Rsa : la caf peut demander les relevés bancaires des allocataires

ya3ni

3la slamtek babouches
VIB
Française d'origine marocaine

mais dans mon travail aussi bien les arabes Que les
Noirs ou les
Blancs étaient concernés par ces situations y avait pas d'origine en particulier

Ouii bourse du crous Et rsa
Y'a grave moyen de gruger !!

Sincèrement si je connaissais le système à lepoqUe je l'aurais fait au lieu de bosser tous les soirs en parallèle de mes études


Franchement vaut mieux etre honnete et ne pas gruger car les consequences peuvent faire mal
 

ilaliui

Bladinaute averti
Française d'origine marocaine

mais dans mon travail aussi bien les arabes Que les
Noirs ou les
Blancs étaient concernés par ces situations y avait pas d'origine en particulier

Ouii bourse du crous Et rsa
Y'a grave moyen de gruger !!

Sincèrement si je connaissais le système à lepoqUe je l'aurais fait au lieu de bosser tous les soirs en parallèle de mes études
C'est trop ça
Moi pareil
J'aurai pu cumuler allocation chômage et étude et je l'ai pas fais car c'est interdit de toucher chômage si tes étudiant. Je le regrette depuis surtout que j'avais pas de bourse.
 
C'est trop ça
Moi pareil
J'aurai pu cumuler allocation chômage et étude et je l'ai pas fais car c'est interdit de toucher chômage si tes étudiant. Je le regrette depuis surtout que j'avais pas de bourse.

Ouiiii tu te dis que tu aurais eu une vie étudiante plus tranquille
Stage à l'étranger
Pas obligé de bcp travailler à coTe !!

Bon au final t'as pas de dette auprès d eux car c toi et ta chance lol
 

Courir

Tas beau courir, Tu ne me rattrapes pas
VIB
Oui pour les releves de comptes .

Et pour la prime d'activite c'est comment ? D'ailleurs je ne sais meme pas a quoi elle sert cette aide :desole:


Le mieux c'est ne rien avoir de la caf
Je me demande ou va la caf et que ce cache derrière tout ça.
Un ami m'a raconter une histoire de sa fille assistance sociale dans une grande ville
d'une famille qui demande de l'aide ou toute l'administration était de son coté pour l'aider malgré le travail de son mari ses enfants bien installés avec un bon niveau .
Une enquête ou ils ont découverts prélèvements virements qu'elle possède une maison dans une ville touristique face à la plage avec des appartements en location.
suite à l'enquête elle disait qu'elle était endetté pour terminer le crédit de la maison malgré les locations pour les vacances alors que la famille est logé dans un HLM.
 
Quand je pense que ces ordures de la CAF me réclament 1000€ pour un soi-disant trop perçu d'APL qui date d'il y a 2 ans :fou:

Le pire, c'est que je ne touche plus d'APL depuis 18 mois, puisque comme je suis hébergé chez des membres de ma famille, mon loyer ne peut pas entrer en compte dans le calcul des APL (ce qui est parfaitement injuste d'ailleurs...)
Je n'ai jamais fraudé 1€ au fisc, à la CAF ou à la Sécu.

J'arrive bientôt en fin de droits de chômage, mais ces ordures ne veulent rien savoir et me réclament cette somme sur le champ.

Quand je pense à tous ces fraudeurs en tout genre (fraude fiscale et/ou sociale) qui ne se font jamais épingler.
Ou à tous ces élus qui jouissent de passe-droit d'un autre temps...
Ben ça me révolte!!!! :fou:

