Quelques bribes de la constitution espagnole

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion Erolisk
  • Date de début Date de début
jslayman a dit:
Article 56 Aliné 3:
Les actes du roi d'Espagne sont toujours contresignés dans la forme établie à l'article 64, ils sont dépourvus de validité sans ce contreseing , sauf en ce qui concerne les dispositions de l'article 65 (paragraphe 2)

les seuls domaines où le roi d'Espagne peut prendre des décisions sans avoir besoin de l'aval du gouvernement:
- la répartition de son salaire royal (voté par le parlement) qu'il peut dépenser selon sa volonté
- l'engagement ou le licenciement de ses employés de maisons civils ou militaires


Juan Carlos ne peut prendre AUCUNE décision sans qu'elle ne soit contresignée par le premier ministre ou le ministre délégué !
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Idem Pour Mohamed 6, les exceptions ou il peut décréter comme décisions sans que cela soit signé par le chef du gouvernement.

Article 41 : ce qui relève du domaine religieux.
Article 44 Ali. 2 : Le conseil de régence qui gère le royaume en cas ou le futur Roi est encore mineur.
Article 47 Ali. 1 : La nomination du chef du gouvernement cadré par l'obligation que ce dernier soit issu du parti majoritaire dans les élections parlementaires.
Article 47 Ali. 6 : A la suite de la démission du Chef du Gouvernement, le Roi met fin aux fonctions de l'ensemble du gouvernement.
Article 51 : Dissolution du parlement, cadré par des conditions aussi.
Article 57 : Le Roi approuve par dahir la nomination des magistrats par le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire. (On verra comment sont choisis ces magistrats)


On le voit tout de suite, tu t'appliques pour apprendre sur la constitution espagnole et tu ne fautes pas ..
Pour la marocaine, tu omets bcp de choses intentionnellement, pour donner des conclusions faussés.

C'est quoi ça ? la subjectivité ? le dénigrement ?... mauvaise foi moi je dis.

En tout cas, ça te discrédite à 100%.




PS: le-dit article:

ARTICLE 42.

Le Roi, Chef de
l'Etat, son Représentant suprême, Symbole de l'unité de la Nation,
Garant de la pérennité et de la continuité de l'Etat et Arbitre suprême
entre ses institutions, veille au respect de la Constitution, au bon
fonctionnement des institutions constitutionnelles, à la protection du
choix démocratique et des droits et libertés des citoyennes et des
citoyens, et des collectivités, et au respect des engagements
internationaux du Royaume. Il est le Garant de l'indépendance du Royaume
et de son intégrité territoriale dans ses frontières authentiques.

Le
Roi remplit ces missions au moyen de pouvoirs qui lui sont expressément
dévolus par la présente Constitution et qu'il exerce par dahir. Les
dahirs, à l'exception de ceux prévus aux articles 41, 44 (2ème alinéa),
47 (1eret 6èmealinéas), 51, 57, 59, 130 (1eralinéa) et 174 sont
contresignés par le Chef du Gouvernement.
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les articles en exception, sont dans la liste en haut.
 
Erolisk a dit:
Idem Pour Mohamed 6, les exceptions ou il peut décréter comme décisions sans que cela soit signé par le chef du gouvernement.

Article 41 : ce qui relève du domaine religieux.
Article 44 Ali. 2 : Le conseil de régence qui gère le royaume en cas ou le futur Roi est encore mineur.
Article 47 Ali. 1 : La nomination du chef du gouvernement cadré par l'obligation que ce dernier soit issu du parti majoritaire dans les élections parlementaires.
Article 47 Ali. 6 : A la suite de la démission du Chef du Gouvernement, le Roi met fin aux fonctions de l'ensemble du gouvernement.
Article 51 : Dissolution du parlement, cadré par des conditions aussi.
Article 57 : Le Roi approuve par dahir la nomination des magistrats par le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire. (On verra comment sont choisis ces magistrats)
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Bah Cher ami, permets-moi de te dire que c'est toi qui omets intentionnellement des articles de la nouvelle constitution marocaine, pour la faire passer pour une constitution démocratique, tu n'es pas seulement subjectif, mais également passionné par le makhzen :) :

En plus des 6 articles que tu as cités qui énumèrent les décisions que le roi du Maroc peut prendre sans consulter aucun "9am9oum" (6 articles, c'est déjà beaucoup), tu oublies:


PREMIEREMENT: L'article 53:
Le Roi est le Chef Suprême des Forces Armées Royales. Il nomme aux emplois militaires et peut déléguer ce droit.


