Carte de séjour et divorce

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion fatidou
  • Date de début Date de début
F

fatidou

bonjour
mon frere a fait un regroupement familiale en belgique. depuis mois de juin 2014
il a vecu une violence morale avec son epouse apres qulques mois en belgiqie
sa femme lui a fait une pression jusqu il a decide de quitter le domicile pour se proteger et ce fin 12 2016
ils se sont mis d accord sur le fait de faire divorce a l amiable mais elle a mis des conditions un peu exagere. ce qui fait mon frere a refuse de signer
il est a signale qu actuellement mon frere a eu une depression et il suit un medecin depuis 2/2017
il a un enfant avec elle
qu est ce su il doit faire pour garder ses droits
 
Dernière modification par un modérateur:
Bonjour

A quelle date votre frère a reçu sa carte de séjour de 5 ans?
Avant le mariage et avant son arrivée, ils s'entendaient bien?les "violences morales" ont commencé quand il est arrivé en Belgique, vous dites quelques mois après son arrivée après avoir reçu sa carte de séjour?

Les conditions pour divorcer ce sont les avocats qui conseillent leurs clients, aucuns des deux conjoints ne peuvent demander des conditions déraisonnables

Par exemple

Qui garde le domicile conjugal
Le droit de garde, de visites de l'enfant
Pension alimentaire pour l'enfant
Si il y a des dettes, arrangement pour le paiement des dettes (les époux sont solidaires, si dettes durant le mariage)

Si il y a refus de signer sur base de ces conditions le juge tranchera en faveur de l'un ou de l'autre

Est ce que votre frère travaille, s'occupe de son enfant, verse une participation financière car si ils ne sont pas encore divorcés son devoir est de s'occuper de l'éducation,pourvoir aux besoins de son enfant quand à ses droits lesquels? la carte de séjour? en principe si le mariage,se termine par un divorce,avant les 5 ans date d'arrivée en Belgique,il y a un risque de perdre le séjour,même en étant parent d'un enfant né en Belgique,pour cela il doit consulter son avocat



fatidou a dit:
bonjour
mon frere a fait un regroupement familiale en belgique. depuis mois de juin 2014
il a vecu une violence morale avec son epouse apres qulques mois en belgiqie
sa femme lui a fait une pression jusqu il a decide de quitter le domicile pour se proteger et ce fin 12 2016
ils se sont mis d accord sur le fait de faire divorce a l amiable mais elle a mis des conditions un peu exagere. ce qui fait mon frere a refuse de signer
il est a signale qu actuellement mon frere a eu une depression et il suit un medecin depuis 2/2017
il a un enfant avec elle
qu est ce su il doit faire pour garder ses droits
Cliquez pour agrandir...

Swinae a dit:
@belgika
Cliquez pour agrandir...


merci pour le tag la personne s'est trompée de rubrique

@Bladi

@nwidiya


est ce que vous voulez déplacer cette discussion vers Maroc/Belgique

Merci
 
L'Office des étrangers peut mettre fin au séjour :



Des membres de famille d’un étranger autorisé à séjourner de manière limitée si:



Il est mis fin au séjour de l’étranger rejointIl ne remplit plus les conditions mises au regroupement familialIl n'y a pas ou plus une vie conjugale ou familiale effective


L'étranger admis à séjourner en qualité de conjoint ou de partenaire ou l’étranger qu’il a rejoint s’est marié ou a une relation durable avec une autre personneL’étranger a recouru à la fraude afin d’être admis au séjour, ou il est établi que le mariage, la partenariat ou l’adoption ont été conclu uniquement pour lui permettre d’entrer ou de séjourner dans le Royaume



Des membres de famille d'un étranger autorisé à séjourner de manière illimitée pendant les 5 premières années si :



L’étranger ne remplit plus une des conditions du regroupement familial;-L’étranger et l’étranger rejoint n’entretiennent pas ou plus une vie conjugale ou familiale effective;-L’étranger admis à séjourner sur base d’un mariage ou partenariat, ou la personne qu’il a rejoint, s’est marié ou a une relation durable avec une autre personne.



Attention; l'Office des étrangers ne peut mettre fin au séjour de l’étranger venu par regroupement familial si celui-ci prouve qu’il a été victime de viol, de tentative d’homicide et de lésions corporelles. Dans les autres cas, de violence, l'Office des étrangers doit prendre en considération la situation des personnes victimes de violences dans leur famille qui nécessitent une protection.