Voilà, c'était mon coup de gue*le du soir. :mignon:
 

etre2en1

intersex people are cool
VIB
Je me demande ou va la caf et que ce cache derrière tout ça.
Un ami m'a raconter une histoire de sa fille assistance sociale dans une grande ville
d'une famille qui demande de l'aide ou toute l'administration était de son coté pour l'aider malgré le travail de son mari ses enfants bien installés avec un bon niveau .
Une enquête ou ils ont découverts prélèvements virements qu'elle possède une maison dans une ville touristique face à la plage avec des appartements en location.
suite à l'enquête elle disait qu'elle était endetté pour terminer le crédit de la maison malgré les locations pour les vacances alors que la famille est logé dans un HLM.
C'est une question de revenu, quand tu as un bien immobilier autre que ton logement ils comptent le revenu que cela te rapporte ou pourrait te rapporter, d'ailleurs si tu es propriétaire de ton logement ils te retirent un forfait aussi.
Mais si tu loues déjà ton autre bien ,et que malgré ça tu es en déficit, ils en tiennent compte aussi, du moment que tu ne vis pas au dessus de tes moyens.
En déficit ils peuvent t'aider en attendant une solution, mais tu as un contrat avec eux pour régler la situation, comme par exemple un dossier à la Banque de France avec une mise en vente du bien.
Je suis dans une région rurale, des agriculteurs sont en déficit, propriétaires de leurs terres avec des crédits en cours pour l'achat de ces terres, ils ne gagnent pas assez pour vivre, ils reçoivent le RSA en attendant que la situation s'améliore sans être obligés de vendre les terres.
 
Moi aussi j'ai pas été boursier, je bossais les vacances et les we. je vendais aux puces. Tjrs eu un loyer à payer
J'arrive bientôt en fin de droits de chômage, mais ces ordures ne veulent rien savoir et me réclament cette somme sur le champ.

Il me semble qu'il y a une regle ds le droit social, qui stipulerait qu'on ne peut vs recuperer au maximum plus de 1/3 de vos ressources par mensualité. A verifier. Ce qui importe est de ne pas faire la sourde oreille, apres il faut juste accepter le principe d'apurement, selon un echeancier non contraignant.
 

Courir

Tas beau courir, Tu ne me rattrapes pas
VIB
C'est une question de revenu, quand tu as un bien immobilier autre que ton logement ils comptent le revenu que cela te rapporte ou pourrait te rapporter, d'ailleurs si tu es propriétaire de ton logement ils te retirent un forfait aussi.
Mais si tu loues déjà ton autre bien ,et que malgré ça tu es en déficit, ils en tiennent compte aussi, du moment que tu ne vis pas au dessus de tes moyens.
En déficit ils peuvent t'aider en attendant une solution, mais tu as un contrat avec eux pour régler la situation, comme par exemple un dossier à la Banque de France avec une mise en vente du bien.
Je suis dans une région rurale, des agriculteurs sont en déficit, propriétaires de leurs terres avec des crédits en cours pour l'achat de ces terres, ils ne gagnent pas assez pour vivre, ils reçoivent le RSA en attendant que la situation s'améliore sans être obligés de vendre les terres.
J'ai parlé d'une personne immigré en France dans son logement acheté à l'étranger et qui le mets en location saisonnière au bord de la mer.
 

mioulo

VIB
Quand je pense que ces ordures de la CAF me réclament 1000€ pour un soi-disant trop perçu d'APL qui date d'il y a 2 ans :fou:

Le pire, c'est que je ne touche plus d'APL depuis 18 mois, puisque comme je suis hébergé chez des membres de ma famille, mon loyer ne peut pas entrer en compte dans le calcul des APL (ce qui est parfaitement injuste d'ailleurs...)
Je n'ai jamais fraudé 1€ au fisc, à la CAF ou à la Sécu.

J'arrive bientôt en fin de droits de chômage, mais ces ordures ne veulent rien savoir et me réclament cette somme sur le champ.

Quand je pense à tous ces fraudeurs en tout genre (fraude fiscale et/ou sociale) qui ne se font jamais épingler.
Ou à tous ces élus qui jouissent de passe-droit d'un autre temps...
Ben ça me révolte!!!! :fou:

Voilà, c'était mon coup de gue*le du soir. :mignon:

Tu peux refuser de payer, ils te le déduiront dans le futur si tu refais une demande prochainement, si ça passe les 2 ans je crois qu'ils le passent en perte (dans la logique cest pas sur qu"ils le fassent).

