salam, enfaite j'ai une quelque chose que je n'arrive pas a comprendre et je serai ravi d'avoir une explication , voila enfaite quand un acte marocain est enregistrer en Belgique depuis 6 mois ,l'OE peut refuser l'octroi de visa? et si L'oe le refuse l'octroi, est ce que le mariage sera annuler ? ou bien l'OE ne peu annuler un mariage reconnu? en bref expliquez moi svp que faut il faire si un visa est refuser par l'oe alors que le mariage est reconnu en belgique depuis quelques mois ,
transcriptionde mariage en belgique
- Initiateur de la discussion samplay
- Date de début
B
belgika
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Bonjour , si le visa est refusé il y a des recours , pendant ces recours ni le parquet ni l OE ne peut annuler un mariage et pour demander une annulation mariage il faut qu il y ait eu de sérieux indices , durant l enquête , que ce mariage était uniquement dans le but d obtenir un permis de séjour en Belgique et pas l intention de fonder un ménage , cela arrive , mais c est encore au cas par cas
merci soeur beljika et ce recours(lol) c'est l'avocat qui doit le faire? et sa dure longtemps après pour avoir le visa?
Bonjour soeur belgika je ss une nouvelle dans ce forum svp une question a vous demandez aprés que mon epoux a passer l'enquete avce le policier il faut attendre combien de temps pour que le procureur donne son avis sache qu'on a attendez huit mois pour passé l'enquete qu'elle a demander la commune?
B
belgika
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Bonjour oui c est un avocat qui doit faire les recours
les délais sont de six mois à un an tout dépend des dates audiences disponibles
B
belgika
Non connecté
Bonjour l enquête a été demandée par l officier de l état civil , pour une transcription du mariage ?
si oui ton mari peut se présenter au greffe pour voir où en est le dossier
merci beljika , ce que tu me dis c'est ou cas que l'oe refuse le visa pour annuler le mariage ? ou bien ces délais sont valable pour toute les raisons de refus?.
B
belgika
Non connecté
non pour une annulation , ils ne peuvent là demander une fois que les recours sont épuisés et que les tribunaux maintiennent leurs refus
les recours je viens de donner les délais plus ou moins car tout dépend tjrs des dates d audience de six mois à un an (ex ns ça ns a pris un peu moins de neuf mois , recours , et jugement et octroi visa )
l OE et le parquet peuvent demander ensuite l annulation mariage , si il y a de fortes présomptions ou éléments apparus durant l enquête , et durant les recours , et si les tribunaux , et les juges rendent un ou des jugements négatifs , parce que le demandeur de visa , ne souhaitait pas , fonder une famille , mais uniquement le but d obtenir le visa et une carte de séjour
dans le rapport de l OE (j ai mis le lien sur le forum ) il y a des chiffres concernant les refus , les annulations etc ...(mais bon ce sont des chiffres provenant de l OE ...
