y compris pour les Stés cotées en Bourse ?
Yasmina Baddou s'évanouit en lisant les journaux
- Initiateur de la discussion ould khadija
- Date de début
y compris pour les Stés cotées en Bourse ?
Y compris.... elles ne sont pas obligatoirement aux noms de personnes physiques, mais elle sont identifiables.
B
blagheurt
Non connecté
Article 245 : Les actions et les obligations revêtent la forme nominative ou au porteur.
Les valeurs mobilières nominatives ne sont pas matérialisées. Le droit du titulaire résulte de la seule inscription sur le registre des transferts visé au dernier alinéa du présent article .
Tout titre qui n'est pas matériellement créé est réputé nominatif.
Tout titulaire d' une valeur mobilière peut opter entre la forme nominative et la forme au porteur, sauf disposition contraire de la loi.
Le titre au porteur est transmis par simple tradition.
Le titre nominatif est transmis à l' égard des tiers par un transfert sur le registre destiné à cet effet.
Toute société anonyme doit tenir à son siège social un registre dit des transferts sur lequel sont portés dans l'ordre chronologique les souscriptions et les transferts de chaque catégorie de valeurs mobilières nominatives. Ce registre est coté et paraphé par le président du tribunal. Tout titulaire d' une valeur nominative émise par la
société est en droit d' en obtenir une copie certifiée conforme par le président du conseil d' administration ou le
directoire. En cas de perte du registre, les copies font foi.
La matérialisation des titres au porteur suffit pour l'anonymat ...
J'aimerais voir le bilan de Maroc Télécoms, avec les noms de tous les porteurs, qui changent tout au long de l'année, en fonction des cours de bourse ...
Identifiables par un numéro et une série.
Identifiables nominalement auprès des intermédiaires pour les sociétés cotées en bourse, l'anonymat reste entre la société émettrice et l’intermédiaire.
Mais pour les sociétés anonymes non cotées en bourse, c'est les statuts qui jouent.
elle est enceinte??
encore à son âge? : D
elle a de l'argent, elle peut etre enceinte meme à 60 ans
c'est un traitement et un suivi couteux !
Article 22 et 23 devrait suffir.
B
blagheurt
Non connecté
Pour ceux qui confondent première DSV, lors de la constitution, et cession ultérieure d'action au porteur ...
L'article 245 n'a pas été abrogé
Identifiables par un numéro et une série lors de la matérialisation.
Identifiables nominalement auprès des intermédiaires pour les sociétés cotées en bourse, l'anonymat reste entre la société émettrice et l’intermédiaire.
Mais pour les sociétés anonymes non cotées en bourse, c'est les statuts qui jouent, l'anonymat résulte de la rédaction.
qu'elle s'occupe bien de ceux qu'elle a déjàelle a de l'argent, elle peut etre enceinte meme à 60 ans
c'est un traitement et un suivi couteux !
ha lhmiza
Alerte : L'Office des Changes prévient les Marocains
Posté le vendredi, 23 novembre 2012 - 6:18 pm
(www.infomediaire.ma) - Suite aux informations relayées ces derniers jours concernant le projet de certains pays (Espagne) visant à accorder un titre de séjour aux étrangers qui achètent un bien immeuble chez eux, l’Office des Changes a décidé, à travers un communiqué parvenu à Infomédiaire Maroc, de réagir. L’Office dirigé par Jaouad Hamri, qui indique que des Marocains résidents pourraient être ‘‘tentés d’acquérir des biens immobiliers dans lesdits pays où les prix seraient plus bas que ceux pratiqués au Maroc’’, rappelle à cet égard, que l’acquisition de biens immobiliers à l’étranger par des personnes physiques marocaines ayant leur résidence habituelle (fiscale) au Maroc demeure soumise à l’accord préalable de l’Office des Changes. C’est au cas par cas que cet établissement examine et traite les demandes d’autorisation relatives à ces opérations. Autorisations qui ne sont généralement accordées qu’à titre exceptionnel. En outre, l’acquisition par des résidents de biens immeubles à l’étranger, sans l’accord préalable de l’Office des changes et, partant, leur financement par des moyens illégaux, constitue une infraction à la réglementation des changes réprimée en vertu du dahir du 30août 1949. Par ailleurs, une carte de séjour étrangère ne saurait permettre à son titulaire de jouir du statut de Marocain résidant à l’étranger (MRE) tant que sa résidence fiscale au Maroc demeure établie. En définitive, les personnes physiques marocaines résidentes ne peuvent faire valoir leur résidence à l’étranger, au vu de la carte de séjour obtenue suite à l’acquisition d’un bien immobilier à l’étranger, ni bénéficier des avantages accordés aux MRE en matière de change. A bon entendeur !