Les seuls à pouvoir t'obliger à "rembourser" un trop perçu c'est le fisc car ils sont les seuls à être habilité à faire un tiers détenteur sur ton compte bancaire.
 

mioulo

VIB
Les bénéficiaire peuvent ils refuser de fournir les relevés bancaires ?
Que dit le droit européen?
Puis si les gens en plusieurs comptes en banque ils peuvent fournir un rib à la caf pour percevoir le rsa mais la caf ne peut oas savoir si ils ont d'autres comptes.
Cest du contrôle qui sert à rien.
 
Il me semble qu'il y a une regle ds le droit social, qui stipulerait qu'on ne peut vs recuperer au maximum plus de 1/3 de vos ressources par mensualité. A verifier. Ce qui importe est de ne pas faire la sourde oreille, apres il faut juste accepter le principe d'apurement, selon un echeancier non contraignant.

Oui, ils vont sûrement me proposer un échéancier, mais la pillule a du mal à passer, d'autant que je devrais normalement bénéficier d'APL depuis 18 mois...
 
Je n'ai pas compris tn histoire d'Apl, pourquoi devrais tu en beneficier puisque tu dis plus haut etre herbergée ?

Je me suis mal exprimé.

Je suis locataire. Mes bailleurs sont mes parents, qui vivent à 700km de chez moi. J’occupe leur ancien logement depuis 18 mois.

Je paye un loyer comme tout le monde, mais il est légèrement en dessous des prix du marché.
J’ai appris que je ne pouvais pas bénéficier d’APL, du fait de mon lien de parenté avec les bailleurs. Alors j’ai fait la démarche de ne plus percevoir d’APL depuis mon déménagement, afin d’eviter des ennuis.
 
Dernière édition:
Ce qui parrait comprehensible. La caf n'a donc pas envisagé que ce cas de figure pouvait etre réel et que de l'autre coté les parents seraient assujetis à l'impot sur cette ressource..ils auraient du au moins envisagé une sorte de forfait, un montant d'Apl inférieur au cas classique mais apreciable.
Je pense pour le loyer que tes parents devaient signer une convention avec la caf, justement au sujet du montant.
Et en collocation, cela aurait été la meme chose ?
 
Dernière édition:

etre2en1

intersex people are cool
VIB
Je me suis mal exprimé.

Je suis locataire. Mes bailleurs sont mes parents, qui vivent à 700km de chez moi. J’occupe leur ancien logement depuis 18 mois.

Je paye un loyer comme tout le monde, mais il est légèrement en dessous des prix du marché.
J’ai appris que je ne pouvais pas bénéficier d’APL, du fait de mon lien de parenté avec les bailleurs. Alors j’ai fait la démarche de ne plus percevoir d’APL depuis mon déménagement, afin d’eviter des ennuis.
Oui c'est source de problème d'être logé dans un logement appartenant à un membre de la famille, tu dois vite faire le nécessaire pour montrer ta bonne foi.
Un de mes frères qui paye son loyer à son père, il n'a jamais pu avoir d'aide au logement à cause du lien de famille.
Surtout avoir des preuves de tes paiements, parce que sinon ils risquent de te compter un forfait, si tu as de l'aide sociale ils peuvent te considérer comme hébergée gratuitement et déduire ce forfait de tes aides.
Moi au RSA et en AAH, alors que je n'avais même pas d'aide au logement, les 2 fois ils ont voulu déduire un forfait logement de 50€ parce que j'habitais chez ma mère, j'ai du prouver que je participais aux dépenses du foyer avec les factures de ma mère que je payais et sa déclaration écrite.
 
Ce qui parrait comprehensible. La caf n'a donc pas envisagé que ce cas de figure pouvait etre réel et que de l'autre coté les parents seraient assujetis à l'impot sur cette ressource..ils auraient du au moins envisagé une sorte de forfait, un montant d'Apl inférieur au cas classique mais apreciable.
Je pense pour le loyer que tes parents devaient signer une convention avec la caf, justement au sujet du montant.
Et en collocation, cela aurait été la meme chose ?