Attention; le séjour peut être retiré, sans limitation dans le temps, lorsque l’étranger ou la personne qu’il a rejoint a utilisé des informations fausses ou trompeuses ou a recouru à la fraude ou à d’autres moyens illégaux qui ont été déterminants pour obtenir l’autorisation de séjour, ou il est établi que le mariage ou le partenariat ont été conclus uniquement pour lui permettre de séjourner dans le Royaume.

Avant toute décision de retrait de séjour, l’Office des étrangers doit prendre en considération la nature et la solidité des liens familiaux de la personne, la durée de son séjour, ainsi que l’existence d’attaches familiales, culturelles ou sociales avec son pays d’origine.



Des membres de famille de Belges ou de ressortissants européens dans les cinq ans de la demande de séjour :




s’il est mis fin au séjour du ressortissant européen qu’il accompagne ou rejointen cas de départ du Belge/UE (sauf si les enfants sont scolarisés ou lorsqu’un parent en a la garde et ce, jusqu’à la fin de leurs études)en cas de décès du Belge/UE (sauf si les enfants sont scolarisés ou lorsqu’un parent en a la garde et ce, jusqu’à la fin de leurs études ou si le membre de la famille a séjourné au moins un an en Belgique et s’il prouve qu’il est travailleur salarié ou indépendant ou dispose pour lui-même et les membres de sa famille de ressources suffisantes afin de ne pas devenir une charge pour le système d’aide sociale et d’une assurance maladie en Belgique, ou s’il est membre d’une famille déjà constituée dans le Royaume d’une personne qui répond à ces critères)lorsque le membre de la famille d’un Belge devient une charge déraisonnable pour le système d’aide sociale en cas de dissolution, d’annulation de mariage, de fin de partenariat ou s’il n’y a plus d’installation commune



Sauf et à condition que le membre de famille dispose de ressources suffisantes et d’une assurance maladie, ou qu’il soit membre d’une famille déjà constituée en Belgique d’une personne répondant à ces conditions :s’il y a eu vie commune de trois ans au moins, dont un an en Belgique OU si le droit de garde des enfants a été confié ou accordé à ce membre de la famille de commun accord ou par décision judiciaire OU si le droit de visite d’un enfant mineur a été accordé au membre de la famille de commun accord ou par décision judiciaire et que le juge estime que ce droit doit être exercé en Belgique OU si des situations particulièrement difficiles l’exigent, par exemple, lorsque le membre de famille prouve avoir été victime de violences dans la famille



Attention; il peut être mis fin au séjour à tout moment si le membre de la famille a utilisé des informations fausses ou des documents faux ou falsifiés, ou a recouru à de la fraude ou d’autres moyens illégaux qui ont été déterminants pour la reconnaissance du droit de séjour en Belgique.




Lors de toute décision de mettre fin au séjour, l'Office des étrangers tient compte de la durée du séjour de l’intéressé dans le Royaume, de son âge, de son état de santé, de sa situation familiale et économique, de son intégration sociale et culturelle et de l’intensité de ses liens avec son pays d’origine.
 
bonjour
merci pour votre reponse
oui mon frere s entendait bien avec sa femme avant le regroupement. il est a signaler qu ils se sont maries depuis 2012
le regroupement n a eu lieu qu au mois 6 2014 je crois qu il a recu sa carte de sejour vers le mois 10 2014 entre temps il a eu un enfant mois 9 2013
l enfant n est pas inscrit a son nom
apres je peux dire 8 mois, sa femme a commence a faire une pression sur lui surtout que mon frere n a pas trouver de travail. il a travaille en noir sous promesse qu il soit declare mais malheureusement il a travaille plus que 9 mois sans declaration et il a decide de quitter depuis ce temps il a fait beaucoup d effort pour trouver un travail mais malheuresement c est tres difficile
sa femme se comporte d une facon violente avec lui il l insulte et meme une fois elle a voulu le frapper et a chaque fois elle lui dit degage
il a beaucoup supporte parcqu il ne voulait pas se separer de son enfant qui est attache beaucoup a lui
mais suite aux plusieurs dispute et plusieurs pression de la part de sa femme il a decide de sortir pour se proteger il a beaucouo soufert psichiqiement. ils ont entamer la procedure de reconnaissance et de divorce a l amiable mais les conditions qu a mis l avocat n ont pas plu mon frere et il a pris l avis d un autre avocat qui lui a conselle de ne pas signer qu apres avoir fait le reconaissance cad que mon frere est son pere (je signale que mon frere a fait deux fois chute depressive a cause toujours de la pression qu elle a continue a lui faire rien que pour le laisser voir son fils)
alors la il a refuse de signer jusqu a avoir la reconnaissance et mon frere a comence de douter si c edt son fils ou non et actiellement il est dans un etat tres degrade une depression grave il imagine des choses bizzars il pense meme parfois de se suicider
il suit actuelement abec un neurologue en belgique. mais il vient d arriver au maroc ce jour pour se reposer un peu ) l autre avocat lui a conseille d entamer tout d abord la procedure de reconnaisse sur la base d ADN
mon frere maintenant ne veut que son enfant qui est tres rattache a lui
mains malheureusement sa femme a refuse qu il le voit ce sui a aggrave sa situation de sante et meme elle le menace qu elle va faire sa procedure pour su il suitte le territoire tout ca lui a cause une chute tres importante
comment ca se fait ils ont fait un regroupement pour qu ils viventent en paix alors que la situation maintenant est tres dramatique pour mon frere de quel droit on parle maintenant il est parti sain et sauf et il est revenu
 
