Le roi Mohammed VI a décidé d'accorder sa grâce à 378 personnes à l'occasion du 63è anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple célébrée aujourd'hui au Maroc.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 238 détenus se répartissant comme suit : Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 5 détenus.
Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 214 détenus.
Commutation de la peine de mort en peine perpétuelle au (...)
- Maroc / Grâce royale, Mohammed VI
Mohammed VI accorde sa grâce à 378 personnes
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 238 détenus se répartissant comme suit : Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 5 détenus.
Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 214 détenus.
Commutation de la peine de mort en peine perpétuelle au (...)
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Mohammed VI accorde sa grâce à 378 personnes