Le problème, c’est qu’on a fait les choses en bonne et due forme: signature d’un bail, déclaration des loyers perçus par mes parents.

Le pire, c’est que si mes parents décident de diminuer mon loyer, ils risquent d’être épingles par le fisc, qui peut les imposer sur des loyers « fictifs » aux prix du marché...

Bref, c’est vraiment la double peine.

Pour la convention avec la CAF, je ne savais pas que cela se faisait...
Je vais les appeler de ce pas. Merci du conseil... Au passage, cela solutionnerait mon problème, puisque ma dette serait apurée rapidement (si la CAF effectue une retenue sur les premiers mois)
 
Tu peux refuser de payer, ils te le déduiront dans le futur si tu refais une demande prochainement, si ça passe les 2 ans je crois qu'ils le passent en perte (dans la logique cest pas sur qu"ils le fassent).

Les seuls à pouvoir t'obliger à "rembourser" un trop perçu c'est le fisc car ils sont les seuls à être habilité à faire un tiers détenteur sur ton compte bancaire.

Merci pour ces précisions.
Je ne savais pas que la CAF ne pouvait pas faire un ATD.

Mais je l’ai dans l’os, car ils me retiendront de toute façon cette somme sur les allocations familiales.
 
Moî ce qui me surprend ç est que vous balancer des chiffres officiels etc

Sans vous demander si ces chiffres sont vrai ou faux

Un régime fausse toujours ces chiffres à preuve du contraire la population se fait berner
Donc pas la peine de Parler de chiffre etc
Il suffit juste d'utiliser son cerveau et se poser des questions
Du genre vue que le salaire median est de 1700€

Comment se fait il que sur Paris des personnes achètent dans des endroits où sa représente 10 siècles de salaire

Et y en a un beaucoup
Pareil on parle de smic de crise de chômage mais les resto , cinema et bar sont full chaque soir


Donc s il vous plaît arrêter avec vos chiffres
Sa ne reflète pas la réalité
 
Comment se fait il que sur Paris des personnes achètent dans des endroits où sa représente 10 siècles de salaire
L'héritage souvent...
On est encore en France dans un système où l'héritage va déterminer ou non ton avenir.
Je ne parle pas de "10 siècles de salaires". Même pour acheter un bien moins cher, il va jouer un rôle.
Quand je regarde la 6, les émissions où les couples ont 500 000 ou 900 000 euros pour acheter un bien, tu te doutes bien qu'il ne s'agit pas de "winners" à la tête d'entreprises valant des millions...
 
L'héritage souvent...
On est encore en France dans un système où l'héritage va déterminer ou non ton avenir.
Je ne parle pas de "10 siècles de salaires". Même pour acheter un bien moins cher, il va jouer un rôle.
Quand je regarde la 6, les émissions où les couples ont 500 000 ou 900 000 euros pour acheter un bien, tu te doutes bien qu'il ne s'agit pas de "winners" à la tête d'entreprises valant des millions...

OUI mais je parlais même pas que de ce cas là
Je parlais du train de vie aussi
Che pas j arrive pas à croire vue que tous est opaque dans le sens où on ne connaît pas réellement les grilles des salaires ni les revenus des uns et autres
 
OUI mais je parlais même pas que de ce cas là
Je parlais du train de vie aussi
Che pas j arrive pas à croire vue que tous est opaque dans le sens où on ne connaît pas réellement les grilles des salaires ni les revenus des uns et autres
Tu parlais du ciné, du resto...
Perso j'ai une carte "couple" pour le cinoche: moins de 35 euros par mois pour aller à deux au cinéma à volonté. Ça fait du 17,50 euros par personne. 2 paquets de clopes quoi...
Je vais au resto 2 fois par mois. Pas des grands restos...20 euros par personne.
Ce n'est pas là à mon avis qu'est le problème. C'est lorsque tu veux être propriétaire avec deux petits salaires ou en étant célibataire.
 