Excuses moi mais il y a une chose que je n'ai pas comprise, ils sont mariés légalement mais l'enfant n'est pas reconnu par son père ? c'est impossible ?!
 
La reconnaissance est un acte authentique par lequel une personne fait savoir qu'un lien de paternité ou de maternité existe entre elle et un enfant.




Cette procédure est soumise au droit de l'Etat dont le parent a la nationalité au moment de la reconnaissance.



Selon le droit belge, sauf dans des cas exceptionnels, lorsque vous n’êtes pas marié avec la mère, une procédure de reconnaissance de votre enfant peut être faite. Si le père est marié et reconnaît un enfant conçu par une femme avec laquelle il n’est pas marié, l'épouse ou l'époux du père sera averti.



La reconnaissance se fait auprès du service de l’état civil de la commune ou auprès d’un notaire.



Avec le consentement de la mère, la reconnaissance peut avoir lieu :



avant la naissance. La loi ne prévoit pas de durée minimum de grossesse.


Vous avez seulement besoin d’une attestation d’un médecin qui confirme la grossesse et qui mentionne la date présumée de l’accouchement.lors de la déclaration de naissance.



Après la naissance, dans la plupart des cas, il n’y a pas de limite de temps. Si l'enfant a atteint l'âge de 12 ans, le parent à l'égard duquel la filiation est établie et l'enfant doivent tous les deux donner leur autorisation.


Pour reconnaître un enfant majeur ou un mineur émancipé, l'accord de l'enfant suffit.



A défaut d’accord sur la reconnaissance, une procédure en justice peut être introduite.






mimiines a dit:
Oui la reconnaissance au ventre je connais, mais si tu es marié légalement l'enfant est forcément affilié en reconnaissance immédiate au mari/père puisque le mari est censé etre le père
Cliquez pour agrandir...
 
oui quand on vit ensemble en Belgique
ici il a eu le regroupement familial après la naissance de son enfant 2013 donc il devait déclarer la naissance à l'ambassade de Belgique au Maroc pour que l'enfant porte son ,nom dans ces cas de couples vivant l'un en Belgique l'autre à l'étranger la maman a le droit de déclarer l'enfant à son nom seul ou de faire les démarches pour que son enfant porte le nom du père vivant à l'étranger avant la naissance et son mari doit absolument signaler,déclarer son enfant dès la naissance au service consulaire état civil de Belgique au Maroc chose qu'il n'a pas faite




mimiines a dit:
Mais moi je parle du fait que si on est marié l'enfant est automatiquement reconnu par le père, on ne peut pas etre mariés et que l'enfant ne soit pas reconnu par le père
Cliquez pour agrandir...
 