Alerte : L'Office des Changes prévient les Marocains
Posté le vendredi, 23 novembre 2012 - 6:18 pm
(www.infomediaire.ma) - Suite aux informations relayées ces derniers jours concernant le projet de certains pays (Espagne) visant à accorder un titre de séjour aux étrangers qui achètent un bien immeuble chez eux, l’Office des Changes a décidé, à travers un communiqué parvenu à Infomédiaire Maroc, de réagir. L’Office dirigé par Jaouad Hamri, qui indique que des Marocains résidents pourraient être ‘‘tentés d’acquérir des biens immobiliers dans lesdits pays où les prix seraient plus bas que ceux pratiqués au Maroc’’, rappelle à cet égard, que l’acquisition de biens immobiliers à l’étranger par des personnes physiques marocaines ayant leur résidence habituelle (fiscale) au Maroc demeure soumise à l’accord préalable de l’Office des Changes. C’est au cas par cas que cet établissement examine et traite les demandes d’autorisation relatives à ces opérations. Autorisations qui ne sont généralement accordées qu’à titre exceptionnel. En outre, l’acquisition par des résidents de biens immeubles à l’étranger, sans l’accord préalable de l’Office des changes et, partant, leur financement par des moyens illégaux, constitue une infraction à la réglementation des changes réprimée en vertu du dahir du 30août 1949. Par ailleurs, une carte de séjour étrangère ne saurait permettre à son titulaire de jouir du statut de Marocain résidant à l’étranger (MRE) tant que sa résidence fiscale au Maroc demeure établie. En définitive, les personnes physiques marocaines résidentes ne peuvent faire valoir leur résidence à l’étranger, au vu de la carte de séjour obtenue suite à l’acquisition d’un bien immobilier à l’étranger, ni bénéficier des avantages accordés aux MRE en matière de change. A bon entendeur !
L'istiqlalienne Yasmina Baddou et son mari fassi fihri vont devoir s'expliquer ou s'exiler!
par :Majid Boudali
Yasmina Baddou va devoir expliquer comment elle a payé ses deux appartements parisiens
LInstance nationale de protection des biens publics (INPBPM), une association marocaine créée en 2006 et dont la raison dêtre, comme lindique son nom, est la « protection des biens publics », va déposer lundi prochain, 21 janvier, une plainte contre lancienne ministre istiqlalienne de la santé Yasmina Baddou pour lachat de deux appartements dans un quartier huppé de Paris, le 8e arrondissement de la capitale française.
Ces deux appartements ont coûté à lancienne ministre et à son mari, Ali Fassi-Fihri, lactuel directeur général de lOffice national de lélectricité et de leau potable (ONEE), et président de la Fédération royale marocaine de football (FRMF), la bagatelle de deux milliards de centimes (20 millions de DH, 1 700 000 euros).
Or, Yasmina Baddou, qui est avocate de profession, et son époux Ali Fassi Fihri, qui est fonctionnaire de lEtat, ne peuvent pas prétendre avoir « économisé » cet argent. Cest impossible avec cette somme et leurs salaires sont connus. Ils ne peuvent pas non plus prétendre avoir touché un héritage. Aucun de leurs quatre parents nétait millionnaire à ce point.