Hibou57

Comme-même (tm)
VIB
Le rsa et les apl

Du coup le rsa a été suspendu pendant 2 ans je crois
Et elle a pu à nouveau le percevoir récemment

Mais elle doit 14000€

La caf ponctionne une partie sur les APL et le reste c mensualisé
Ça m’est arrivé il y a plusieurs années. J’avais reçu à peine 50 € de salaire d’une association pourrie (je n’explique pas pourquoi, inutile) pour laquelle j’avais plus fait de bénévolat qu’autre chose. Je n’avais même pas caché ces 50 € que j’avais déclaré à la CAF. Comme j’avais retravaillé moins de trois mois après mon dernier emploi, le CAF m’a fait remboursé 3 mois de RSA (qui s’appelait RMI à cette époque). Comme évidemment je n’en avais pas les moyens, ils ont amputé le RSA pendant plusieurs mois, du coup je ne pouvais plus payer mon loyer.

Je ne m’attendais pas à devoir rembourser des centaines d’€ pour 50 € de salaire après avoir fait du bénévolat et eu des frais pour une formation qui s’est avéré être bidon. J’étais dégoûté et perdu.
 

ya3ni

3la slamtek babouches
VIB
Quand je pense que ces ordures de la CAF me réclament 1000€ pour un soi-disant trop perçu d'APL qui date d'il y a 2 ans :fou:

Le pire, c'est que je ne touche plus d'APL depuis 18 mois, puisque comme je suis hébergé chez des membres de ma famille, mon loyer ne peut pas entrer en compte dans le calcul des APL (ce qui est parfaitement injuste d'ailleurs...)
Je n'ai jamais fraudé 1€ au fisc, à la CAF ou à la Sécu.

J'arrive bientôt en fin de droits de chômage, mais ces ordures ne veulent rien savoir et me réclament cette somme sur le champ.

Quand je pense à tous ces fraudeurs en tout genre (fraude fiscale et/ou sociale) qui ne se font jamais épingler.
Ou à tous ces élus qui jouissent de passe-droit d'un autre temps...
Ben ça me révolte!!!! :fou:

Voilà, c'était mon coup de gue*le du soir. :mignon:

Fais un recours une reclamation , tente parfois ca marche .
Mais fais attention si ton compte est un peu plein et qu'il verifie ca serait dommage lol
 
Fais un recours une reclamation , tente parfois ca marche .
Mais fais attention si ton compte est un peu plein et qu'il verifie ca serait dommage lol

C'est bien ce que je vais faire...
D'autant que la CAF ne m'a jamais fourni le détail dès sommes dont je suis supposé être redevable.
je pense sincèrement qu'il s'agit d'une erreur, étant donné que quand j'ai perçu ces APL, j'étais au chômage sans activité...

Pour mon compte, il est plein d'agios, je sais pas si ça me causera du tort :rolleyes:
(Humour noir...)
 

ilaliui

Bladinaute averti
C'est bien ce que je vais faire...
D'autant que la CAF ne m'a jamais fourni le détail dès sommes dont je suis supposé être redevable.
je pense sincèrement qu'il s'agit d'une erreur, étant donné que quand j'ai perçu ces APL, j'étais au chômage sans activité...

Pour mon compte, il est plein d'agios, je sais pas si ça me causera du tort :rolleyes:
(Humour noir...)

Ça veut dire que tu as des découvert? Bien sûr ça doit être pris en compte. Montre leur afin de leur faire comprendre que tu ne t enrichis pas sur le compte de la CAF.
 

ya3ni

3la slamtek babouches
VIB
C'est bien ce que je vais faire...
D'autant que la CAF ne m'a jamais fourni le détail dès sommes dont je suis supposé être redevable.
je pense sincèrement qu'il s'agit d'une erreur, étant donné que quand j'ai perçu ces APL, j'étais au chômage sans activité...

