Visa regroupement familial belgique

[belgika]

Salam
Bonjour

l'adresse est correcte je l'ai postée à plusieurs reprises


Si le nombre de fiches de paie est insuffisant envoyer copie du Contrat de Travail

Pour les fiches de paies, il faut normalement 12 mais s'il vient de travailler, tu donnes ce que tu as lors de depot du dossier et chaque moi tu envoie la nouvelle fiche de paie par e-mail (je vais t'envoyer l'adresse).

Voici l'adresse e-mail pour envoyer les documents:
gh.visa@ibz.fgov.be
C'est une adrresse que j'ai trouve sur le forum (merci de la confirmer avec Beljika)

 

[RachaCasa]

Bonjour Beljika,

Je me suis renseigner pour le contrat et très peu de notaires connaissant ce genre de contrat. Même ceux qui connaissant de quoi il s'agit soit ne veulent pas en faire ou demande des honoraires élevés.
Je voulais vous demander, si je le déclare directement sur MYRENT, est ce que c'est possible? ou je suis obliger d'avoir un contrat version papier?
J'ai consulté MYRENT, mais je vois que le contrat de bail (je n'ai pas vue COMMODAT).

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

 

[belgika]

J'ai appelee quelques notaires pour avoir une idee sur leurs honorraires mais apparement c'est un document tres peu connu ou en tout cas rarement demande.
Je n'ai pas su avoir les tarifs sur place (on m'a demande de rappeler ce vendrei).
J'ai aussi telephone a l'ADDE, ils m'ont dit de joindre seulement un document de propriete de l'appartement (ds ce cas au nom de mon frere) +mon certificat de residence.

Bonjour Beljika,

Je me suis renseigner pour le contrat et très peu de notaires connaissant ce genre de contrat. Même ceux qui connaissant de quoi il s'agit soit ne veulent pas en faire ou demande des honoraires élevés.
Je voulais vous demander, si je le déclare directement sur MYRENT, est ce que c'est possible? ou je suis obliger d'avoir un contrat version papier?
J'ai consulté MYRENT, mais je vois que le contrat de bail (je n'ai pas vue COMMODAT).

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

Bonjour relire la réponse que tu as reçue de L'ADDE
Simple et efficace!

 

[RachaCasa]

Bonjour relire la réponse que tu as reçue de L'ADDE
Simple et efficace!

Le problème c'est vrai qu'elle simple mais j'ai aussi appelée l'office des étrangers pour leurs demander que faire dans mon cas et il m'ont répondu comme tu m'a expliquée (il m'ont pas dit contrat commodat) il faut un contrat même entra frères et sœurs et qu'il faut le faire enregistrer.

 

[belgika]

Je suis désolé que j'ai posée trop de questions mais il me reste encore un point. J'habite ici chez mon frère qui est propriétaire d'un appartement dans lequel il n'habite pas. J'habite seule dans son appartement et donc je ne paie pas de loyer et j'ai pas de contrat de bail.
Je voulais savoir comment justifier ça au consulat ? car je ne sais pas fournir un contrat de bail enregistrer.

Je te remercie d'avance

Ok, merci bcp pour le lien.
J'ai bien compris de quoi il s'agit mais je voulais savoir si dans ce cas, il faut également signer un contrat? (si oui, y'a-t-il des contrats type pour ce genre de procédure?)
Faut-il l'enregistrer au même endroit que l'enregistrement du bail de location?

Je te remercie d'avance

Oui c'est un contrat bail sauf que c'est un logement prêté gracieusement
OUI il faut l'enregistrer c'est d'ailleurs noté sur le lien que j'ai posté ainsi que les explications pour rédiger ce contrat bail

Un conseil chez un notaire c'est gratuit il pourra vous aider dans les grdes lignes à la rédaction du contrat

ou


si vous lui demandez de le faire vous payerez ses honoraires et les frais d'enregistrement


Je ne sais pas combien cela coûte

J'ai appelee quelques notaires pour avoir une idee sur leurs honorraires mais apparement c'est un document tres peu connu ou en tout cas rarement demande.
Je n'ai pas su avoir les tarifs sur place (on m'a demande de rappeler ce vendrei).
J'ai aussi telephone a l'ADDE, ils m'ont dit de joindre seulement un document de propriete de l'appartement (ds ce cas au nom de mon frere) +mon certificat de residence.