Et même si cétait le cas, comment ont-ils fait pour faire sortir autant dargent du Maroc pour payer ces deux appartements ? LOffice des changes, le seul organisme marocain qui autorise ce genre de transactions, a-t-il donné son accord ?
Cest tout cet imbroglio que doit démêler, sil reçoit bien entendu le feu vert den haut, le procureur général auprès de la cour dappel de Rabat qui devrait recevoir la plainte lundi.
A titre de rappel, on se souvient que quand Chakib El Khayari, le jeune président de lAssociation Rif des droits de lhomme (ARDH), a dénoncé limplication de certaines hautes autorités dans lendémique trafic de drogue dans le nord du Maroc, la justice et ladministration des Douanes marocaines lavaient poursuivi pour « infraction au code des changes et dépôt de fonds dans une banque étrangère sans lautorisation de lOffice des changes ». En fait il sagissait de la misérable somme de 200 euros (un peu plus de 2 000 DH ) touchés par El Khayari pour son travail de « fixer » (accompagnateur) pour un quotidien espagnol. Aucune comparaison avec les deux milliards de Yasmina.
La justice et ladministration des douanes marocaines vont-elles se montrer avec Yasmina Baddou et Ali Fassi-Fihri aussi zélées quelles lont été avec Chakib El Khayari ?
par :Majid Boudali
Yasmina Baddou va devoir expliquer comment elle a payé ses deux appartements parisiens
LInstance nationale de protection des biens publics (INPBPM), une association marocaine créée en 2006 et dont la raison dêtre, comme lindique son nom, est la « protection des biens publics », va déposer lundi prochain, 21 janvier, une plainte contre lancienne ministre istiqlalienne de la santé Yasmina Baddou pour lachat de deux appartements dans un quartier huppé de Paris, le 8e arrondissement de la capitale française.
Ces deux appartements ont coûté à lancienne ministre et à son mari, Ali Fassi-Fihri, lactuel directeur général de lOffice national de lélectricité et de leau potable (ONEE), et président de la Fédération royale marocaine de football (FRMF), la bagatelle de deux milliards de centimes (20 millions de DH, 1 700 000 euros).
Or, Yasmina Baddou, qui est avocate de profession, et son époux Ali Fassi Fihri, qui est fonctionnaire de lEtat, ne peuvent pas prétendre avoir « économisé » cet argent. Cest impossible avec cette somme et leurs salaires sont connus. Ils ne peuvent pas non plus prétendre avoir touché un héritage. Aucun de leurs quatre parents nétait millionnaire à ce point.
Et même si cétait le cas, comment ont-ils fait pour faire sortir autant dargent du Maroc pour payer ces deux appartements ? LOffice des changes, le seul organisme marocain qui autorise ce genre de transactions, a-t-il donné son accord ?
Cest tout cet imbroglio que doit démêler, sil reçoit bien entendu le feu vert den haut, le procureur général auprès de la cour dappel de Rabat qui devrait recevoir la plainte lundi.
A titre de rappel, on se souvient que quand Chakib El Khayari, le jeune président de lAssociation Rif des droits de lhomme (ARDH), a dénoncé limplication de certaines hautes autorités dans lendémique trafic de drogue dans le nord du Maroc, la justice et ladministration des Douanes marocaines lavaient poursuivi pour « infraction au code des changes et dépôt de fonds dans une banque étrangère sans lautorisation de lOffice des changes ». En fait il sagissait de la misérable somme de 200 euros (un peu plus de 2 000 DH ) touchés par El Khayari pour son travail de « fixer » (accompagnateur) pour un quotidien espagnol. Aucune comparaison avec les deux milliards de Yasmina.
La justice et ladministration des douanes marocaines vont-elles se montrer avec Yasmina Baddou et Ali Fassi-Fihri aussi zélées quelles lont été avec Chakib El Khayari ?
amsawad
Tayri nem tuder g-ul inu
Azul thitrite ,
Chakib El Khayari n'as pa acheté des Villas à Paris , il n'a pas volé l'argent de peuple , j'aimerai bien qu'ils condamnent ces fassis voleurs a vie .Ce jour là , je dirai vive le Roi
Moudroussino
VIB
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2 appartements dans le 8ème....ça doit venir d'une prime de salissure ou bien
le mari a gagné au casino et sa femme a fait les 6 numéro + le complémentaire.