Pour mon compte, il est plein d'agios, je sais pas si ça me causera du tort :rolleyes:
(Humour noir...)

Ils font aussi bcp d'erreur donc surtout lache pas.
Ca m'est arrive 2 ou 3 fois qu'ils me reclament des sommes ... et c'etait des erreurs
 
Ça m’est arrivé il y a plusieurs années. J’avais reçu à peine 50 € de salaire d’une association pourrie (je n’explique pas pourquoi, inutile) pour laquelle j’avais plus fait de bénévolat qu’autre chose. Je n’avais même pas caché ces 50 € que j’avais déclaré à la CAF. Comme j’avais retravaillé moins de trois mois après mon dernier emploi, le CAF m’a fait remboursé 3 mois de RSA (qui s’appelait RMI à cette époque). Comme évidemment je n’en avais pas les moyens, ils ont amputé le RSA pendant plusieurs mois, du coup je ne pouvais plus payer mon loyer.

Je ne m’attendais pas à devoir rembourser des centaines d’€ pour 50 € de salaire après avoir fait du bénévolat et eu des frais pour une formation qui s’est avéré être bidon. J’étais dégoûté et perdu.

c'est abusé j'ai jamais vu qu'ils réclamaient la totalité du rsa versé lorsqu'on gagnait 50€
dommage si tu avais su un recours aurait sans doute pu être fait
c clair que moins on est dépendant de ces organismes mieux c'est!
 
Même s'il est bien fourni ça change rien
L'épargne n'est pas pris en compte contrairement à un pays comme l Allemagne

en fait

on prend en compte l'épargne lorsque celle-ci concerne des capitaux placés genre assurance vie

et on prend en compte les intérêts engendrés par le placement en épargne des capitaux

à 3% dans les deux cas

en résumé si tu as 1000 euros sur un livret A
on ne prend pas en compte 3%/1000 € mais 3% des 0.75% d'intérêts de 1000 €
 

ilaliui

Bladinaute averti
en fait

on prend en compte l'épargne lorsque celle-ci concerne des capitaux placés genre assurance vie

et on prend en compte les intérêts engendrés par le placement en épargne des capitaux

à 3% dans les deux cas

en résumé si tu as 1000 euros sur un livret A
on ne prend pas en compte 3%/1000 € mais 3% des 0.75% d'intérêts de 1000 €
Ah oui? J'avais bcp dépargne quand j'étais au RSA pourtant ils mont jamais rien demandé
 

etre2en1

intersex people are cool
VIB
Ça m’est arrivé il y a plusieurs années. J’avais reçu à peine 50 € de salaire d’une association pourrie (je n’explique pas pourquoi, inutile) pour laquelle j’avais plus fait de bénévolat qu’autre chose. Je n’avais même pas caché ces 50 € que j’avais déclaré à la CAF. Comme j’avais retravaillé moins de trois mois après mon dernier emploi, le CAF m’a fait remboursé 3 mois de RSA (qui s’appelait RMI à cette époque). Comme évidemment je n’en avais pas les moyens, ils ont amputé le RSA pendant plusieurs mois, du coup je ne pouvais plus payer mon loyer.

Je ne m’attendais pas à devoir rembourser des centaines d’€ pour 50 € de salaire après avoir fait du bénévolat et eu des frais pour une formation qui s’est avéré être bidon. J’étais dégoûté et perdu.
Oui, ça m'est aussi arrivé, du temps où c'était le RMI, j'ai travaillé 2 jours, j'ai déclaré, un cdd de 2 jours dans un grand magasin pour leur inventaire, la CAF m'a demandé de rembourser 3 mois de RMI, ça m'est resté en travers de la gorge, après ça j'a évité toutes les propositions du même genre, travailler 1 jour ou 2 pour se retrouver plusieurs mois sans ressources, je leur ai dit que je n'avais pas les moyens.
A l'époque on ne nous disait pas qu'on pouvait contester.
 
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