Le problème c'est vrai qu'elle simple mais j'ai aussi appelée l'office des étrangers pour leurs demander que faire dans mon cas et il m'ont répondu comme tu m'a expliquée (il m'ont pas dit contrat commodat) il faut un contrat même entra frères et sœurs et qu'il faut le faire enregistrer.

Le prêt d'un immeuble ou commodat
Le propriétaire d'un immeuble peut mettre son bien à la disposition d'une autre personne, dans le but de lui permettre de s'en servir dans un but bien déterminé, à charge de le restituer après usage. Dans la mesure où ce prêt est gratuit et constitue un service rendu, on parlera d'un contrat de prêt à usage ou commodat, spécialement organisé par les articles 1875 à 1891 de notre Code Civil.

Il ne s'agit donc pas d'un bail (puisqu'il n'y a pas de loyer), ni d'un droit d'usufruit (le commodat est un droit personnel, et le titulaire de ce droit ne peut pas donner le bien en location). On parlera donc d'un prêteur et d'un emprunteur.






Pour qu'un contrat de commodat soit valable entre les parties et opposable aux tiers, il doit être bien rédigé! Il conviendra notamment de souligner que le prêt est consenti à telle personne déterminée (le fils du prêteur, sa fille, ...) ; de décrire les lieux mis à disposition (une chambre à l'étage, par exemple, avec l'usage des parties communes telles que salle de bains ou cuisine), en prenant soin de préciser les objets mobiliers qui garniront le bien de manière à conserver la preuve de leur propriété dans le chef du prêteur ; de confirmer que cet usage est gratuit (élément essentiel du commodat).

Il est par ailleurs conseillé de donner une date "certaine" au contrat ainsi conclu ; soit par la formalité de l'enregistrement du contrat (coût : 25 € outre 10 € de timbres fiscaux), soit par l'authentification de cette convention par acte notarié obligatoirement enregistrée.

Toutefois, la preuve de cette date peut être également rapportée par toutes voies de droit et la légalisation des signatures des parties pourrait être utile sur ce point puisque cette formalité entraînera nécessairement un constat daté par l'autorité compétente (officier d'état civil, notaire, ...).



ce contrat de "prêt" ou commodat peut être rédigé par ton frère vu qu'il est à ta disposition gratuitement
on peut ne pas passer par le notaire et juste légaliser les signatures auprès d'un officier de l'état civil et ensuite procéder à l'enregistrement de ce "bail" comme indiqué çi plus haut

 

[belgika]

contrat ok mais tu ,ne verses pas de loyer tu l'as signalé auprès de l'ADDE apparemment tu as oublié de leur dire que ton frère ne vit pas avec toi...

ensuite à l'office des étrangers où là aussi tu as oublié de mentionner non versement de loyer à ton frère le propriétaire,car apparemment ls te répondent sur un bail entre propriétaire/locataire avec versement de loyer

il ne te reste plus qu'à te déplacer au Ministère des Finances bureau enregistrement de bail et bien expliquer ta situation


et finalement si ça ne va toujours pas consulter un avocat,je pense avoir fait le tour de ta question,je ne sais pas te dire plus que ce qui est prescrit par la loi et les conditions bail enregistré pour la liste de documents demandés par l'office des étrangers


Bonne journée

Le problème c'est vrai qu'elle simple mais j'ai aussi appelée l'office des étrangers pour leurs demander que faire dans mon cas et il m'ont répondu comme tu m'a expliquée (il m'ont pas dit contrat commodat) il faut un contrat même entra frères et sœurs et qu'il faut le faire enregistrer.