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2 appartements dans le 8ème....ça doit venir d'une prime de salissure ou bien
le mari a gagné au casino et sa femme a fait les 6 numéro + le complémentaire.
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desolée ,mais je ne fais pas confiance à tout ce que tu rapportes quand il s'agit de ce que tu appelles "les militants"surtout quand ils sont rifains
amsawad
Tayri nem tuder g-ul inu
Moi je n'ai pas confiance en ce régime tant que les grands voleurs sont encore libresdesolée ,mais je ne fais pas confiance à tout ce que tu rapportes quand il s'agit de ce que tu appelles "les militants"surtout quand ils sont rifains
Moudroussino
VIB
desolée ,mais je ne fais pas confiance à tout ce que tu rapportes quand il s'agit de ce que tu appelles "les militants"surtout quand ils sont rifains
mafi8ch tti9a...mdr
daghya kaya9lab8a
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A
AncienMembre
Non connecté
P'tain.... et quand je vois qu'on nous bloque les achats à l'international à 10000 dhs sur le net... sinon reste et achète des trucs qui coûtent la peau du popotin parce que certains sont les seuls à les vendre...
Sans compter les saloperies de douanes et de transports...
Ou le max de 45000 de dotation/an pour le voyage....
Ils font comment pour faire "sortir" tout ce pognon????
Sans compter les saloperies de douanes et de transports...
Ou le max de 45000 de dotation/an pour le voyage....
Ils font comment pour faire "sortir" tout ce pognon????
A
AncienMembre
Non connecté
C'est qui ce Chakib Khiari??
Moudroussino
VIB
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Je vais appeler ma sœur la pauvre, 42 ans d'enseignement je lui dirais que ton pactole se trouve dans le 8ème.
.
Je vais appeler ma sœur la pauvre, 42 ans d'enseignement je lui dirais que ton pactole se trouve dans le 8ème.
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amsawad
Tayri nem tuder g-ul inu
A
AncienMembre
Non connecté
Ça ne m'étonnerait pas qu'il soit innocent.
Ceci dit, le fait qu'il dénonce certaines magouilles ne veut pas dire qu'il est innocent non plus...
J'aime la double-vitesse de notre justice marocaine.
C’est une limite par mois ou par jour ? C’est comment ?
Tu veux dire que par exemple une famille qui part du Maroc, en vacances en Europe par exemple, elle ne peut pas emporter avec elle, plus de 45 000DH, c’est à dire pas plus de 4 500€ ? C’est comme ça qu’il faut le comprendre ?
La limite de 10000 dhs est pour lannée en entier pour les achats en ligne. En ce qui concerne la dotation touristique c'est 40,000 dhs Max par année mais on peut pas avoir sur soi plus de 20,000 dans chaque voyage donc en pratique on a droit a 2 voyages par année avec 20,000 dhs d'argent de poche chacun.
NB: C'est pour ce genre de conneries que je suis venu au Canada question d'avoir un compte internationale sans finn radi jay.
Quand je suis venu ici je découvre il y a des fils a papa étudiants qui achètent des voitures en $$ et je me demande toujours comment ils arrivent a sortir tant d'argent alors que moi a laéroport un Merda aka Douanier me demande combien d'argent j'ai sur moi comme si je possède la banque centrale.
J'ai toujours apprecie le travail acharne de Ali Fassi Fihri et de Yasime Baddou c'est pour ca que c'est decevant si c'est vrai .
Je dirais aussi en revanche ( en ce qui concerne leur pouvoir d'achat qu'il est possible qu'ils ayent pris des bonnes decisions en matiere d'investissements.Aussi Ali Fassi Fihri est conseiller du Roi donc son salaire doit avoir augmente considerablement .