DEUXIEMEMENT: L'article 49, qui donne un pouvoir conséquent au conseil des ministres:
Article 49:
Le Conseil des ministres délibère :.
-des orientations stratégiques de la politique de l'Etat ,.
-des projets de révision de la Constitution ,.
-des projets de lois organiques ,.
-des orientations générales du projet de loi de finances,.
-des projets de loi-cadre visés à l'article 71 (2èmealinéa) de la présente Constitution,.
-du projet de loi d'amnistie,.
-des projets de textes relatifs au domaine militaire,.
-de la déclaration de l'état de siège,.
-de la déclaration de guerre,.
-du projet de décret visé à l'article 104 de la présente Constitution,.
-de la nomination, sur proposition du Chef du Gouvernement et à
l'initiative du ministre concerné, aux emplois civils de wali de Bank Al
Maghrib, d'ambassadeur, de wali et de gouverneur, et des responsables
des administrations chargées de la sécurité intérieure du Royaume, ainsi
que des responsables des établissements et entreprises publics
stratégiques. Une loi organique précise la liste de ces établissements
et entreprises stratégiques.

Et bien sûr, on comprend avec l'article 48 qui contrôle le conseil des ministres:

ARTICLE 48.

Le Roi préside le Conseil des ministres composé du Chef du Gouvernement et
des ministres. Le Conseil des ministres se réunit à l'initiative du Roi
ou à la demande du Chef du Gouvernement. Le Roi peut, sur la base d'un
ordre du jour déterminé, déléguer au Chef du Gouvernement la présidence
d'une réunion du Conseil des ministres.
 

Pour résumer:
- l'instance la plus puissante dans cette constitution est le conseil des ministres, qui est présidé par le roi...
- Le roi contrôle totalement l'armée, avec toutes les peurs que cela peut susciter chez un premier ministre qui veut prendre des décisions courageuses...
 
jslayman a dit:
Bah Cher ami, permets-moi de te dire que c'est toi qui omets intentionnellement des articles de la nouvelle constitution marocaine, pour la faire passer pour une constitution démocratique, tu n'es pas seulement subjectif, mais également passionné par le makhzen :) :

En plus des 6 articles que tu as cités qui énumèrent les décisions que le roi du Maroc peut prendre sans consulter aucun "9am9oum" (6 articles, c'est déjà beaucoup), tu oublies:


DEUXIEMEMENT: L'article 49, qui donne un pouvoir conséquent au conseil des ministres:
Article 49:
Le Conseil des ministres délibère :.
-des orientations stratégiques de la politique de l'Etat ,.
-des projets de révision de la Constitution ,.
-des projets de lois organiques ,.
-du projet de décret visé à l'article 104 de la présente Constitution,.
-de la nomination, sur proposition du Chef du Gouvernement et à
l'initiative du ministre concerné, aux emplois civils de wali de Bank Al
Maghrib, d'ambassadeur, de wali et de gouverneur, et des responsables
des administrations chargées de la sécurité intérieure du Royaume, ainsi
que des responsables des établissements et entreprises publics
stratégiques. Une loi organique précise la liste de ces établissements
et entreprises stratégiques.

Et bien sûr, on comprend avec l'article 48 qui contrôle le conseil des ministres:

ARTICLE 48.

Le Roi préside le Conseil des ministres composé du Chef du Gouvernement et
des ministres. Le Conseil des ministres se réunit à l'initiative du Roi
ou à la demande du Chef du Gouvernement. Le Roi peut, sur la base d'un
ordre du jour déterminé, déléguer au Chef du Gouvernement la présidence
d'une réunion du Conseil des ministres.
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Oui Mohamed 6 présidera le conseil des ministres... Et Juan Carlos ?

constitution espagnole:
Article 62

Il incombe au Roi de :

a) sanctionner et promulguer les lois ;
b) convoquer et dissoudre les Cortes générales et convoquer les élections selon les dispositions prévues dans la Constitution ;
c) convoquer un référendum dans les cas prévus par la Constitution ;
d) proposer le candidat au poste de Président du Gouvernement et, s’il y a lieu, le nommer et mettre fin à ses fonctions, dans les termes prévus par la Constitution ;
e) nommer et destituer les membres du Gouvernement, sur la proposition de son Président ;
f) expédier les décrets décidés en Conseil des ministres, conférer les emplois civils et militaires et décerner les honneurs et les distinctions, conformément aux lois ;
g) être informé des affaires de l´État et présider, à cet effet, les séances du Conseil des ministres, lorsqu’il le jugera opportun, à la demande du Président du Gouvernement ;
h) exercer le commandement suprême des Forces armées ;
i) exercer le droit de grâce conformément à la loi, laquelle ne pourra pas autoriser de grâces générales ;
j) exercer le haut patronage des Académies royales.
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je l'ai pourtant posté au début !!!! http://www.bladi.info/8852013-post1.html

Donc non seulement tu fais preuve de mauvaise foi aiguë... mais également tu passes pour l'attardé qui répond à un poste sans même en lire l'intervention principale!
j'en ai fini avec toi, la seule façon de limiter les méfaits de ton troll stupide et contreproductif est de t'ignorer. Ciao.
 