)merci pour votre reponse svp vous n'avez pas une idée sur le délais un peux prés est c un mois pour avoir la réponse de la part de procureur ? et ma demande de visa elle est déposé ca fait deux mois keski va se passé svp est ce que je vé avoir une suite ou jusqu'a que le procureur donne son avis est ce qu'il y a un lien et merci beuacoup
bsr soeur sawsan stp tu peut dir les question posé par les policier stp et merci
je ne c pas qui a demandé exactement car aprés qu'on a passé l'acte il s'est présenté a la commune belge il a déposé l'acte de mariage pour l'enregistrement 8 mois aprés ils lui ont convoqué il a passé l'entretien ca fait une semaine qu'il passé l'enquete svp est ce que vous avez une idée pour que le procureur nous repond afin que l'etat civile nous transcrit notre mariage et en plus jai déposé ma demande de RF il y a deux mois svp quesqui va se passé est ce je avoir une reponse paraport a ma demande que jai fait ou bien jusqu'a que le procureur donne son avis svp soeur belgika et excusez moi svp
merci soeur sawsan.seulement tu peut m explique j ai pas compris les question de votre relation par exemple et merci
B
belgika
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B
belgika
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Salama lekoum
Donc si je comprend bien tout , marié depuis huit mois ? ton époux a déposé l acte en rentrant en Belgique et directement la commune a demandé enquête et cela a pris huit mois avant qu il ne soit interrogé par la police , évidemment c long , mais tout cela dépend , des parquets et du travail ,des dossiers qu ils ont en cours , toi tu as rentré ta demande il y a seulement deux mois , mais l OE ne donnera pas de réponse tant que le Procureur ne donnera pas son avis pour la transcription du mariage , donc à ton mari d aller de tps en tps au greffe du parquet pour connaitre l évolution du dossier
inch alah merci bon fin de ramadan et mabrrouk al aid a l'avance
lajami3 aminnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnne
stp soeur sawsan tu peut m ajouter dans ta liste j aimerais bie te parlé et merci maroc_2548@hotmail.fr
B
belgika
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Bonsoir ,non je n en ai aucune idée , tout dépend des dossiers dont le Procureur est chargé , j ai dis que ton époux doit se présenter régulièrement au greffe du parquet au Palais de justice de sa ville et leur demander où en est le dossier et si le Procureur va donner un avis bientôt
B
belgika
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bonjour belgika, voila tout d'abord merci beaucoup car notre demande de ccm est accepter.et bonne chance pour tout le monde sur ce forum, et merci ausi pour vous.
en route pour le mariage, j'avais juste une question a poser pour la retranscription du mariage en Belgique , si tu pouvais m'expliquer comment cela fonctionne qu'est ce que ma fiancée et moi devons nous faire, et est-ce vrai que cela dure 6 mois d'attente..
en route pour le mariage, j'avais juste une question a poser pour la retranscription du mariage en Belgique , si tu pouvais m'expliquer comment cela fonctionne qu'est ce que ma fiancée et moi devons nous faire, et est-ce vrai que cela dure 6 mois d'attente..
bonjour a vous.salam alykom..je suis marocain de 30 ans marié avec une femme belge ça fait 3 ans..et ça fait 5 mois que je suis possé ma demande de visa au consula de belgique a casablnaca.aujourd'hui je suis reçu quelque chosse que je suis pas bien compris sur le site de visa.voiçiEn attente de la réception de documents étayant la demande de visa envoyés par valise diplomatique par le poste diplomatique/consulaire.)ça c a la barre de la decicion de visa.et aussi autre chosse c:t--(Le dossier de visa n'est traité qu'au moment de la réception des documents concernés, même si la demande de visa a déjà été transmise par voie électronique précédemment. L'envoi par valise diplomatique dure en moyenne un mois. La durée de traitement de la demande de visa dépend ensuite de la complexité du dossier.)svp quelqu'(a peut me dire quecque se passe.+ je suis pas encore passé l'antervew et le 72 question.
En attente de la réception de documents étayant la demande de visa envoyés par valise diplomatique par le poste diplomatique/consulaire.)ça c a la barre de la decicion de visa.et aussi autre chosse c:t--(Le dossier de visa n'est traité qu'au moment de la réception des documents concernés, même si la demande de visa a déjà été transmise par voie électronique précédemment. L'envoi par valise diplomatique dure en moyenne un mois. La durée de traitement de la demande de visa dépend ensuite de la complexité du dossier.)svp quelqu'(a peut me dire quecque se passe.+ je suis pas encore passé l'antervew et le 72 question.bonjour a vous.salam alykom..je suis marocain de 30 ans marié avec une femme belge ça fait 3 ans..et ça fait 5 mois que je suis possé ma demande de visa au consula de belgique a casablnaca.aujourd'hui je suis reçu quelque chosse que je suis pas bien compris sur le site de visa.voiçi
salam sa pezu etre l'entretien , je suppose que tu vas avoir un coup de fil dans pas longtemps pour le passer , allah isahal al omour je crois que les 72 questions n'existe plus , maintenant c'est danss les 25 questions qui te concerne ainsi t as femme et votre relation. courage et surtout plein de patience mon frére