appliquée depuis 2005. La banque aiderait ainsi ses clients à créer une société offshore pour éviter d'avoir à payer cette taxe. Les juges vont maintenant tenter d'identifier les ayants droit de ces fameuses sociétés montées de toutes pièces. Sans aucun doute, l'affaire HSBC a encore bien des secrets à dévoiler...
LeParisien.fr