 

[RachaCasa]

contrat ok mais tu ,ne verses pas de loyer tu l'as signalé auprès de l'ADDE apparemment tu as oublié de leur dire que ton frère ne vit pas avec toi...

ensuite à l'office des étrangers où là aussi tu as oublié de mentionner non versement de loyer à ton frère le propriétaire,car apparemment ls te répondent sur un bail entre propriétaire/locataire avec versement de loyer

il ne te reste plus qu'à te déplacer au Ministère des Finances bureau enregistrement de bail et bien expliquer ta situation


et finalement si ça ne va toujours pas consulter un avocat,je pense avoir fait le tour de ta question,je ne sais pas te dire plus que ce qui est prescrit par la loi et les conditions bail enregistré pour la liste de documents demandés par l'office des étrangers


Bonne journée

Je te remercie pour ta réponse.
Je voulais juste te dire que j'ai bien expliqué à l'office des étrangers et l'ADDE que mon frère est propriétaire d'un appartement et qui me laisse habiter dedans sans que je paye un loyer (ça été dit et expliqué).
Je vais faire ce que tu m'a conseillée et relire les textes de lois à ce sujet.
Je te remercie encore une fois pour ton aide.

Excellente journée

 

[belgika]

"J'ai appelee quelques notaires pour avoir une idee sur leurs honorraires mais apparement c'est un document tres peu connu ou en tout cas rarement demande."


le Notaire qui répond que c'est très peu connu et rarement demandé
Et donc ils ne le feraient pas?

ils auraient pu expliquer que selon la loi il est possible que le propriétaire puisse rédiger ce contrat entre lui et toi



légaliser et payer l'enregistrement du contrat comme un bail ensuite l'office des étrangers qui insiste sur un bail "normal" alors qu'il n'y a pas de versement de loyer ça il faut donc revérifier sur place au bureau enregistrement de bail Ministère des Finances de ta commune

Bonne journée

Je te remercie pour ta réponse.
Je voulais juste te dire que j'ai bien expliqué à l'office des étrangers et l'ADDE que mon frère est propriétaire d'un appartement et qui me laisse habiter dedans sans que je paye un loyer (ça été dit et expliqué).
Je vais faire ce que tu m'a conseillée et relire les textes de lois à ce sujet.
Je te remercie encore une fois pour ton aide.

Excellente journée

 

[RachaCasa]

"J'ai appelee quelques notaires pour avoir une idee sur leurs honorraires mais apparement c'est un document tres peu connu ou en tout cas rarement demande."


le Notaire qui répond que c'est très peu connu et rarement demandé
Et donc ils ne le feraient pas?

ils auraient pu expliquer que selon la loi il est possible que le propriétaire puisse rédiger ce contrat entre lui et toi



légaliser et payer l'enregistrement du contrat comme un bail ensuite l'office des étrangers qui insiste sur un bail "normal" alors qu'il n'y a pas de versement de loyer ça il faut donc revérifier sur place au bureau enregistrement de bail Ministère des Finances de ta commune

Bonne journée

Oui, tout ceux que j'ai appelés me disent qu'ils ne feront pas ce genre de contrat.
Je vais simplement faire un contrat avec mon frère et essayer de le faire légaliser et surtout enregistrer (car l'office des étrangers a insisté sur le fait que le contrat doit être enregistrer). Je demanderais avant au bureau d’enregistrement si je peux enregistrer ce genre de documents et je te tiendrais au courant de la suite.

Encore une fois merci pour ton aide.

 

[Zizi91]

Bjr aidez moi svp ma cousine a pri un visa touristique pour aller chez son ptt copain belge qui habite en belgique et mnt son visa est expire elle est rester la bas (dartha bal3ani) mnt elle veut se marie avc son copain est ce k elle va avoir des souci pour les papiers hia makhlou3a daba svp klk un ki a une experience ?

 

[Seniora]

Le problème c'est vrai qu'elle simple mais j'ai aussi appelée l'office des étrangers pour leurs demander que faire dans mon cas et il m'ont répondu comme tu m'a expliquée (il m'ont pas dit contrat commodat) il faut un contrat même entra frères et sœurs et qu'il faut le faire enregistrer.