Erolisk a dit:
Oui Mohamed 6 présidera le conseil des ministres... Et Juan Carlos ?

constitution espagnole:

je l'ai pourtant posté au début !!!! http://www.bladi.info/8852013-post1.html

Donc non seulement tu fais preuve de mauvaise foi aiguë... mais également tu passes pour l'attardé qui répond à un poste sans même en lire l'intervention principale!
j'en ai fini avec toi, la seule façon de limiter les méfaits de ton troll stupide et contreproductif est de t'ignorer. Ciao.
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Mais, je ne comprends pas ces comparaisons stupides. Juan Carlos ne décide ni de l'armée, ni de l'économie, encore moins de la sécurité, alors que Mohammed 6 a conservé PLEIN de pouvoirs dans cette constitution, il peut presque bloquer toutes les décisions du gouvernement s'il le souhaite, ou même faire intervenir l'armée en dernier ressort !
(Cf. Expérience Thaïlandaise, pour ceux qui lisent un peu de temps en temps...)

L'article 56 Alinéa 3 de la constitution espagnole stipule que le roi d'Espagne ne peut prendre AUCUNE décision (je dis bien: AUCUNE) sans qu'elle ne soit contresignée par le gouvernement, sauf en ce qui concerne:
- ses employés de maison
- la répartition de ses dépenses familiales (à partir d'un salaire royal voté par le parlement !)

Mais certains sont assez **** pour oser cette comparaison ridicule !
 
ammar1 a dit:
Mais, je ne comprends pas ces comparaisons stupides. Juan Carlos ne décide ni de l'armée, ni de l'économie, encore moins de la sécurité, alors que Mohammed 6 a conservé PLEIN de pouvoirs dans cette constitution, il peut presque bloquer toutes les décisions du gouvernement s'il le souhaite, ou même faire intervenir l'armée en dernier ressort !
(Cf. Expérience Thaïlandaise, pour ceux qui lisent un peu de temps en temps...)

L'article 56 Alinéa 3 de la constitution espagnole stipule que le roi d'Espagne ne peut prendre AUCUNE décision (je dis bien: AUCUNE) sans qu'elle ne soit contresignée par le gouvernement, sauf en ce qui concerne:
- ses employés de maison
- la répartition de ses dépenses familiales (à partir d'un salaire royal voté par le parlement !)

Mais certains sont assez **** pour oser cette comparaison ridicule !
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on va aller loin dans le débat :prudent:
 
Erolisk a dit:
Il parait que beaucoup de personnes restent obstinément fixés sur les prorogatives que la constitution proposée accorde au Roi, je me suis dit voyons ce qu'il en est dans un modèle qui devrait être le plus proche du notre, celui de notre voisin démocratique du Nord, L'Espagne :



Article 56

1. Le Roi est le chef de l’État, symbole de son unité et de sa permanence. Il est l’arbitre et le modérateur du fonctionnement régulier des institutions, il assume la plus haute représentation de l’État espagnol dans les relations internationales, tout particulièrement avec les nations de sa communauté historique, et il exerce les fonctions que lui attribuent expressément la Constitution et les lois.

2. Son titre est celui de Roi d’Espagne et il pourra utiliser les autres titres qui reviennent à la Couronne.

3. La personne du Roi est inviolable et n’est pas soumise à responsabilité. Ses actes seront toujours contresignés dans la forme établie à l’article 64, faute de quoi ils ne seront pas valables, sauf en ce qui concerne les dispositions de l’article 65, paragraphe 2.

Article 62

Il incombe au Roi de :

a) sanctionner et promulguer les lois ;
b) convoquer et dissoudre les Cortes générales et convoquer les élections selon les dispositions prévues dans la Constitution ;
c) convoquer un référendum dans les cas prévus par la Constitution ;
d) proposer le candidat au poste de Président du Gouvernement et, s’il y a lieu, le nommer et mettre fin à ses fonctions, dans les termes prévus par la Constitution ;
e) nommer et destituer les membres du Gouvernement, sur la proposition de son Président ;
f) expédier les décrets décidés en Conseil des ministres, conférer les emplois civils et militaires et décerner les honneurs et les distinctions, conformément aux lois ;
g) être informé des affaires de l´État et présider, à cet effet, les séances du Conseil des ministres, lorsqu’il le jugera opportun, à la demande du Président du Gouvernement ;
h) exercer le commandement suprême des Forces armées ;
i) exercer le droit de grâce conformément à la loi, laquelle ne pourra pas autoriser de grâces générales ;
j) exercer le haut patronage des Académies royales.

Article 63

1. Le Roi accrédite les ambassadeurs et autres représentants diplomatiques. Les représentants étrangers en Espagne sont accrédités auprès de lui.