belgika a dit:
oui quand on vit ensemble en Belgique
ici il a eu le regroupement familial après la naissance de son enfant 2013 donc il devait déclarer la naissance à l'ambassade de Belgique au Maroc pour que l'enfant porte son ,nom dans ces cas de couples vivant l'un en Belgique l'autre à l'étranger la maman a le droit de déclarer l'enfant à son nom seul ou de faire les démarches pour que son enfant porte le nom du père vivant à l'étranger avant la naissance et son mari doit absolument signaler,déclarer son enfant dès la naissance au service consulaire état civil de Belgique au Maroc chose qu'il n'a pas faite
Cliquez pour agrandir...
Okkkkkk j'avais pas capté du coup oui logique
 
malheureusement cette declaration n a pas ete effectue au debut et meme apres lorsque mon frere lui a demander d aller a la commune pour l inscrire a son nom elle a refuse. on ne sait meme pas pourkoi meme s il a beaucoup insiste. le mois 5 2016 ils sont parti a la commune pour l inscrire mais ils ont refuse vu qu il est ne avant le regroupement et c est la que se femme lui a faot le chantage elle lui a dit si tu veux que je face cette reconnaissance il faut qu tu sorte de la maison et entamer la procedure dovorce a l amiable rt sur sa charge. il n avait pas le choix et il n a meme pas chercher des specialistes pour s informer. tellement il est rattache a son fils il a accepte
alors la ou il a commencé a faire des chutes depressives et apres il est rentré dans un cycle vissieux de doute entre autre si c est son enfant ou non
maintenant il est tres malade psychiquement
qu est qu on peut faire pour lui pour qu il garde comme meme ses droits
ce n est oas logique qu apres tout ca il revient au maroc dans cet etat de sante
ce n est pas dutout acceptable ???
 
Bonjour


pour une reconnaissance de paternité après la naissance à l'état civil il n'y a pas de limite de temps, donc pourquoi l'état civil de la commune refuserait? Ensuite cette démarche peut aussi se faire auprès d'un notaire et à défaut d'accord on peut aussi introduire une procédure en justice.le chantage? Une reconnaissance et ensuite divorcer, quel intérêt pour l'épouse, quand on sait toutes les démarches, les tracas pour faire venir son époux en Belgique, je trouve cela très étrange...si il a des doutes sur sa paternité, test ADN, et procédure en justice, il est très attaché à son fils,le meilleur moyen de le démontrer est de trouver un travail, même comme intérimaire, et subvenir aux besoins de son enfant et ne pas fuir devant ses responsabilités, le problème de santé il pouvait se soigner en Belgique, des milliers de personnes divorcent et ce n'est pas facile seulement il faut faire face et non fuir, maintenant quels sont ses droits?et ceux de son enfant?avec un père démissionnaire face aux quelques difficultés? Il n'a pas consulter de spécialistes donc je comprends avocat pour la reconnaissance, mais pour le divorce oui, qu'il recontacte son avocat pour régler cette histoire de reconnaissance de paternité




fatidou a dit:
malheureusement cette declaration n a pas ete effectue au debut et meme apres lorsque mon frere lui a demander d aller a la commune pour l inscrire a son nom elle a refuse. on ne sait meme pas pourkoi meme s il a beaucoup insiste. le mois 5 2016 ils sont parti a la commune pour l inscrire mais ils ont refuse vu qu il est ne avant le regroupement et c est la que se femme lui a faot le chantage elle lui a dit si tu veux que je face cette reconnaissance il faut qu tu sorte de la maison et entamer la procedure dovorce a l amiable rt sur sa charge. il n avait pas le choix et il n a meme pas chercher des specialistes pour s informer. tellement il est rattache a son fils il a accepte
alors la ou il a commencé a faire des chutes depressives et apres il est rentré dans un cycle vissieux de doute entre autre si c est son enfant ou non
maintenant il est tres malade psychiquement
qu est qu on peut faire pour lui pour qu il garde comme meme ses droits
ce n est oas logique qu apres tout ca il revient au maroc dans cet etat de sante
ce n est pas dutout acceptable ???
Cliquez pour agrandir...
 
bonjour
non lui n a pas fuit de ses obligations il est dans un etat de sante tres critique il est venu au maroc juste pour changer oui il a deja commencé le traitement en belgique et le suit encore. malheusement il a cherche beaucoup pour travaille mais il n a pas trouve il a travaille en noir oui et il versait une somme d argent a son apouse
l etat civil a refusé pourkoi? c est la kestion ke je pose moi aussi
effectivement l avocat qui s est chargé du divorce il s est occupé aussi de la reconnaissance qui est en cours mais ca ne va pas faire sur adn le probleme ke mon frere est entre actuellement dans un cycle vicieux de doute c est pourcela qu il a vu un autre avocat pour faire la reconnaissance en sa basant sur adn
chantage? parcequ elle veut se marier avec un autre et parce ke elle a vu qie mon frere a beacoup insiste sur cette reconnaossance mais pourkoi elle voulait pas le faire des le debut
 
salam
wellah je ne sais plus koi faire
une seule chose que je sais mon frere est parti en bonne santé et apres trois ans il est revenu dans cette situation a cause de sa femme qui lui a fait baucoup de pression
c est sur q aucune loi ne le permet
ma question comment je peux enjustice pour que cette femme soit bien punie sur ce qu elle a fait
on ne veut rien
je veux seulement que le droit de mon frere ne va pas dans l air
est ce su il n y a pas ici au maroc moyen pour le faire?
 
mimiines a dit:
Okkkkkk j'avais pas capté du coup oui logique
Cliquez pour agrandir...
Bonjour,
Moi aussi je pense comme toi, du moins c'est comme ça en France.