Bonjour svp je peux avoir le num sur lequel vous avez appeller l office des etrangers j arrive pas a les joindre ca sonnait j attendais 5 min et plus mais son avoir quelqu’un .merci ya 2 mois que j essayé mon cas et visa RF article 10

 

[RachaCasa]

Bonjour svp je peux avoir le num sur lequel vous avez appeller l office des etrangers j arrive pas a les joindre ca sonnait j attendais 5 min et plus mais son avoir quelqu’un .merci ya 2 mois que j essayé mon cas et visa RF article 10

Salam,
A khti hahowa numero li dert: 027938000
Ri jerbi rah kitbkay chwia en attente mais kijawbo.

 

[thanhthien]

Bonjour madame Belgika,

Je suis au Vietnam et je suis hyper contente de vous trouver dans cet forum. Vous êtes la bénédiction pour les autres. Je vous respecte beaucoup. Pourriez-vous m’aider avec notre cas, s’il vous plaît?

En 2016, nous avons reçu le premier refus cars mon fiancé Belge était au chômage.

En juin 2017, il a trouvé un travail comme ouvrier à la commune avec le contrat PTP et le salaire 1635,49€ .

Le 23 janvier 2018 on a refaire une nouvelle demande et le 16 mars 2018 on a continuer à recevoir le refus avec le motivation: “ Considérant que la durée maximum d’un contrat PTP est de 24 à 36 mois, ce contrat est donc considéré comme un contrat temporaire, et les revenus qui en découlent ne peuvent être considéres comme stable et réguliers………la demade de visa est rejetée. Toute fois, les autres conditions n’ont pas été examinées. Cette décision est donc prise sans préjudice de la possibilité pour l’Office des Etrangers d’examiner ces autres conditions ou de procéder à toute enquête ou analyse jugée nécessaire lors de l’introduction éventuelle d’une nouvelle demande.”

En avril 2018 mon fiancé a loué un avocat pour faire un recour. J’étais déçue car mon français n’était pas encore bien pour lire la lettre refusée et avant je n’ai pas connu l’Office des Etrangers. Je me suis informée par le site de l’ambassde Belgique au Vietnam (Il n’y a pas assez d'informations sur ce site).

Finalement, J’ai compri qu’il faut au moins 12 fiches de paie pour une emploi intérim sous le site de l’Office des Etrangers (nous travaillons depuis seulement 6 mois quand on a refaire la demande). Et qui pis qu’on a fait le recour.

Ma question c’est: Dans un an (4/2019) si on n’a pas gané le recour. Est-ce qu’on peut refaire la troisième demande? Car le contrat PTP de mon fiancé va terminer en premier 2020. J'ai peur que l’Office des Etrangers continuera à refuser le visa car la durée du contrat est moins longue.

Au plaisir de vous lire et merci d'avance madame Belgika.

 

[Taxi5000]

Salam alik belgika,
Lorsqu'on dit 5 ans de vie commune,
Est ce que le faite d'etre sur le territoire belge sans papier durant 2 années,
avec son conjoint (belge)dans la meme adresse, est ce que cela et pris en considération ou seulement apres son inscription a la commune??
Je parle du faite de retiré la carte de 5 ans.
Merci a toi belgika

 

[belgika]

Salam alik belgika,
Lorsqu'on dit 5 ans de vie commune,
Est ce que le faite d'etre sur le territoire belge sans papier durant 2 années,
avec son conjoint (belge)dans la meme adresse, est ce que cela et pris en considération ou seulement apres son inscription a la commune??
Je parle du faite de retiré la carte de 5 ans.
Merci a toi belgika

Salam

Non

 

[Seniora]

Salam

Non

Salam

Non

Salam ma soeur beljika je viens de recevoir la mauvaise nouvel que mon est rejeté j ai récupéré mon passeport avec le motif de refus selon eux ils ont envoyé un courrier le 22/05/2018 a mon mari pour avoir des informations complémentaires comme l accord du propriétaire de l appartement pour pouvoir m accueillir mon mari n as rien recu apres 4 mois d attente ils ont refusé la demande .quel est la solution ? Je suis vraiment déçu