Qu'on fasse la part des choses. C'est quoi le majeur soucis finalement? la démocratie ? ou la monarchie ?

à méditer...
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Où est l’article 64 et l’article 65, paragraphe 2 ?
 
ammar1 a dit:
Mais, je ne comprends pas ces comparaisons stupides. Juan Carlos ne décide ni de l'armée, ni de l'économie, encore moins de la sécurité, alors que Mohammed 6 a conservé PLEIN de pouvoirs dans cette constitution, il peut presque bloquer toutes les décisions du gouvernement s'il le souhaite, ou même faire intervenir l'armée en dernier ressort !
(Cf. Expérience Thaïlandaise, pour ceux qui lisent un peu de temps en temps...)

L'article 56 Alinéa 3 de la constitution espagnole stipule que le roi d'Espagne ne peut prendre AUCUNE décision (je dis bien: AUCUNE) sans qu'elle ne soit contresignée par le gouvernement, sauf en ce qui concerne:
- ses employés de maison
- la répartition de ses dépenses familiales (à partir d'un salaire royal voté par le parlement !)

Mais certains sont assez **** pour oser cette comparaison ridicule !
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tu dis qu'une quelconque "comparaison est stupide"... mais pourtant tu en uses ? :confus:

Idem Pour Mohamed 6,
Article 42
Le
oi remplit ces missions au moyen de pouvoirs qui lui sont expressément
dévolus par la présente Constitution et qu'il exerce par dahir. Les
dahirs, à l'exception de ceux prévus aux articles 41, 44 (2ème alinéa),
47 (1eret 6èmealinéas), 51, 57, 59, 130 (1eralinéa) et 174 sont
contresignés par le Chef du Gouvernement.
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les exceptions ou il peut décréter comme décisions sans que cela soit signé par le chef du gouvernement.

Article 41 : ce qui relève du domaine religieux.
Article 44 Ali. 2 : Le conseil de régence qui gère le royaume en cas ou le futur Roi est encore mineur.
Article 47 Ali. 1 : La nomination du chef du gouvernement cadré par l'obligation que ce dernier soit issu du parti majoritaire dans les élections parlementaires.
Article 47 Ali. 6 : A la suite de la démission du Chef du Gouvernement, le Roi met fin aux fonctions de l'ensemble du gouvernement.
Article 51 : Dissolution du parlement, cadré par des conditions aussi.
Article 57 : Le Roi approuve par dahir la nomination des magistrats par le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire. (On verra comment sont choisis ces magistrats)
 
ammar1 a dit:
Bien sûr, surtout avec EROLISK qui traite ses détracteurs "d'attardés mentaux"

On voit que ce qui nous arrange, n'est-ce pas petitbijou ?
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"MES" ... jusque là, je ne m'adressais qu'à "jslayman" qui en a fait la preuve dans ses posts, mais apparemment tu n'as pas su faire mieux toi aussi.

pourtant tout est devant vous, il suffit de bien savoir lire.. et surtout ne pas être de "mauvaise foi"... c'est trop demandé apparemment.

bref, comme dit l'adage, n'est pire aveugle que celui qui refuse de voir.
Les com contreproductifs, dont les réponses demandent des efforts pédagogiques, je vais me contenter de bonnement les ignorer, en attendant ceux qui peuvent lever un débat sérieux et constructif.


rifislam a dit:
Où est l’article 64 et l’article 65, paragraphe 2 ?
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je ne vais quand même pas citer toute la constitution espagnole ..:prudent:

s'il y a quelconque chose à signaler dans les-dits articles souligne-le.... fidouna chwiyya, kit3arfou ghir talbou ! :D
 
Erolisk a dit:
"MES" ... jusque là, je ne m'adressais qu'à j"slayman" qui en a fait la preuve dns ces posts, mais appariement tu n'as pas sur faire mieux toi aussi.

pourtant tout est devant vous, il suffit de bien savoir lire.. et surtout ne pas être de "mauvaise foi"... c'est trop demandé apparemment.

bref, comme dit l'adage, n'est pire aveugle que celui qui refuse de voir.
Les com contreproductifs, dont les réponses demandent des efforts pédagogiques, je vais me contenter de bonnement les ignorer, en attendant ceux qui peuvent lever un débat sérieux.
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wa layni rak flifla safé :prudent:
 
ould khadija a dit:
C'est à coup sûr le commentaire le plus pertinent de tout ce topic !



Que veut tu : tous ces gens se sentent soudain l'âme d'un ....Maurice Duverger !:pr udent:
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nari a3la mesmoume :prudent:

katkeleb ala sda3 daba 7na men 9bayla ou 7na kandwezou sebane bejguema dial lma et toi tu viens remettre cela sur le tapis

méchant ould khadija méchant


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