tizniti
Soyons sérieux .
La liberté de pratique religieuse est prévue expressément par larticle 1er de la loi du 9 décembre 1905, qui dispose en effet que « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées
dans lintérêt de lordre public ». Juridiquement, en matière de pratiques religieuses, le principe est donc la liberté. Et cette liberté doit être garantie par le droit français dans son effectivité.
La religion en tant que telle nest pas directement évoquée par le droit civil de la famille, mais elle lest tant par la jurisprudence que par la loi, notamment dans lart.1200 du nouveau code de procédure civile.
Lenfant est un être à part entière disposant de droits qui ont été confirmés par la « Convention Internationale sur les droits des enfants » qui dans larticle 14 indique que « Les États respectent le droit de lenfant à la liberté de pensée, de conscience et de religion ».
Toutefois, cela peut entraîner des contradictions et des conflits, car ces droits de lenfant ne peuvent sexercer que dans le cadre de lautorité parentale. Cette notion, définie par le Code Civil, inclut le droit pour les parents de donner à leurs enfants une éducation morale, philosophique et/ou religieuse. Son application peut être sujette à interprétations et évolutions selon les époques et la situation morale et politique.
Et si l'enfant ou l'adolescent refuse de pratiquer la religion de ses parents?
La religion en tant que telle nest pas directement évoquée par le droit civil de la famille, mais elle lest tant par la jurisprudence que par la loi, notamment dans lart.1200 du nouveau code de procédure civile.
Lenfant est un être à part entière disposant de droits qui ont été confirmés par la « Convention Internationale sur les droits des enfants » qui dans larticle 14 indique que « Les États respectent le droit de lenfant à la liberté de pensée, de conscience et de religion ».
Toutefois, cela peut entraîner des contradictions et des conflits, car ces droits de lenfant ne peuvent sexercer que dans le cadre de lautorité parentale. Cette notion, définie par le Code Civil, inclut le droit pour les parents de donner à leurs enfants une éducation morale, philosophique et/ou religieuse. Son application peut être sujette à interprétations et évolutions selon les époques et la situation morale et politique.
Et si l'enfant ou l'adolescent refuse de pratiquer la religion de ses parents?