 

[Marok19]

Salam alik belgika,
Lorsqu'on dit 5 ans de vie commune,
Est ce que le faite d'etre sur le territoire belge sans papier durant 2 années,
avec son conjoint (belge)dans la meme adresse, est ce que cela et pris en considération ou seulement apres son inscription a la commune??
Je parle du faite de retiré la carte de 5 ans.
Merci a toi belgika

mdr tu cherches juste les papiers toi bayna

 

[belgika]

Salam

Refaire une nouvelle demande de visa sans oublier les documents demandés par l'office des étrangers et qui manquaient lors de la première demande

Un recours est inutile l'office des étrangers a suivi les directives et sur leur site internet il vous est possible de suivre votre dossier
Quand il manque des documents c est noté il faut alors leur envoyer un mail pour obtenir la liste des documents manquants ils n envoient aucun courrier au conjoint en Belgique c est toujours le demandeur de visa qui est contacté


Accord du propriétaire?
Mr loue un logement pour lui et son épouse on demande juste le bail de location enregistré


Lien pour suivre son dossier visa



https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/Pages/Ouenestmademandedevisa.aspx

Salam ma soeur beljika je viens de recevoir la mauvaise nouvel que mon est rejeté j ai récupéré mon passeport avec le motif de refus selon eux ils ont envoyé un courrier le 22/05/2018 a mon mari pour avoir des informations complémentaires comme l accord du propriétaire de l appartement pour pouvoir m accueillir mon mari n as rien recu apres 4 mois d attente ils ont refusé la demande .quel est la solution ? Je suis vraiment déçu

 

[Seniora]

Salam

Refaire une nouvelle demande de visa sans oublier les documents demandés par l'office des étrangers et qui manquaient lors de la première demande

Un recours est inutile l'office des étrangers a suivi les directives et sur leur site internet il vous est possible de suivre votre dossier
Quand il manque des documents c est noté il faut alors leur envoyer un mail pour obtenir la liste des documents manquants ils n envoient aucun courrier au conjoint en Belgique c est toujours le demandeur de visa qui est contacté


Accord du propriétaire?
Mr loue un logement pour lui et son épouse on demande juste le bail de location enregistré


Lien pour suivre son dossier visa



https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/Pages/Ouenestmademandedevisa.aspx

Bonjour ma soeur justement j ai envoyé plusieurs e-mails pour savoir s’il me manque un document la reponse a été toujours non juste attendre et ici a casa ils m ont appeler pour dire qu il ya une prolongation de 3 mois sans dire pourquoi on a jamais recu ni moi ni mon mari une demande des documents complémentaires .sur le motif de refus ils ont annoncé qu’ils ont contacter mon mari pour l accord du propriétaire du loyer apres 30 jours de délai max près de 4 mois ils ont pas eu de reponse du coup ils ont refusé le dossier .mon mari compte regeler le problème avec un avocat .est ce que ca vas prendre du temps ????

 

[simo5656]

salam sœur belgika dsl pr l dérangement , sa fait mnt 3 mois que j'ai déposer ma demande à tlc belgique regroupement familial et s'affiche pas encore sur le site dofi , mon épouse à envoiyer plusieurs email à OE mais sans réponse , moi jai teliphonner a tlc à casa ils m'ont dit que c pas encore prêt c tt rien d plus , est c pas bizarre que sa fait 3 mois et rien s'affiche encore sur le site dofi ? les autres que j'ai vu ici sur le fourum c'était vite afficher . merci d'avance

Salam

Refaire une nouvelle demande de visa sans oublier les documents demandés par l'office des étrangers et qui manquaient lors de la première demande

Un recours est inutile l'office des étrangers a suivi les directives et sur leur site internet il vous est possible de suivre votre dossier
Quand il manque des documents c est noté il faut alors leur envoyer un mail pour obtenir la liste des documents manquants ils n envoient aucun courrier au conjoint en Belgique c est toujours le demandeur de visa qui est contacté