En ce qui concerne l'histoire des offices de changes je ne sais pas .N'ont il pas un fils qui a la nationalite Francaise ? Et dans ce cas la il n'y a peut etre pas de limites a faire deplacer une somme .
J'esssaie juste d'etablir une these et une anti-these .
Et svp c'est ce genre de choses qui ont aide les islamistes incompetents a gagner les elections.
N'oublions surtout pas que le PJD a aussi use de l'argent issu de ventes de drogues pour finanacer leur parti.
Je dirais aussi en revanche ( en ce qui concerne leur pouvoir d'achat qu'il est possible qu'ils ayent pris des bonnes decisions en matiere d'investissements.Aussi Ali Fassi Fihri est conseiller du Roi donc son salaire doit avoir augmente considerablement .
En ce qui concerne l'histoire des offices de changes je ne sais pas .N'ont il pas un fils qui a la nationalite Francaise ? Et dans ce cas la il n'y a peut etre pas de limites a faire deplacer une somme .
J'esssaie juste d'etablir une these et une anti-these .
Et svp c'est ce genre de choses qui ont aide les islamistes incompetents a gagner les elections.
N'oublions surtout pas que le PJD a aussi use de l'argent issu de ventes de drogues pour finanacer leur parti.
Et pour repondre a Yassine je suis d'accord qu'il faut augmenter les dotation touristique des Marocains .Tou a fait .40 000 dhs par an ca etouffe.
Je doute qu'il ne se passe quoi que ce soit au niveau judiciaire, on est au Maroc quand même des milliards de Dh disparaissent des organismes public sans aucun responsable pendant des années.
Mais rien que le fait qu'une instance ose rendre ça publique, ne serait ce que l'interrogation, sans atterir en prison ou condamné à des millions de Dh pour calomnie, c'est déjà extraordinaire.
Ceci dit moi aussi j'ai déjà rencontré des personnes issus de la bourgeoisie qui venaient du Maroc pour acquerir directement des biens en Europe facilitant grandement l'obtention de cartes de séjour permanente, comment ?
Allah o 3lem...
Mais rien que le fait qu'une instance ose rendre ça publique, ne serait ce que l'interrogation, sans atterir en prison ou condamné à des millions de Dh pour calomnie, c'est déjà extraordinaire.
Ceci dit moi aussi j'ai déjà rencontré des personnes issus de la bourgeoisie qui venaient du Maroc pour acquerir directement des biens en Europe facilitant grandement l'obtention de cartes de séjour permanente, comment ?
Allah o 3lem...
quelles origines ils étaient les 6 numéros, le complémentaire je ne demande même pas ça devait être un friqué de chez friqué ma foi
en tout cas je salue la démarche en attendant de voir la suite, et c'est pour ce genre de choses, quand FAITS il y a et s'avère VRAI que le M20 devrait descendre dans les rues pour que ça ne sombre pas dans l'oubli, je dis ça je ne dis rien
Il y a mille et une entourloupe pour sortir l'argent du Maroc, certaines avec la complicité de MRE.
Ces dotations ne sont pas faites pour maltraiter les gens ou limiter le choix d'achat, ils ont une raison économique.
A
AncienMembre
Non connecté
Genre séquestrer toute une vague de MRE "sortante" dans un port et donner à chacun 45000 dhs??
A
AncienMembre
Non connecté
Je sais de quoi tu parles mais ils feraient mieux de combattre la corruption au lieu de mettre des innocents en prison et laisser les voleurs claquer leur argent et au Maroc et à l'étranger.
J'espère que l'Etat va prendre possession de ces biens mal acquis et les revendres... On pourrait construire des écoles bien équipés pour les enfants de l'Atlas
Genre séquestrer toute une vague de MRE "sortante" dans un port et donner à chacun 45000 dhs??
Plus simple que ça, des dirham au Maroc en échange d' ou $ à l'étranger, pas besoin de passer par l'office des changes donc juste un virement bancaire entre comptes au Maroc ou en cash.
Bon pour des "relativement petites" sommes mais pas pour plusieurs millions de dirham, là c'est plus que suspect...