Me suis mariée en 2004 au Maroc et j'ai fait validé notre mariage en rentrant et mon fils est né en 2005 et il a porté le nom de son père dès la naissance du fait de notre mariage alors que son père était encore au Maroc.
 
Se venger? Perte de temps, et ça ne fera en rien avancer sinon envenimer la situation
Il est au Maroc, a quitté le domicile conjugal, son épouse est en droit de déclarer auprès de la police et déposer une plainte, pour abandon de domicile conjugal, votre frère pouvait être soigné en Belgique étant donné qu'il serait suivi par un médecin,et surtout ne pas partir car son séjour est lié à sa situation familiale, si le mariage,se termine avant les 5 ans de séjour en Belgique, l'office des étrangers met fin au séjour sauf si dans ce cas l'enfant est bien celui de votre frère reconnaissance, test ADN, travail, revenus stables, et réguliers, et prendre soin à l'éducation de son enfant,je vous ai donné quelques pistes et surtout de reprendre contact avec un avocat, comme souvent je n'ai qu'une version des faits, donc je ne peux que vous aider sur la seule foi de ce que vous racontez, mon intervention se terminera par ce dernier message et derniers conseils






fatidou a dit:
salam
wellah je ne sais plus koi faire
une seule chose que je sais mon frere est parti en bonne santé et apres trois ans il est revenu dans cette situation a cause de sa femme qui lui a fait baucoup de pression
c est sur q aucune loi ne le permet
ma question comment je peux enjustice pour que cette femme soit bien punie sur ce qu elle a fait
on ne veut rien
je veux seulement que le droit de mon frere ne va pas dans l air
est ce su il n y a pas ici au maroc moyen pour le faire?
Cliquez pour agrandir...

fatidou a dit:
salam
j attends une reponse svp
Cliquez pour agrandir...
 
merci beaucoup soeur belgika
mais pour moi peu importe de lui donner quitter le territoire ou non il est tres bien dans dans pays. inchallah s il reprends sa sante. il va reprendre son travail ici come gerant d entreprise et meme si l enfant est son fils je souhaite a ce qu il soit ici au maroc
sauf c est injuste. il a quite son travail ici il a beaucoup aime sa femme et apres son fils etcapres tout cecqu il a fait pour aranger les choses.... c est ca le resultat malade ... c est malheureux come meme
 
De rien,pour la garde de son fils, il devra de toute façon passer par toutes les étapes que j'ai expliquée plus haut
Il est trop tard maintenant de dire et si il était resté en Belgique pour régler ces problèmes, j'espère que son avocat trouvera une solution à ses problèmes


Allah y Chafik walleika besabr





fatidou a dit:
merci beaucoup soeur belgika
mais pour moi peu importe de lui donner quitter le territoire ou non il est tres bien dans dans pays. inchallah s il reprends sa sante. il va reprendre son travail ici come gerant d entreprise et meme si l enfant est son fils je souhaite a ce qu il soit ici au maroc
sauf c est injuste. il a quite son travail ici il a beaucoup aime sa femme et apres son fils etcapres tout cecqu il a fait pour aranger les choses.... c est ca le resultat malade ... c est malheureux come meme
Cliquez pour agrandir...
 
Bonjour
je reviens vers vous encore une fois pour vous dire ke mon frère va bien lhamdoumilah. Il a une schizophrènie, il es t sous traitement mnt
Mnt il insiste de revenir a belgique
Ca fait mnt un mois et une semaine qu il est au maroc je ne sais pas s il peut y avoir des problemes en belgique ou non
 
Plus précisement ma question c est est ce su il a le droit de retourner en belgisue, je ss tres inquiète pour lui
J essayé de le convaincre de rester mais malheireusement il veut pas, il veut partir pour faire face a ses problèmes
 
Retour
Haut