Accord du propriétaire?
Mr loue un logement pour lui et son épouse on demande juste le bail de location enregistré


Lien pour suivre son dossier visa



https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/Pages/Ouenestmademandedevisa.aspx

ejr

 

[belgika]

Salam non ce n'est pas bizarre,le site DOFI n'est pas toujours à jour,et c'est l'ambassade qui envoie les demandes de visas papiers,par valise diplomatique cela prend parfois un peu plus de temps,pour que l'office des étrangers réceptionne les dossiers les traitent,et qu'ils soient visibles sur leur site internet
jusqu'à présent l'office des étrangers est toujours dans les délais légaux donc il n'y a pas lieu de s'inquiéter

salam sœur belgika dsl pr l dérangement , sa fait mnt 3 mois que j'ai déposer ma demande à tlc belgique regroupement familial et s'affiche pas encore sur le site dofi , mon épouse à envoiyer plusieurs email à OE mais sans réponse , moi jai teliphonner a tlc à casa ils m'ont dit que c pas encore prêt c tt rien d plus , est c pas bizarre que sa fait 3 mois et rien s'affiche encore sur le site dofi ? les autres que j'ai vu ici sur le fourum c'était vite afficher . merci d'avance

ejr

 

[simo5656]

merci sœur belgika pr la réponse , en faite ont à eu d réponse d la part d OF ils ont encore rien reçu , et l'ambassade ns à aussi répondu , en disent que le dossier papier êt envoiyer par valise diplomatique le 17 août , alors ont attend , espérons khir

 

[Zineb2018]

En effet la commune peut refuser une transcription de mariage,et demander une enquête,et l'obligation de prévenir l'office des étrangers
il est tout à fait possible que l'office des étrangers refuse un visa pour les mêmes raisons que la commune mais ce n'est pas systématique,donc il n'y a rien à faire que d'introduire le visa regroupement familial et attendre leur décision en espèrant que cette fois ci il n'y aura pas de refus

Bonjour madame belgika. J ai presque meme cas. Mon mariage est refusé par la commune de Bruxelles sachant que je suis marocaine et mon fiancé est blege. Que faire Recours ?? Comment ? Connaissez des avocats compétent ? Ca prend combien temps au tribunal ? Merci

 

[HELBA]

Bonjour Belgika svp ai deposé la demande du regroupemnt Art10 en mois d octobre et c etait mentioné que j etais enceinte,je viens d accoucher et je ne c pas koi faire pourpouvoir prendre avc moi mon bébé une fois la demande sera accordée.
Merci d avance

 

[Quivoque1]

Bonjour a tous
On a eux un refus de notre regroupement familial acause de contrat de mon mari car il a que cdd est mon mari cest le propriétaire de son logement et il na pas de credit est ce que cela nes pas suffisamment pour que mon visa sera accepte franchement je suis traumatisée je sais pas quoi faire

 

[Manou1712]

Bonjour belgika tout d'abord je vous remercie pour les réponses que vous nous fournissait sur ce forum je suis belge et et j'ai un bébé qui est belge aussi mon mari est en Algérie et je suis entraîne de rassemblé les papier pour le regroupement familiales pour mon mari comme étant parent d'un mineur belge mes questions sont les suivantes est se qu'il faut la carte d'identité et le passport belge de mon enfant ou la carte d'identité belge siffut. J'ai déjà consulté un avocat et il m'a demandé plus de papier que se qui est sur le site mes ressources certaficat de résidence et de nationalité pour moi et mon bébé le bail enregistre l'acte de mariage certaficat médicale pour mon mari et son casier judiciaire je ne sais pas si le fait de rajoute tout ses papiers et un avantage ou pas je vous avoue que je reste perplexe sur ce point. Et une dernière question là preuve que le père rejoint son fils c'est quoi comme papier genre un billet d'avion siffut et qu'elle type de billet d'avion (il va pas acheté un billet avant savD'avoir son visa ? Lien de parenté aussi c'est quoi ? Svp je vous remercie pour tout

 

[Manou1712]

Bonjour Belgika svp ai deposé la demande du regroupemnt Art10 en mois d octobre et c etait mentioné que j etais enceinte,je viens d accoucher et je ne c pas koi faire pourpouvoir prendre avc moi mon bébé une fois la demande sera accordée.
Merci d avance

Bnsr est se que le père est belge ? Si c'est le cas vous devez enregistré votre enfant au consulat belge et il sera automatiquement belge vous demandez son passport belge et vous le prenez avec vous bien sur si le père est belge bonne soirée.

 

[HELBA]

Bnsr est se que le père est belge ? Si c'est le cas vous devez enregistré votre enfant au consulat belge et il sera automatiquement belge vous demandez son passport belge et vous le prenez avec vous bien sur si le père est belge bonne soirée.

Bonjour mercia d avoir repondu a ma question .
O fait mon mari n a paas de nationalité.dans ce cas là qu est qu on doit doit faire?

 

[Manou1712]

Bonjour dans ce cas la je crois il faut lui demande un visa avec vous renseigné vous auprès d'un avocat ou demande à votre mari de demande ici en Belgique il existe des services juridiques gratuits j'ai pas de connnaissanca à ce niveau làb, j'espère que quelqu'un d'autre sera vous répondre

 

[belgika]

Naissance à l'étranger
Déclaration
Lorsqu'un enfant belge est né à l'étranger, sa naissance doit être déclarée :

• auprès des autorités locales
• au consulat ou à l'ambassade belge

Les autorités locales rédigeront l'acte de naissance. Si ce n'est pas possible, l'ambassade ou le consulat belge s'en chargera.

Transcrire un acte de naissance étranger en Belgique
Mieux vaut faire transcrire l'acte de naissance étranger dans les registres belges de l'état civil. Cette procédure, quoique non obligatoire, facilite par la suite les demandes d'extraits ou de copies de cet acte.

Si l'acte de naissance n'est pas transcrit en Belgique, vous devez demander les extraits à l'étranger, ce qui n'est pas toujours évident.

L'acte peut être transcrit dans les registres de l'état civil de votre résidence en Belgique.

Pour transcrire un acte de naissance étranger en Belgique, l'acte doit d'abord être reconnu en Belgique.

Faire reconnaître un acte de naissance étranger en Belgique
Pour être reconnu en Belgique, un acte de naissance étranger doit répondre à quelques conditions :

• L'acte étranger de l'état civil doit être rédigé par l'autorité étrangère compétente. Il doit avoir la forme usuelle dans le pays.
• Les actes étrangers doivent être légalisés. En légalisant un document, un fonctionnaire confirme l'authenticité de la signature du document.
• Les actes rédigés dans une langue étrangère doivent être traduits en français, en néerlandais ou en allemand par un traducteur assermenté. Vous devez choisir la langue de la commune belge où l'acte est transféré.
• La signature d'un traducteur étranger assermenté doit également être légalisée.
• En Belgique, vous pouvez obtenir la liste des traducteurs assermentés au greffe du tribunal de première instance.

https://www.belgium.be/fr/famille/enfants/naissance/a_l_etranger

Votre mari doit transcrire l'acte de naissance de votre enfant à l'état civil de sa commune ensuite faire une demande de visa pour l'enfant auprès de TLS contact au Maroc

Bonjour Belgika svp ai deposé la demande du regroupemnt Art10 en mois d octobre et c etait mentioné que j etais enceinte,je viens d accoucher et je ne c pas koi faire pourpouvoir prendre avc moi mon bébé une fois la demande sera accordée.
Merci d avance

 

[belgika]

visa pour enfant art10 lire ici la liste des documents demandés


https://static.tlscontact.com/media...53.696623718.1548677800-1646380448.1548677800

 

[belgika]

suivre la liste des documents demandés par l'office des étrangers,rien de plus,inutile de rajouter des documents non demandés et inutiles,surcroit de travail pour les fonctionnaires de l'office des étrangers chargés de vérifier le dossier
les documents inutiles vont direct à la poubelle

Bonjour belgika tout d'abord je vous remercie pour les réponses que vous nous fournissait sur ce forum je suis belge et et j'ai un bébé qui est belge aussi mon mari est en Algérie et je suis entraîne de rassemblé les papier pour le regroupement familiales pour mon mari comme étant parent d'un mineur belge mes questions sont les suivantes est se qu'il faut la carte d'identité et le passport belge de mon enfant ou la carte d'identité belge siffut. J'ai déjà consulté un avocat et il m'a demandé plus de papier que se qui est sur le site mes ressources certaficat de résidence et de nationalité pour moi et mon bébé le bail enregistre l'acte de mariage certaficat médicale pour mon mari et son casier judiciaire je ne sais pas si le fait de rajoute tout ses papiers et un avantage ou pas je vous avoue que je reste perplexe sur ce point. Et une dernière question là preuve que le père rejoint son fils c'est quoi comme papier genre un billet d'avion siffut et qu'elle type de billet d'avion (il va pas acheté un billet avant savD'avoir son visa ? Lien de parenté aussi c'est quoi ? Svp je vous remercie pour tout

Je suis le père ou la mère/un ascendant d’un enfant belge mineur (article 40ter)



Le principe
Les conditions dont le regroupement familial est assorti
Où introduire votre demande?





procédure à suivre

B. Vous êtes en Belgique
Cliquez ici pour en savoir plus sur la procédure à suivre




lien de parenté ? prouver qu'il est le père de l'enfant
pas besoin de preuves de revenus,ni de preuve de logement

 

[belgika]

https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/...t_d_un_enfant_belge_mineur_art40ter_visa.aspx

 

[HELBA]

Naissance à l'étranger
Déclaration
Lorsqu'un enfant belge est né à l'étranger, sa naissance doit être déclarée :

• auprès des autorités locales
• au consulat ou à l'ambassade belge

Les autorités locales rédigeront l'acte de naissance. Si ce n'est pas possible, l'ambassade ou le consulat belge s'en chargera.

Transcrire un acte de naissance étranger en Belgique
Mieux vaut faire transcrire l'acte de naissance étranger dans les registres belges de l'état civil. Cette procédure, quoique non obligatoire, facilite par la suite les demandes d'extraits ou de copies de cet acte.

Si l'acte de naissance n'est pas transcrit en Belgique, vous devez demander les extraits à l'étranger, ce qui n'est pas toujours évident.

L'acte peut être transcrit dans les registres de l'état civil de votre résidence en Belgique.

Pour transcrire un acte de naissance étranger en Belgique, l'acte doit d'abord être reconnu en Belgique.

Faire reconnaître un acte de naissance étranger en Belgique
Pour être reconnu en Belgique, un acte de naissance étranger doit répondre à quelques conditions :

• L'acte étranger de l'état civil doit être rédigé par l'autorité étrangère compétente. Il doit avoir la forme usuelle dans le pays.
• Les actes étrangers doivent être légalisés. En légalisant un document, un fonctionnaire confirme l'authenticité de la signature du document.
• Les actes rédigés dans une langue étrangère doivent être traduits en français, en néerlandais ou en allemand par un traducteur assermenté. Vous devez choisir la langue de la commune belge où l'acte est transféré.
• La signature d'un traducteur étranger assermenté doit également être légalisée.
• En Belgique, vous pouvez obtenir la liste des traducteurs assermentés au greffe du tribunal de première instance.

https://www.belgium.be/fr/famille/enfants/naissance/a_l_etranger

Votre mari doit transcrire l'acte de naissance de votre enfant à l'état civil de sa commune ensuite faire une demande de visa pour l'enfant auprès de TLS contact au Maroc

Mille merciis belgika lah yjazik bikhir

 

[Romaissa1]

Bonjour belgika
S'il vous plait j'ai besoin de tes conseils si c'est possible de te parler en privé.
Merci